Soins médicaux et de réadaptation
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Les données de coût des prises en charge sont utilisées chaque année pour produire des référentiels de coûts.
Ils sont mis à disposition sur la plate-forme Scan Santé dans la rubrique Coûts-finances > Analyse des coûts > Référentiel national de coûts des prises en charge (ENC)
En parallèle des rapports sont proposés ici, certains sont ponctuels d'autres sont reconduits annuellement.
Les données de coût des prises en charge sont utilisées chaque année pour produire des référentiels de coûts d’unité d’œuvre.
Ils sont mis à disposition sur la plate-forme Scan Santé dans la rubrique
Coûts-finances > Analyse des coûts > Référentiel de coûts des unités d'oeuvre (RTC)
En parallèle des rapports sont proposés ici, certains sont ponctuels d'autres sont reconduits annuellement.
L'étude publiée analyse la répartition des charges du compte de résultat principal (CRP) de l’établissement entre ses différentes activités :
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Activités cliniques : MCO (Hospitalisation, Externe et UHCD), HAD, Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR), Psychiatrie (PSY), activités spécifiques MCO, activités spécifiques SMR et activités spécifiques PSY.
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Activités subsidiaires et remboursements de frais des CRA : rétrocessions de médicaments, autres ventes de biens et services, mises à disposition de personnel facturées, prestations délivrées aux usagers et accompagnants et remboursement de frais des CRA
Les charges de ces activités se composent de charges directes (charges de personnel, charges à caractère médical, ...) et de charges des activités support.
La liste de correspondance entre code postal et code géographique PMSI a été mise à jour et a été intégrée, à compter des transmissions M3-2013, dans les logiciels d’anonymisations des résumés, Genrsa (MCO), Agraf (MCO, SMR), Genrha (SMR), Pivoine (Psychiatrie), Paprica (HAD) traitant respectivement les RSS, RHS, RPS, RAA, RPSS.
Pour établir cette mise à jour les références suivantes ont été utilisées :
Il en résulte, pour cette liste de correspondance par rapport à la dernière mise à jour en date de M3-2010, les modifications suivantes :
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Conformément à l’autorisation de la CNIL, la population de chaque code géographique ne doit pas être inférieure à 1 000 habitants. Dans le respect de cette règle, certains regroupements ont été effectués :
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Le code géographique 08410 a été regroupé avec le 08430 sous le nouveau code 08C01,
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Les codes géographiques 19390 et 19470, tous les deux en dessous de 1 000 habitants, ont été regroupés sous le nouveau code 19C02,
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Le code géographique 21570 a été regroupé avec le 21520 sous le nouveau code 21C04,
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Le code géographique 21590 a été regroupé avec le 21C02,
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Le code géographique 42890 a été regroupé avec le 42C05,
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Le code géographique 63630 a été regroupé avec le 63C02,
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Le code géographique 63810 a été regroupé avec le 63C03,
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Le code géographique 63850 a été regroupé avec le 63610 sous le nouveau code 63C06,
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Le code géographique 65410 a été regroupé avec le 65C02.
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Les codes Jullouville (Code postal 50610) et Carolles (Code postal 50740), initialement regroupés sous le code géographique PMSI 50610, sont reclassées sous le code 50C02 afin de prendre en compte le regroupement de ces 2 codes suite à un effectif inférieur à 1 000 habitants pour le code postal de Carolles. De la même manière, les codes postaux 43130, 43530 et 43810, initialement groupés sous le code géographique PMSI 43130, sont classés sous le code 43C05 suite à une population trop faible pour les codes postaux 43530 et 43810 et parce que le code postal 43130 se situe géographiquement entre les 2 autres.
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Les données de population desservie sont celles de 2009 en remplacement de celles de 2007.
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Le code géographique d’Octeville n’est pas été conservé, cette commune ayant fusionné avec Cherbourg en 2000. Ainsi les codes postaux 50100 (Cherbourg) et 50130 (Octeville) sont regroupés sous le code géographique 50100 avec la population indiquée à la ligne du code postal 50100 et sous le libellé « Cherbourg – Octeville ».
