A compter du 1er mars 2010, le recueil d’informations standardisé de l’HAD s’enrichit pour permettre de décrire l’activité médicale au moyen des actes médicotechniques réalisés au cours du séjour du patient en HAD.
 

Pour faciliter le codage des actes réalisés lors du séjour d’un patient en HAD (que ce soit à son domicile, au cabinet du médecin libéral qui le prend en charge ou auprès d’un établissement de santé public ou privé prestant à titre « externe » ou en hospitalisation de jour ou de nuit), l’ATIH met à la disposition des utilisateurs un extrait élaboré à partir de la CCAM complète. Cet extrait est volontairement étendu pour permettre à chaque structure d’HAD de constituer son propre thésaurus plus adapté à ses réalités.
 

1) Codage CCAM des actes médicaux diagnostiques et thérapeutiques

Les actes doivent être décrits dans les RPSS au moyen de la dernière version de la CCAM en usage : pour plus d’informations, se reporter au Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile de l’ATIH quidétaille les informations à produire dans les RPSS pour chacun des actes : date de réalisation, code de l'acte, phase, activité, extension documentaire et nombre de réalisations (/guide-methodologique-2010-0).

Les règles d’utilisation de la CCAM sont précisées dans un Guide de lecture et de codage propre à cette nomenclature, publié au Bulletin officiel sur le site Internet de l’ATIH (/mise-jour-de-la-ccam).

La dernière version de la CCAM (CCAM Version 19 à partir du 1er février 2010) et son guide « Dispositions générales et diverses de la CCAM »  sont téléchargeables sur le site Internet de l’Assurance maladie (http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/index.php). 

 

2) Extrait d’actes de la CCAM

Le document Excel mis en ligne sur le site de l’ATIH contient trois onglets :

  • les deux premiers sont descriptifs, présentent le contexte, le codage CCAM et les regroupements (onglets « Descriptif » et « Regroupement des actes »),
  • le troisième est constitué de la sélection des actes à proprement parler (onglet « actes_tous »).

Si l’acte à décrire ne se trouve pas dans cet extrait, l’ATIH recommande vivement aux utilisateurs le recours à l’ouvrage CCAM complet de référence publié sur le site de l’assurance maladie. Les actes des auxiliaires médicaux et les consultations médicales cotés avec la NGAP ne figurent pas dans la CCAM.

Informations complémentaires

  • Publication : 08/02/2010
  • Mise à jour : 17/01/2014
  • Champ d'activité : HAD
  • Domaine de compétences : Nomenclatures
  • Type de publication : Référentiel