Les indicateurs de pilotage de l’activité (IPA) sont définis par le guide sur le pilotage de l’activité des établissements de santé diffusé par la circulaire N° DGOS/R5/2011/485 du 21 décembre 2011.
Les définitions d’activités sont dstinguées en quatre rubriques :
- A. Activités autorisées dans le champ obstétrique / néonatologie
- B. Activités autorisées SIOS
- C. Autres activités autorisées de médecine et chirurgie spécialisées
- D. Médecine et chirurgie
En complément, sont présentées en annexe trois listes d’actes :
- Annexe 1. Liste des actes relevant de la neurochirurgie
- Annexe 2. Liste des actes relevant de la neuroradiologie interventionnelle
- Annexe 3. Liste des actes relevant de la cardiologie interventionnelle
Chaque année la définition des activités est actualisés de façon à tenir compte de l’évolution de la classification des GHM et de la nomenclature des actes.
L'ensemble des mises à jour anuelles de la définition des activités est disponible ci-dessous en téléchargement.