Les indicateurs de pilotage de l’activité (IPA) sont définis par le guide sur le pilotage de l’activité des établissements de santé diffusé par la circulaire N° DGOS/R5/2011/485 du 21 décembre 2011.

Les définitions d’activités sont dstinguées en quatre rubriques :
-    A. Activités autorisées dans le champ obstétrique / néonatologie
-    B. Activités autorisées SIOS
-    C. Autres activités autorisées de médecine et chirurgie spécialisées
-    D. Médecine et chirurgie

En complément, sont présentées en annexe trois listes d’actes :
-    Annexe 1. Liste des actes relevant de la neurochirurgie
-    Annexe 2. Liste des actes relevant de la neuroradiologie interventionnelle
-    Annexe 3. Liste des actes relevant de la cardiologie interventionnelle

Chaque année la définition des activités est actualisés de façon à tenir compte de l’évolution de la classification des GHM et de la nomenclature des actes.

L'ensemble des mises à jour anuelles de la définition des activités est disponible ci-dessous en téléchargement.

Informations complémentaires

  • Publication : 28/04/2022
  • Validité : 28/04/2022 - 03/06/2024
  • Champ d'activité : MCO
  • Domaine de compétences : Médicale
  • Type de publication : Guide et note technique