Mise en ligne du 03/09/2018 : Version 5
Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 05 Août 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V54 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.
Le fichier complémentaire CCAM correspondant est joint.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018, à la demande de l’Assurance maladie, pour des raisons de Santé publique, les libellés HFCC003 Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par cœlioscopie et HFCA001 Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par laparotomie sont déclinés selon la nature de l’anse qui est réalisée. Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI ; l’interdiction d’utilisation des codes pères correspondant n’entrainera pas de rejet durant l’année en cours.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 26/07/2018 : Version 4 - fichier complémentaire
Suite à la publication, le 13 juillet de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI V4 2018, le fichier complémentaire CCAM correspondant est publié ici.
Mise en ligne du 13/07/2018 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 14 juin 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V53 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 01/06/2018 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 mai 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V52 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe ainsi qu’un fichier complémentaire actualisé.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 26/04/2018 : Publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2018 est publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2018 /8 bis.
Mise en ligne du 04/04/2018 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 mars 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V51 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 29/12/2017 : Fichier complémentaire
Un fichier complémentaire est également fourni comprenant les codes présents en 2016, 2017 et 2018. Il présente les informations habituelles de la CCAM telles que les codes activité, les gestes complémentaires et anesthésie, en alignement du code principal et du libellé et regroupe des informations disséminées telles que l'affectation des actes dans les listes du manuel de groupage des GHM, l'affectation de forfait FFM ; SE1 ; SE2 ; SE3 ; SE4, etc. ; FSD, les ICR, la date d'éventuelle évaluation par la HAS, les dates de début et de fin de validité.
Mise en ligne du 27/12/2017 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2018 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2017 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2018 /8 bis.
La version 2018 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel.
Une note de présentation de ces documents est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr