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Conclusion de la campagne ENC HAD 2019
La campagne 2019 de l'étude nationale de coûts HAD étant terminée, vous trouverez :
- sous ce lien la Note de fin de campagne ENC HAD 2019 retraçant son déroulement et la méthodologie de traitement des données
- sur le site ScanSanté le référentiel de coûts issu de l'étude, accompagné d'un guide de lecture : https://www.scansante.fr/valeurs-nationales-de-couts-had-2019
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
- Guide méthodologique ENC Mise en ligne le 20/12/2019
- Arbre analytique Mis à jour le 02/03/2020
- Plan comptable et règles d’affectation Mis à jour le 02/03/2020
- Liste des spécialités pharmaceutiques « traceurs » non facturables en sus Mise à jour le 27/03/2019
- Liste des médicaments spécifiques du secteur HAD (FICHCOMP « médicaments coûteux hors liste en sus et hors ATU ») Mise à jour le 27/02/2019
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
- Liste des missions d'intérêt général (MIG) Mise en ligne le 20/12/2019
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
- Information sur les nouveautés ENC Mise en ligne le 20/12/2019
- Consignes de mises en œuvre de l’ENC HAD Mises à jour le 21/04/2020
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
- Guide des outils ENC Mise en ligne le 08/04/2020
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
- Guides utilisateurs ARCAnH et ARAMIS HAD Mis en ligne le 08/04/2020
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
- Guide des tableaux de contrôle Mis en ligne le 22/06/2020
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC HAD 2018. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Les documents contractuels pour participer à l’ENC HAD
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
- Convention Mise en ligne le 20/12/2019
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
- Charte Qualité Mise en ligne le 20/12/2019
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC HAD 2019
Avril 2020 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2020 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2020 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2020 la première validation des données
Juillet 2020 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2020 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2020 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC HAD 2019 est assurée par le Cabinet ORFIS.
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.