Soins médicaux et de réadaptation
Mise en ligne 22/04/2021 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 27 mars 2021. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V67 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne 18/12/20 : Version provisoire
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2021 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2020 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2021/8 bis.
La version 2021 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
L’ATIH vous partage le Référentiel national RTC sur les données 2021, mis en ligne sur ScanSanté, accompagné de la note de fin de campagne.
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L'ATIH a mis à disposition des établissements publics ex-DGF la base nationale brute des SA sur les données RTC 2021, dans l’attente de la publication du référentiel national 2021. Cette base reste disponible sur la plateforme eRTC à l’aide de votre compte PLAGE, celui utilisé pour la campagne.
Sur la page d’accueil, vous pouvez visualiser une nouvelle rubrique « Mise à disposition des données RTC ».
Nous vous demandons de prendre connaissance des précautions d’utilisation de cette base avant toute utilisation. Pour vous engager à lire cette note et accéder à la base, une coche a été mis en place à cet effet sur la plateforme eRTC. Le lien de téléchargement des informations apparaît quand la coche d’engagement est activée.
Cette mise à disposition est inédite et nous l’expérimentons pour la première année.
N’hésitez pas à nous faire vos retours sur AGORA- Mise à disposition des données RTC Agora > Informations sur les coûts > Retraitement comptable (RTC) > Mise à disposition des données RTC
Nous pourrons faire évoluer ce format de données pour les futures campagnes, si nécessaire, et au regard de vos besoins.
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Les informations de la campagne restent disponibles ici :
Information sur les nouveautés RTC
Les nouveautés de la campagne ont été présentées aux ARS les 8 et 14 Avril 2022. Vous trouverez ci-dessous :
Pour vous accompagner dans les nouveautés des campagnes RTC et ENC 2021, l’ATIH propose :
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Arbre analytique Mis à jour le 29/04/2022
Plan comptable Mis à jour le 29/04/2022
Règles d’affectation Mise en ligne le 29/04/2022
Guide du RTC 2021 Mise en ligne le 04/05/2022
Guide des clés et des UO 2021 Mise en ligne le 04/05/2022
Fiches pédagogiques
Ces fiches sont des focus méthodologiques ou techniques, à consulter selon les besoins.
Decoupage analytique
2021_01 Champs SMR et MCO Correspondances UM-SA attendues Disponible dans l’arbre analytique
2021_02 Champ PSY -Correspondance RIMP-code SA Mise en ligne le 06/05/2022
Méthodologie
2021_11 Traitement des budgets annexes et activités subsidiaires Mise en ligne le 06/05/2022
2021_13 Charges incorporables/non incorporables et des produits déductibles/non déductible Mise en ligne le 06/05/2022
2021_14 Traitement des groupements Mise en ligne le 06/05/2022
ARCAnH
2021_21 Pourquoi utiliser le TIC ? Mise en ligne le 06/05/2022
2021_22 Présentation de l’onglet 2-PC Mise en ligne le 06/05/2022
Cle_UO
2021_31 Calcul des m2 SDO Mise en ligne le 06/05/2022
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Manuel ARCAnH Mise en ligne le 06/05/2022
Manuel de l’outil TIC Mise en ligne le 06/05/2022
Format d’import dans ARCAnH Mise en ligne le 09/05/2022
Présentation de la plateforme e-RTC Mise en ligne le 06/05/2022
Aide à l’interprétation des tableaux VALID-RTC
Guide VALID-RTC 2021 Mise en ligne le 22/06/2022
Focus sur le tableau 8.1 Mise en ligne le 22/06/2022
Guide de lecture des TdC Psy Mise en ligne le 06/07/2022
Mise en ligne du 17/05/2021 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2021/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 12 mars 2021.
Mise en ligne du 12/03/2021 : Ajout des codes à usage urgent U11.9 et U12.9 et version au format ClaML
La version du volume 1 de la CIM-10-Fr PMSI est actualisée avec deux nouveaux codes OMS à usage urgent, permettant de documenter ou signaler le recours aux services de santé pour une vaccination contre la COVID-19 et les vaccins comme cause externe éventuelle d’effet(s) indésirable(s).
