En ligne sur cette page :

Guides méthodologiques Notices techniques PMSI Manuels de groupage
Forfaits pathologies chroniques Documentation des erreurs de la Fonction de groupage Formats des fichiers de transmission
Ovalide MCO Textes réglementaires Médicaments
Autres documents Archives  

Guides méthodologiques

La période d'application d'une version du guide méthodologique débute le 1er mars de l'année considérée pour se terminer le dernier jour du mois de février de l'année suivante.

Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois de décembre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.

A compter du 1er mars, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.

La version publiée au BO est la seule version de référence.

 

Version(s) provisoire(s) Version(s) définitive(s) surlignée(s) Version définitive publiée au BO
2022   2022 fascicule spécial 2022/6 bis
- 2021 2021 Fascicule spécial 2021/6 bis

-

2020

2020 Fascicule spécial 2020/6 bis

- 2019 2019 Fascicule spécial 2019/6bis
- 2018 2018 Fascicule spécial 2018/6bis
- 2017 2017 Fascicule spécial 2017/6bis
- 2016 2016 fascicule spécial 2016/6bis
  Tout l'historique  

Notices techniques PMSI

Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.

Année Notices techniques PMSI
2022

Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY et Nomenclature 2022

Notice technique ADNP MCO SSR 2022

2021

Notice technique PMSI MCO HAD SSR Psy Nomenclatures 2021   

Notice technique PMSI HTNM MCO SSR 2021

2020 Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY Nomenclatures 2020
2019 Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY Nomenclatures 2019
2018 Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY Nomenclatures 2018
2017 Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY Nomenclatures 2017
2016 Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY Nomenclatures 2016
2015

Notice technique PMSI MCO HAD SSR PSY Nomenclatures 2015    

Tout l'historique Tout l'historique

Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique :  Financement et données financières/Financement des établissements/MCO

Manuels de groupage

Version(s) provisoire(s) Version définitive publiée au BO
2020 2020 fascicule spécial 2020/5bis : Volume1 volume2 Volume3
2019 2019 fascicule spécial 2019/5bis : Volume1 volume2 Volume3
2018 2018 fascicule spécial 2018/5bis : Volume1 volume2 Volume3
2017 2017 fascicule spécial 2017/5bis : Volume1 volume2 Volume3
- 2016 fascicule spécial 2016/5bis : Volume1 volume2 Volume3
- 2015 fascicule spécial 2015/5bis : Volume1 volume2 Volume3
- 2014 fascicule spécial 2014/5bis  : Volume1 volume2 Volume3

Les fichiers détaillés sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Classification médico-economique

 

Forfait pathologie chroniques

Cette rubrique regroupe les documents relatifs à la mise en oeuvre de la rémunération de certaines pathologies chroniques : notices techniques, Format du recueil, etc

Toutes
MRC : Maladie rénale chronique stade 4 ou 5

Documentation des erreurs de la Fonction de groupage

L’ATIH met à disposition un document sur les erreurs de la fonction groupage MCO qui rassemble en un fichier unique des informations provenant de diverses sources.

Il s'adresse aux équipes des départements d'Information médicale.

L’objectif est d’apporter des précisions sur les codes retours de la Fonction de groupage pour faciliter la compréhension des erreurs et le cas échéant leur correction.

Année
2019 - tout l'historique

Textes réglementaires

Les textes spécifiques au champ MCO comportent :

  •  Une liste des textes législatifs et réglementaires, des circulaires et des instructions propres au PMSI en MCO

les textes fondamentaux (partie législative du code de la santé publique et décret en Conseil d’État de 1994) selon un ordre chronologique inversé, des textes les plus récents aux textes les plus anciens.

  • Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).

Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SSR et Psychiatrie) sont publiés ici

Tous les textes réglementaires sont publiés ici

Formats des fichiers de transmission

Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RUM, RSS, VIDHOSP, RSF, FichComp, etc...

Version(s) provisoire(s) Version définitive
  2022
- 2021
- 2020
- 2019
- 2018
- 2017
- 2016
- 2015

Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERSA, FG...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/MCO/Outils informatiques

Ovalide MCO

En 2012, l’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :

  • La description de l’activité,
  • La qualité des données,
  • La valorisation.

Ces thèmes étaient présents dans trois outils différents :

  • Tableaux MAT2A,
  • Tests DATIM – module « amélioration de la qualité »,
  • Tests de non-conformité.

A partir des transmissions M3 2013, pour le champ MCO, les informations des trois outils ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).

Chaque partie d’OVALIDE a repris des informations (tableaux ou tests) déjà existants :

  • Description de l’activité : tableaux MAT2A, création de nouveaux tableaux ;
  • Qualité des données : tableaux MAT2A, tests DATIM - module « amélioration de la qualité », tests de non-conformité, création de nouveaux tableaux ;
  • Valorisation : tableaux MAT2A.

Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation, en leur permettant notamment de repérer plus facilement les établissements qui comptent le plus d’erreurs à l’aide de scores.

Médicaments

Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments

Autres documents

En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.

Archives

En ligne dans cette rubrique les documents archivés.

 

Informations complémentaires

  • Publication : 15/07/2013
  • Mise à jour : 01/07/2022
  • Validité : 01/01/2010 - 31/12/2016
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Guide et note technique, Information générale