Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC MCO 2016.
Les documents contractuels pour participer à l’ENC MCO
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC MCO 2016
Avril 2017 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2017 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2017 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2017 la première validation des données
Juillet 2017 : Journée des ENC
30/09/2017 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2017 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC MCO 2016 est assurée par le prestataire EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
- Consignes de mises en œuvre de l’ENC MCO Mise à jour 21/07/2017
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
- Guide des outils ENC Mise à jour 06/07/2017
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS et le guide d’utilisation de la plateforme (e-ENC).
- Guide des TdC Mise à jour 23/05/2017
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC MCO 2016. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
- Liste des traceurs
Liste des consommables dits « traceurs » : consommables de radiofréquence
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces consommables, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
- Liste des missions d'intérêt général
Liste des MIG mise à jour : MIG 2016
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.