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien.
Les consignes de codage pour la classification PMSI sont publiées sur la page suivante https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19
Mise en ligne du 16/12/2020 : version provisoire 1
L’ATIH édite pour 2021 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM-10 à usage PMSI : CIM-10-FR 2021.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les mises à jour infraannuelles 2020 de l’OMS ; les modifications réalisées pour 2021 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2020 et la version 2021.
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sous ce lien
L’ATIH propose des restitutions des données 2019 de l’enquête sur l'achat et consommation des médicaments à l’hôpital.
Le document d’accompagnement précise les données disponibles pour cette année d’enquête et alerte sur leur utilisation. Des documents complémentaires présentent les palmares, calculés à partir des données exploitables des établissements.
Afin d’améliorer la fiabilité des résultats, les établissements sont invités à participer à l’édition 2021.
Les données des établissements participant complétées par les données nationales et régionales sont disponibles sur la plateforme : https://transfert.atih.sante.fr/ accessible avec les identifiants Plage.
L’ATIH propose des restitutions des données 2019 de l’enquête sur l'achat et consommation des médicaments à l’hôpital.
Le document d’accompagnement précise les données disponibles pour cette année d’enquête et alerte sur leur utilisation. Des documents complémentaires présentent les palmares, calculés à partir des données exploitables des établissements.
Afin d’améliorer la fiabilité des résultats, les établissements sont invités à participer à l’édition 2021.
Les données des établissements participant complétées par les données nationales et régionales sont disponibles sur la plateforme : https://transfert.atih.sante.fr/ accessible avec les identifiants Plage.
Aucune offre disponible actuellement
Mesures de sécurité de pseudonymisation des logiciels PMSI
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Nouvel accès avec identifiant
A partir du 8 octobre 2018, le téléchargement des logiciels s'effectue par identification et est ainsi limité à certains "rôles Plage". Un compte Plage possédant le rôle requis pour le logiciel est nécessaire.
En plus de ce compte Plage, pour certains logiciels il est demandé de valider électroniquement un acte d'engagement sur la protection des éléments logiciels installés.
Sécurisation des téléchargements
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
INFORMATION: Les programmes d'installation fournis autorisent également l' INSTALLATION COMPLETE du logiciel.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
- Version utilisable à partir du M4 2020 (et pour les transmissions M3 non encore réalisées au 18/05/2020) et jusqu'au M2 2021 inclus
- Prise en charge des nouvelles modalités vidhosp V013, VID-IPP I00A, ANO-IPP et anohosp 2020, à partir de M03 2020
GENRHA 8.8.1.4 - mise à jour pour M11 2020 : Télécharger ici
- Cette version nécessite l'utilisation de la version de MAGIC 5.5.0.0 ou supérieure
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM v65
- Mise à jour CIM-10 (cf. page https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19 : ajout des nouveaux codes dans les nouvelles catégories U08,U09 et U10 : U08.9, U09.9 et U10.9 )
- Il n'est plus autorisé d'avoir plusieurs FINESS géographique déclarés pour une même unité médicale
- Ajout du FICHCOMP TRANSPORT pour un début de prise en main (au niveau de l'interface, se trouve en bas du bloc FICHCOMP en utilisant l'ascenceur)
- Ajout de la date de naissance dans le fichier ANO de sortie
- Amélioration du temps d'intégration des fichiers lors de la transmission e-PMSI
- Correction de l'erreur «LANCEMENT - Anonymisation des RHS - Sequence contains no elements" »
- Correction de l'erreur « Chainage des RHS – Problème dans la générations des fichiers définitifs – ModifFichierANO() – La référence d’objet n’est pas définie à une instance d’un objet »
- Correction du groupage des RHS en hospitalisation partielle de janvier-février groupés avec la FG SMR 2020 au lieu de la FG SMR 2019 (groupage de ceux-ci désormais en FG SMR 2019 comme préconisé).
