VALORISATION EN POINT ISA DES GHM - Données RSA 1998 – MAHOS Version 5

La valorisation en points ISA des GHM est réalisée par MAHOS en fonction du type de RSA.

On considère 4 types différents de RSA pour la valorisation :

  • 1 - Les RSA groupés dans le Groupe 901.
  • 2 - Les RSA groupés dans les Groupes séances (Groupes 680, 681, 682, 683, 684)
  • 3 - Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances mais comportant des actes de dialyse ou de radiothérapie.
  • 4 - Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances ne comportant pas d’actes de dialyse ou de radiothérapie.

Les actes de dialyse ou de radiothérapie pris en compte dans le 3ème type de RSA est le suivant :

Dialyse : N121 D150
  N122 D151
  N123 D172
  N163 N164
  N185  
Radiothérapie : C500 C501
  C503 C505
  C508 C509
  C510 C511
  C513 C514

Nous rappelons que GENRSA version 4.5 ne dédoublonne plus ces actes , par conséquent, dans les RSA générés on retrouvera ces actes en autant d’occurrences qu’ils ont été saisis dans les RSS d’origine.

Rappel :

MAHOS ne valorise que 1% des RSA groupés en 901. Si un établissement a plus de 1% de RSA group&eacutes; en 901, seuls les 1% les mieux valorisés sont conservés, le surplus étant mis en erreur et non valorisé. Dans l’&eacutechelle nationale de coûts relatifs par GHM (BO N° 99/2 bis), la valorisation des Groupes 901 est différenciée en fonction du nombre de journées du RSA. S’il s’agit d’un RSA ambulatoire : durée de séjour égale à 0 le RSA est valorisé à 450 points. 
Si la durée de séjour est strictement supérieure à 0 le RSA est valorisé à 4500 points.

Dans ce cas le nombre de séances (position 78-79 dans le RSA) est obligatoirement différent de 0.
Le RSA est valorisé en multipliant le nombre de séances par la valeur en point ISA du Groupe séance correspondant.

La valorisation en points ISA pour ces RSA a pour objectif de majorer la valorisation traditionnelle en fonction du nombre d’actes inscris dans le RSA en évitant une double valorisation pour :

Il s’agit des RSA n’appartenant à aucun des types précédents.
Dans ce cas la valorisation est égale au nombre de points ISA, indiqué dans l’échelle nationale de coûts relatifs par GHM (BO N° 99/2 bis), correspondant au GHM inscrit dans le RSA.

  1. Valorisation des RSA du Groupe 901.
  2. Valorisation des RSA groupés dans Groupes séances (Groupes 680, 681, 682, 683, 684)
  3. Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances mais comportant des actes de dialyse ou de radiothérapie.
    • - Les RSA comportant un nombre de séances supérieur à zéro (Groupe 680 ou 682), pour lesquels les actes (correspondant aux séances) ont déjà été valorisés (cf. point précédent). - Motif 1 -
      - Les RSA pour lesquels les points ISA du GHM, déterminés à partir de l’ENC (Etude nationale de coûts par GHM), prennent déjà en compte la valorisation de ces actes, - Motif 2 -
      - ou enfin dans les RSA suspectés d’un non respect des règles de saisie des RUM par omission du nombre de séance. - Motif 3 -
       
  4. Cette valorisation consiste à attribuer à chaque RSA la valorisation du GHM dans lequel il est groupé augmentée d’une valeur forfaitaire correspondant à 235 points pour chaque acte de dialyse indiqué et de 108 points pour chaque acte de radiothérapie.
    Pour les RSA comportant des actes de dialyses ne sont pas concernés les RSA groupés
    • - Dans le groupe 680 en raison du motif 1
      - Dans le GHM 470 en raison du motif 2
      - Dans le groupe 811 en raison du motif 3
       

    Pour les RSA comportant des actes de radiothérapie ne sont pas concernés les RSA groupés
     

    • - Dans le Groupe 682 en raison du motif 1.
      - Dans les GHM 584 ("Greffe de moelle"), 585 ("Chimiothérapie pour leucémie aiguë") et 592 ("Radiothérapie et surveillance" ) en raison du motif 2.
      - Dans le groupe 817 en raison du motif 3.
       
  5. Les RSA groupés dans des GHM autres que le Groupe 901 ou les groupes séances ne comportant pas d’actes de dialyse ou de radiothérapie.

 

Informations complémentaires

  • Publication : 05/08/2003
  • Mise à jour : 15/01/2014
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Financement
  • Type de publication : Note et rapport d'analyse