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Les communes Lomme et Lille ont fusionné en 2000. Le code postal 59160 correspondant à la commune Lomme regroupe également la commune Capinghem. Cette dernière n’étant pas fusionnée avec Lille, le code géographique 59160 est conservé pour le code postal 59160 avec la population de Capinghem et son libellé. La population de Lomme est incluse dans celle de Lille sous le code postal 59000.
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Les code postaux 98746 et 98795 sont ajoutés à la liste et ont, respectivement, les mêmes codes communs que les codes postaux 98745 (UA POU) et 98752 (RIMATARA) ; les codes géographiques attribués à ces 2 codes supplémentaires sont ceux des codes postaux 98745 et 98752.
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Le code postal 98791 faisant partie de la commune de Papeete devient en 2013 un code CEDEX de type « Code postal CEDEX réservé pour le service postal et non attribué à un client» et est donc supprimé de la liste.
La nouvelle version de la table proposant en un seul fichier tous les codes postaux utilisables (France métropolitaine avec double numérotation pour la Corse, DOM, TOM), augmentés des codes pays, est mise à disposition par téléchargement au format Excel.
ATTENTION: cette table a été modifiée en janvier 2014. En effet, pour quelques communes desservies par plusieurs codes postaux, la population était inscrite en face de chaque code postal. Pour les codes postaux suivants: 20090, 74480, 98747, 98749, 98766, 98786, 98789, la population a été indiquée à 0.
Rappel des règles de codage dans les résumés PMSI du code postal de résidence des patients :
- Pour les patients résidant sur le territoire français, indépendamment de leur nationalité, le code postal du lieu de résidence doit être inscrit ; ce lieu de résidence peut être une institution ; les codes postaux de type CEDEX (courrier d'entreprise à distribution exceptionnelle) ne doivent pas être utilisés, mais celui de la commune du domicile ; l’information inscrite doit être conforme au dossier médical.
- Pour les patients résidant à l’étranger, indépendamment de leur nationalité, il convient d’indiquer le code du pays de résidence ; pour Monaco il convient ainsi d’utiliser le code pays, 99138, et non le code postal de la poste française, 98000 ; de même pour Andorre il convient d’utiliser le code pays 99130
- Dans l’éventualité où le lieu de domicile ne serait pas connu, l’information la plus précise possible devra être inscrite : si seul le code département du domicile est connu, noter le code département suivi de « 999 », pour les DOM-TOM code département sur 3 caractères suivi de « 99 » ; si le département n’est pas connu, noter « 99100 » pour les résidents sur le territoire français ; si le pays de résidence n’est pas connu, noter « 99999 ».
Réalisé chaque année depuis 2009, ce rapport vise à éclairer les acteurs de santé en offrant une vision globale de l’activité hospitalière nationale et de son évolution.
Depuis 2015, le format de pubilcation a été revu et se présente désormais sous la forme d’une synthèse de l’activité hospitalière, réalisée par champ : médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins médicaux et de réadaptation (SMR) et psychiatrie. Chaque champ d’activité s’articule autour de chiffres clés présentant le panorama de l’activité, d’un descriptif des patients pris en charge, des motifs de recours et des lieux de prise en charge.
En complément, l’ensemble des données chiffrées sont accessibles sur ScanSanté en format Excel : Indicateurs synthétiques > Toutes activités : Fiche nationale
En complément du panorama national, ce rapport présente dans une première partie une description comparative de l’activité hospitalière entre les régions, sur les quatre champs sanitaires.
Une seconde partie est constituée d’une fiche par région, dans laquelle l’activité hospitalière régionale est analysée plus finement. Ces fiches régionales sont rédigées par les agences régionales de santé (ARS). Avec leur expertise, elles apportent un éclairage complémentaire notamment sur le contexte démographique, sanitaire et de l’offre de soins.
