Soins médicaux et de réadaptation
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements DGF :
MAGIC 4.4.2.0 (mise à jour) : Télécharger ici
- Mise à jour des codes gestion
GENRHA 7.6.2.1 (mise à jour pour M10 2014) : Télécharger ici
- Mise à jour des référentiels molécules onéreuses
- Mise à jour du référentiel FINESS
PREFACE SMR 1.2.1.1 (inchangé par rapport à M6 2014) : Télécharger ici
- Mise à jour des codes postaux: http:://www.atih.sante.fr/mise-jour-2014-de-la-liste-de-correspondance-codes-pos...
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 3.5.6.0 (mise à jour pour M8 2014) : Télécharger ici
- Mise à jour des référentiels molécules onéreuses
- Mise à jour du référentiel FINESS
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Les tableaux OVALIDE SMR seront mis en ligne pour les transmissions M10 2014 pour le champ SSR.
Pour mémoire, OVALIDE a été mis en place en M3 2014 pour le champ HAD et en M3 2013 pour le champ MCO.
Une notice expliquant la mise en place de OVALIDE est disponible sur le site : https://www.atih.sante.fr/ovalide-outil-de-validation-des-donnees-des-etablissements-de-sante
OVALIDE rassemble pour le SMR l’ensemble des tableaux MAT2A SMR 2014. Il s’agit ici d’une réorganisation de ces tableaux selon la logique d’OVALIDE, soit en 3 domaines :
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Description de l’activité,
-
Qualité des informations transmises,
-
Valorisation.
Le fichier arborescence_OVALIDE_SSR_2014_VF.xlsx présente l'arborescence des traitements et tableaux OVALIDE réalisés sur ePMSI au moment de la transmission des données par les établissements SSR, à partir des transmissions M10 2014.
Afin de faciliter le passage de MAT2A au nouvel outil OVALIDE pour les utilisateurs d'ePMSI, le fichier mentionne également pour chaque tableau, par secteur (DGF, OQN), le numéro du tableau MAT2A auquel il fait référence.
Des guides de lecture des tableaux OVALIDE SMR (un par secteur) sont également disponibles sur la plateforme ePMSI : http://sap.atih.sante.fr/epmsi/.
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2015/2 bis.
Il est applicable du lundi 29 décembre 2014 au dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Il est l’annexe II de l’arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-SSR »).
Il annule et remplace la version précédente du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation (Bulletin officiel n° 2014/2 bis, fascicule spécial) et les versions provisoires publiées sur ce site le 31/10/2014 et le 19/12/2014.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur les modifications intervenues par rapport à la version de 2014.
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En jaune pour les modifications correspondant à la version provisoire du 31/10/2014
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En bleu pour les modifications correspondant à la version provisoire du 19/12/2014
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En vert pour les ajustements des recommandations de codage de l’œdème pulmonaire et des résistances aux antimicrobiens ajoutées après la seconde version provisoire.
La notice technique ci-jointe, informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2015 dans les champs d'activité du MCO, HAD, SMR et de la psychiatrie, ainsi que des nouveautés « interchamps » (nomenclature notamment).
Elle annule et remplace la notice technique PMSI SMR et Psychiatrie 2015 publiée sur ce site le 31/10/2014.
Vous pouvez télécharger les ICR des actes de la CCAM de la version V0bis à la V34 pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés en cliquant sur les fichiers ci-dessous (.xls), accompagnés de la documentation (.pdf) comportant les explications spécifiques pour cette mise à jour.
L'ATIH publie l’analyse de l’activité hospitalière 2013 des établissements de santé et son évolution par rapport aux années précédentes.
Cette publication se compose de deux tomes : un premier plus analytique « L’essentiel » présente les résultats principaux et un deuxième « Données chiffrées » propose pour chaque champ d’activité un ensemble de fiches par agrégat d’activité. Ces données, sont également disponibles sous fichiers Excel, en ligne sur le site de l’agence.
En préambule, le suivi des dépenses hospitalières 2013 précise les montants versés par l’assurance maladie aux établissements.
Pour l’activité de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), l’évolution globale des dépenses entre 2012 et 2013 est estimée à +2,3%. Dans le cadre de la tarification à l’activité, le financement des établissements dépend de leur activité, qui impacte directement l’évolution des dépenses hospitalières. En complément, les agences régionales de santé peuvent déléguer des crédits pour financer les missions d’intérêt général et les aides à la contractualisation en lien avec l’activité de MCO. En 2013, ces crédits ont représenté 6,1 milliards d’euros.
L’activité hospitalière 2013 est ensuite détaillée pour chaque champ selon le secteur de financement, le type d’hospitalisation, le diagnostic, la classe d’âge, la région, etc.
Accès au rapport ATIH « Analyse de l’activité hospitalière 2013 »
Le recueil de l’information des établissements de santé, coeur de métier de l’ATIH, donne lieu à différentes formes de restitution comme cette analyse de l’activité hospitalière. Réalisée chaque année, elle vise à éclairer les acteurs de santé en offrant une vision globale des financements des établissements et de leur activité comparée à celle des années précédentes.
En préambule, l’étude commence par le suivi des financements par l’assurance maladie de 2013 des établissements de santé, d’un montant d’environ 74 milliards d’euros annuels. Au-delà des dépenses, l’intérêt est de définir la nature des activités et sa traduction en profils de patients, pathologies, modes prise en charge, niveau de sévérité...
Les activités sont détaillées par champ hospitalier : court-séjour en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins de suite et réadaptation (SMR) et psychiatrie.
Le rapport propose une photographie de l’activité des établissements de santé en 2013 et la compare avec celle des années passées. Ainsi, les tendances confirment notamment le développement de la chirurgie ambulatoire, le dynamisme des établissements spécialisés en HAD et en SSR.
La forme du rapport a évolué et se compose :
- d’un premier tome « L’essentiel » restituant les résultats principaux et non plus d’une fiche systématique par agrégat d’activité
- d'un deuxième tome « Données chiffrées » qui présente un ensemble de fiches sur les différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie).
Ces fiches sont également mises à disposition en format EXCEL:
En ligne sur ScanSanté, avec identifiant, les données relatives au champ MCO sont acessibles via l'application Indicateurs d'analyse de l'activité (IAA).
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements DGF :
MAGIC 4.4.2.0 (mise à jour) : Télécharger ici
- Mise à jour des codes gestion
GENRHA 7.6.2.0 (mise à jour pour M8 2014) : Télécharger ici
- Mise à jour des référentiels molécules onéreuses
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Correction de calcul de variable du SHA
PREFACE SMR 1.2.1.1 (inchangé par rapport à M6 2014) : Télécharger ici
- Mise à jour des codes postaux: http:://www.atih.sante.fr/mise-jour-2014-de-la-liste-de-correspondance-codes-pos...
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 3.5.5.0 (mise à jour pour M8 2014) : Télécharger ici
- Mise à jour des référentiels molécules onéreuses
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Correction de calcul de variable dans le fichier SHA