Lancement de la campagne RTC 2014
La campagne RTC 2014 est lancée avec des outils renouvelés : un logiciel de recueil ARCAnH RTC et une plateforme dédiée e-RTC.
Pour démarrer la campagne, téléchargez dès à présent la notice d'information précisant à la fois le descriptif des grandes étapes de la campagne et les modalités du recueil.
Cette notice s'adresse aux établissements et aux ARS.
Le guide méthodologique est disponible.
Le manuel du logiciel ARCAnH RTC est également disponible sur la page de téléchargement de celui-ci, accessible depuis la plateforme e-RTC.
Calendrier de campagne
- Transmission par les établissements jusqu’au 30 juin 2015
- Validation par les ARS jusqu’au 17 août 2015
Nouveautés du recueil
Pour la campagne 2014, le recueil du retraitement comptable (RTC) s’enrichit et pour se faire l’outil de recueil et la plateforme de transmission évoluent.
L’objectif, à moyen terme, est de stabiliser le recueil du RTC. Au préalable, l’outil doit encore être fiabilisé en précisant la définition des périmètres des clés de ventilations, les unités d’œuvre, les règles de ventilation des charges, les contrôles…
L’ATIH détaille l’ensemble des changements du recueil dans la note Nouveautés du recueil RTC 2014 afin d’aider les établissements de santé à identifier et à intégrer ces nouveaux paramètres. Cette note a été élaborée en collaboration avec le groupe de travail RTC, composé d’établissements, d’ARS, de la DGOS et de l’ANAP.
Toutes les ARS ont été formées au nouvel outil de recueil afin d’accompagner et de relayer l’information aux établissements.
Préparation des imports dans ARCAnH RTC
Les établissements peuvent saisir manuellement les données du RTC 2014, comme en 2013.
Cependant, le Guide des imports du RTC 2014 ouvre la possibilité aux établissements de réaliser des fichiers d’imports, en amont du recueil RTC 2014. L’établissement pourra en effet importer, à l’aide de fichiers texte, tous les onglets de saisies.
2 nouveaux documents sont disponibles :
- Guide des imports du RTC 2014
- Formats de fichiers des phases comptables du RTC 2014
Pour tout complément d’information, l’ATIH a ouvert un thème RTC 2014 sur sa foire aux questions Agora.
Consigne pour les actes d’anatomocytopathologie (ACP)
Des changements majeurs sur les actes CCAM de cette activité sont intervenus depuis juin 2014.
Les ICR de ces nouveaux actes ont été calculés.
Ces nouveaux ICR sont non cumulables avec les précédents.
- Consigne pour le RTC
L’établissement utilisera le nombre d’ICR de son choix (avant le 1er juin ou après le 1er juin) pour la répartition des charges d'ACP sur les SA consommatrices.
Les AHN sont recueillis sur l’activité spécifique MCO idoine.
- Consigne pour l'ENC
La consigne est différente pour l'ENC. L'établissement devra créer 2 SAMT. Des informations complémentaires seront diffusées début avril sur la page ENC MCO du site de l'ATIH.
- Impact
Aucun référentiel de coût d'UO à partir des données RTC 2014 ne sera calculé sur cette activité.
Mise à jour du 5/05/2015 :
les annexes 1.1, 1.2 et le guide des imports du RTC ont été mis à jour.