L'enquête nationale relative aux "Médicaments 'atypiques' ou coûteux dispensés au bénéfice de patients hospitalisés en SMR en 2010" a été réalisée en 2011.

La DGOS a adressé le 20 juin 2011 aux ARS une instruction de lancement de l'enquête "médicaments 'atypiques' ou coûteux dispensés au bénéfice de patients hospitalisés en SSR".

Cette instruction et l'ensemble des documents méthodologiques destinés aux établissements et relatifs à cette enquête sont téléchargeables à partir de cette page internet.

Il s'agit en particulier :

  • du Guide Méthodologique de l'enquête
  • de l'annexe 2 : liste préétablie des médicaments de l'enquête (fichier au format xls et liste UCD au format csv)
  • des annexes 4 et 5 décrivant les outils informatiques prévus pour :
    • le renseignement de l'enquête par chaque établissement (logiciel "Enquête médicaments SSR"),
    • la télétransmission pour validation par les ARS (plateforme CABESTAN). 

Le calendrier de l'enquête est le suivant :

  • du 27 juin au 18 septembre 2011 : renseignement par les établissements et télétransmission sur CABESTAN,
  • du 19 septembre au 16 octobre 2011 : validation par les ARS pour mise à disposition des données à l'ATIH.

Pendant toute la période de l'enquête, un forum AGORA est mis en place pour répondre à l'ensemble des questions qui n'auraient pas trouvé de réponse dans le Guide méthodologique proposé en support.

L'ATIH remercie l'ensemble des établissements pour l'attention qu'ils voudront bien porter à cette enquête qui s'inscrit dans les travaux préparatoires à la mise en oeuvre de la T2A SSR.

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/1970
  • Mise à jour : 30/05/2014
  • Champ d'activité : SMR
  • Domaine de compétences : Financement
  • Type de publication : Guide et note technique, Référentiel