L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Dans le cadre de ses travaux techniques sur la psychiatrie, l’ATIH reconduit l’enquête de coûts qui devra permettre de disposer des données analytiques relatives à l’année 2019 pour les établissements des secteurs DAF et OQN.
Méthodologie
La méthodologie de l’enquête a été arrêtée dans le cadre d’un Groupe de Travail composé de représentants des établissements, des fédérations représentatives des secteurs public et privé (FHF, FEHAP, FHP-Psy), du Collège national de l'information médicale (CNIM), des administrations (DGOS, DSS, DREES) et de l’Assurance maladie.
L’enquête porte sur l’exercice comptable 2019 et consiste en une ventilation des charges selon des principes de comptabilité analytique issus du Retraitement comptable (RTC).
Elle nécessite donc que la structure participante soit en mesure d’individualiser l’ensemble des coûts relatifs aux différentes modalités de prise en charge. Des données d’activité ainsi que des informations sur les caractéristiques de l'établissement (capacités, effectifs…) seront également recueillies.
Les documents relatifs à la campagne RTC 2019 sont consultables sur le site de l'ATIH : https://www.atih.sante.fr/campagne-rtc-2019
Recueil et transmission des données
Les données 2019 des établissements seront collectées au moyen de l’outil ARCAnH-RTC mis à disposition des établissements participants par l’ATIH, puis déposées sur une plateforme dédiée.
Conditions de réalisation de l’enquête
L’ATIH organise un accompagnement de toutes les structures sélectionnées, en mettant à leur disposition un superviseur. Cet expert-métier assiste l’établissement par mail et/ou par téléphone afin de l’aider à appliquer la méthodologie de l’enquête, et d’échanger sur la qualité de ses données.
Pour garantir le bouclage comptable des charges de l’enquête, les établissements participants doivent présenter les caractéristiques suivantes :
- réaliser une activité de psychiatrie ;
- inclure dans l’enquête l’ensemble des entités géographiques de leur structure juridique ;
- avoir un exercice comptable calé sur l’année civile ;
- renseigner le niveau analytique le plus fin possible, sous réserve d'être en mesure de recueillir les coûts et les unités d’œuvre afférentes.
Calendrier prévisionnel de l’enquête de coûts Mis à jour le 25/05/2020
Le calendrier indicatif de l’enquête est présenté ci-après. Il est susceptible d’évoluer, notamment pour tenir compte des dates réglementaires du RTC.
- 25 mai 2020 = Mise en ligne des outils et prise de contact du superviseur avec tous les établissements
- 31 juillet 2020 = Premier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
- 15 septembre 2020 = Dernier dépôt des données sur la plateforme par l’établissement
Etablissements participants
La liste des établissements participants est la suivante : Echantillon EdC Psy 2019 Mise en ligne le 23/04/2020
Documentation technique Mise à jour le 25/05/2020
- Document de consignes spécifiques de l'enquête de coûts Psy 2019
- Guide de lecture des tableaux de contrôle de l’enquête de coûts Psy 2019
- Liste des tableaux de contrôle en format Excel 2019
- Notice d'utilisation de la plateforme e-RTC Psy 2019
- Arbre analytique de la psychiatrie 2019
- Lien RIMP et découpage analytique 2019
Toute la documentation technique en fichier zip
Pour nous contacter : enquete.psy@atih.sante.fr