En complément, l’ensemble des données chiffrées sont accessibles sur ScanSanté pour chaque région : Indicateurs synthétiques > Toutes activités : Fiche régionale
Pour suivre le développement de la chirurgie ambulatoire, des indicateurs ont été définis dans le cadre du programme « gestion des risques » piloté par la DGOS. Ils constituent un outil de suivi pour les ARS. L’ATIH présente une analyse de ces indicateurs.
En complément, l’ensemble des données chiffrées sont accessibles sur ScanSanté : Activité > Analyse d'activités spécifiques > Programme national chirurgie ambulatoire
Analyses spécifiques de l’activité hospitalière
Certaines activités ont fait l’objet d’une analyse spécifique (programmes « gestion des risques » sur la pertinence de soins et sur l'activité de SMR, suivi de l'activité relative à des populations spécifiques etc.).
Modalités de commande des logiciels diffusés par l'agence
A partir de la version 2018, l’ensemble des logiciels payants de l’agence seront gérés par la nouvelle plateforme de dématérialisation des contrats : DéCLic (Dématérialisation des Contrats de Licence). Pour passer une commande sur DéCLic il faut avoir un compte (identifiant/mot de passe) et avoir une habilitation spécifique.
Cette habilitation doit être attribuée au directeur de votre structure ou à toute personne, désignée par ce dernier, ayant la capacité d’engager juridiquement votre entité.
Comme toutes les applications de l’ATIH, DéCLic utilise le système d’identification et d’authentification PLAGE.
Vous êtes un établissement de santé
Le compte et l’habilitation seront attribués par l’administrateur principal d’établissement (APE) PLAGE. Il s’agit en général du DIM .En tout cas, ce dernier sera en mesure de vous orienter. L’utilisateur en charge des commandes devra contacter l’APE et lui demander la création d’un compte et l’attribution du rôle « client » du domaine DéCLic.
Vous êtes une société de service
Deux cas de figure se présentent :
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Vous avez déjà un FINESS de test sur la plateforme e-PMSI
Dans ce cas, c’est l’APE de l’établissement de test exDG (numéro FINESS commençant par 991), qui doit être dans l’équipe de développement des outils PMSI de votre société qui devra être sollicité pour la création d’un compte et l’attribution du rôle « client » du domaine DéCLic à l’utilisateur en charge des commandes.
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Vous n’avez pas encore de FINESS de test sur la plateforme e-PMSI
Dans ce cas, vous devez désigner un administrateur principal d’établissement en remplissant le questionnaire disponible ici.Cet administrateur principal pourra gérer les utilisateurs de votre société, sur la plateforme Plage. Il faut noter que la création des utilisateurs et l’attribution des habilitations sont sous la responsabilité du responsable légal de l’établissement. Une fois le questionnaire renseigné et validé un identifiant d’établissement vous sera attribué et l’APE sera créé par l’ATIH, au maximum dans les 2 jours ouvrés suivant la validation du questionnaire : une notification de la plateforme PLAGE sera envoyée par mail à l’APE. Une fois créé, l’APE pourra à son tour créer l’utilisateur en charge des commandes et lui attribuer le rôle « client » du domaine DéCLic.
Attention
Pour les contrats/avenants des FG et PdG MCO V2018 déjà signés et transmis à l’ATIH, une reprise sera réalisée par nos soins pour une intégration dans DéCLic.
Pour cela nous vous demanderons de suivre les instructions ci-dessus afin de créer l’utilisateur en charge des commandes. Une fois celui-ci créé, il sera informé par la plateforme DéCLic de la récupération du/des contrats/avenants déjà signés par courriel.
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Arrêt de la commercialisation de DALIA
En raison du faible nombre d'utilisateurs l'ATIH arrête définitivement la commercialisation du logiciel DALIA.
Il n’y aura pas de version 2018 de ces logiciels.
Il sera remplacé par un outil (« Visual qualité ») qui va exploiter les résultats des tableaux "qualité" d'OVALIDE (identiques aux contrôles mis en œuvre dans DALIA).
Cet outil sera mis à disposition gratuitement à partir du 15/10/2018 et permettra aux établissements de retrouver les séjours/dossiers ciblés par les contrôles.
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