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Information sur les nouveautés ENC
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2023 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Liste des MO et UCD FES MCO/HAD/SSR (FICHCOMP) Liste des Médicaments spécifiques au secteur SMR (FICHCOMP) Liste des spécialités pharmaceutiques traceurs complémentaires ENC |
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant. |
Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude. L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées. La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables. |
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude. |
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.