- Mise à jour des tables de la CCAM v63
- Mise à jour de la table CIM 10
- Suppression des erreurs A900: séjours simultanées et A902: poursuite du même projet thérapeutique : valeur requise mais non renseignée
- Prise en charge du chiffrement des données pour la mise en conformité avec les recommandations CNIL
PREFACE SMR 2.4.2.6 - mise à jour pour M11 2020 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Ajout de la date de naissance dans le fichier ANO-ACE de sortie
- Amélioration du temps d'intégration des fichiers lors de la transmission e-PMSI
- Prise en charge du chiffrement des données pour la mise en conformité avec les recommandations CNIL
FICHSUP SMR 1.2.1.0 - mise à jour pour M11 2020 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Historique:
- Disponibilité du recueil des prestations pour tests diagnostic d’infection à SARS-Cov-2
- Ajout du recueil de la variable "Classe de distance" pour les transports
- Mise à jour du paramétrage
- Recueil des données de transports
Informations: notice technique (mise à jour du 15/07/2019)
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 4.9.8.0 - mise à jour pour M11 2020 : Télécharger ici
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM v65
- Mise à jour CIM-10 (cf. page https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19 : ajout des nouveaux codes dans les nouvelles catégories U08,U09 et U10 : U08.9, U09.9 et U10.9 )
- Il n'est plus autorisé d'avoir plusieurs FINESS géographique déclarés pour une même unité médicale
- Correction du calcul du champ "code géographique" dans le RSFA
- Amélioration du temps d'intégration des fichiers lors de la transmission e-PMSI
- Correction de l'erreur «LANCEMENT - Anonymisation des RHS - Sequence contains no elements" »
- Correction du groupage des RHS en hospitalisation partielle de janvier-février groupés avec la FG SMR 2020 au lieu de la FG SMR 2019 (groupage de ceux-ci désormais en FG SMR 2019 comme préconisé).
- correction d'un problème de décalage de données dans les RHA
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour des tables de la CCAM v63
- Mise à jour de la table CIM 10
- Prise en charge du chiffrement des données pour la mise en conformité avec les recommandations CNIL
Pour tous les établissements :
VisualValo SMR 2020.1.0.0 - mise à jour du 13/02/2020 : Télécharger ici
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
Mise en ligne 27/4/21
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2021/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 12/12/2020.
Mise en ligne 12/12/20
Cette version provisoire du CSARR 2021, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Des modifications notables sont apportées cette année. Elles sont le résultat de travaux validés en 2018 et 2019, mais dont la publication avait été mise en attente.
Les notes de contenu ont été réintroduites dans cette partie analytique.
Les différences entre la version 2020 de la liste analytique et la version 2021 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2021.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage
Les indications sur les pondérations ne figurent pas dans de ce fichier, contrairement aux années précédentes.
Les pondérations sont disponibles dans le fichier pond_actes_2021
Un document de présentation accompagne les différents documents.
Cette version provisoire du CSARR 2021, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Des modifications notables sont apportées cette année. Elles sont le résultat de travaux validés en 2018 et 2019, mais dont la publication avait été mise en attente.
Les notes de contenu ont été réintroduites dans cette partie analytique.
Les différences entre la version 2020 de la liste analytique et la version 2021 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2021.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage
Les indications sur les pondérations ne figurent pas dans de ce fichier, contrairement aux années précédentes.
Les pondérations sont disponibles dans le fichier pond_actes_2021
Un document de présentation accompagne les différents documents.
Cette version provisoire du CSARR 2021, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Des modifications notables sont apportées cette année. Elles sont le résultat de travaux validés en 2018 et 2019, mais dont la publication avait été mise en attente.
Les notes de contenu ont été réintroduites dans cette partie analytique.
Les différences entre la version 2020 de la liste analytique et la version 2021 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2021.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage
Les indications sur les pondérations ne figurent pas dans de ce fichier, contrairement aux années précédentes.
Les pondérations sont disponibles dans le fichier pond_actes_2021
Un document de présentation accompagne les différents documents.
