Campagne Budgétaire 1998-1999

VALORISATION EN POINT ISA DES GHM – Données RSA 1997 – MAHOS Version 4

La valorisation en points ISA des GHM est réalisée par MAHOS en fonction du type de RSA.

On considère 4 types différents de RSA pour la valorisation :

• 1 - Les RSA groupés dans le Groupe 901.
• 2 - Les RSA groupés dans les Groupes séances (Groupes 680, 681, 682, 683, 684)
• 3 - Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances mais comportant des actes de dialyse ou un indicateur de séance de radiothérapie.
• 4 - Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances ne comportant pas d’actes de dialyse ou de radiothérapie.

Les actes de dialyse pris en compte dans le 3ème type de RSA est le suivant :

Nous rappelons que GENRSA version 4.4 ne dédoublonne plus ces actes , par conséquent, dans les RSA générés on retrouvera ces actes en autant d’occurrences qu’ils ont été saisis dans les RSS d’origine.

L'indicateur de radiothérapie utilisé est soit la présence du diagnostic "Z51.0" en diagnostic principal ou secondaire, soit la présence d'un acte appartenant à la liste suivante :

Contrairement aux actes de dialyse, GENRSA version 4.4 dédoublonne ces actes. On ne les retrouve qu'en un seul exemplaire dans les RSA.

1. Valorisation des RSA du Groupe 901.

Rappel :

MAHOS ne valorise que 1% des RSA groupés en 901. Si un établissement a plus de 1% de RSA groupés en 901, seuls les 1% les mieux valorisés sont conservés, le surplus étant mis en erreur et non valorisé. Dans l'échelle nationale de coûts relatifs par GHM (BO N° 99/2 bis), la valorisation des Groupes 901 est différenciée en fonction du nombre de journées du RSA. S’il s’agit d’un RSA ambulatoire : durée de séjour égale à 0 le RSA est valorisé à 450 points.
Si la durée de séjour est strictement supérieure à 0 le RSA est valorisé à 4500 points.

2. Valorisation des RSA groupés dans les Groupes séances (Groupes 680, 681, 682, 683, 684)

Dans ce cas le nombre de séances (position 78-79 dans le RSA) est obligatoirement différent de 0.
Le RSA est valorisé en multipliant le nombre de séances par la valeur en point ISA du Groupe séance correspondant.

3. Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances mais comportant des actes de dialyse ou un indicateur de radiothérapie.

La valorisation en points ISA pour ces RSA a pour objectif de majorer la valorisation traditionnelle en fonction du nombre d’actes inscrits dans le RSA, pour la dialyse ou en fonction d'une majoration forfaitaire pour la radiothérapie en évitant une double valorisation pour :

• Les RSA comportant un nombre de séances supérieur à zéro (Groupe 680 ou 682), pour lesquels les actes (correspondant aux séances) ont déjà été valorisés (cf. point précédent). - Motif 1 -
• Les RSA pour lesquels les points ISA du GHM, déterminés à partir de l’ENC (Etude nationale de coûts par GHM), prennent déjà en compte la valorisation de ces actes, - Motif 2 -
• ou enfin dans les RSA suspectés d’un non respect des règles de saisie des RUM par omission du nombre de séances. - Motif 3 -

Pour la dialyse:
Cette valorisation consiste à attribuer à chaque RSA la valorisation du GHM dans lequel il est groupé augmentée d’une valeur forfaitaire correspondant à 235 points pour chaque acte de dialyse indiqué

Pour les RSA comportant des actes de dialyses ne sont pas concernés les RSA groupés - Dans le groupe 680 en raison du motif 1

• Dans le GHM 470 en raison du motif 2
• Dans le groupe 811 en raison du motif 3

Pour la radiothérapie:
La valorisation forfaitaire consiste à augmenter d'un certain nombre de points les séjours de certains GHM ayant des indicateurs de radiothérapie. Ces majorations suivent le barème suivant :

• Séjour en GHM 586 entraîne une majoration de 142 points ISA
• Séjour en GHM 587 entraîne une majoration de 475 points ISA
• Séjour dans un GHM autre que les 584, 585, 586, 587, 592 et hors un des groupes de la CM 24 entraîne une majoration de 540 points ISA
• Séjour dans un groupe de la CM 24 et dans un groupe différent de 817 et 682 entraîne une majoration de 108 points ISAPour les RSA comportant un indicateur de radiothérapie ne sont donc pas concernés les RSA groupés - Dans le Groupe 682 en raison du motif 1.
• Dans les GHM 584 ("Greffe de moelle"), 585 ("Chimiothérapie pour leucémie aiguë") et 592 ("Radiothérapie et surveillance" ) en raison du motif 2.
• Dans le groupe 817 en raison du motif 3.4. Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances ne comportant pas d’actes de dialyse ou de radiothérapie.

Il s’agit des RSA n’appartenant à aucun des types précédents.
Dans ce cas la valorisation est égale au nombre de points ISA, indiqué dans l’échelle nationale de coûts relatifs par GHM (BO N° 99/2 bis), correspondant au GHM inscrit dans le RSA.