En ligne sur cette page :

Guides méthodologiques Notices techniques PMSI Textes réglementaires
Formats des fichiers de transmission Ovalide Psy Autres documents
Archives    

Guides méthodologiques

La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er janvier de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de décembre de l'année suivante.

Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.

A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.

La version publiée au BO est la seule version de référence.

Version(s) provisoire(s) Version(s) définitive(s) surlignée(s) Version définitive publiée au BO
2018 - -
- 2017 2017 fascicule spécial 2017/4bis
- 2016 2016 fascicule spécial 2016/4bis
  Tout l'historique  

Notices techniques PMSI

Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.

Les notices techniques "interchamps" décrivent les nouveautés communes à tous les champs d'activité : MCO, HAD, SSR et Psychiatrie.

Certaines années, une notice spécifique à un champ donné est publiée.

Interchamps Spécifiques Psy
2018 -
2017 -
2016 -
Tout l'historique Tout l'historique

 

Textes réglementaires

Les textes spécifiques au champ Psy comportent :

  •  Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en Psychiatrie.

Tous les textes réglementaires sont publiés ici

Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).

Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SSR et Psychiatrie) sont publiés ici

Formats des fichiers de transmission

Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RPSS, VIDHOSP, RSF, etc...

Version(s) provisoire(s) Version définitive
- 2018
- 2017
- 2016
- 2015

Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, P...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/Psy/Outils informatiques

Ovalide Psy

L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :

  • La description de l’activité,
  • La qualité des informations transmises,
  • La valorisation (uniquement pour les établissements ex-OQN).

Ces thèmes étaient présents pour le champ Psychiatrie dans les tableaux MAPSY.

Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).

Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.

Autres documents

En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.

Archives

En ligne dans cette rubrique les documents archivés, dont ceux relatifs à la phase d'expérimentation précédente à la mise en place du RIM-P en 2006.

Informations complémentaires

  • Publication : 19/12/2013
  • Mise à jour : 15/12/2017
  • Champ d'activité : Psy
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Guide et note technique, Notice technique, Texte officiel