La mise en œuvre de la réforme du financement sur le champ SMR au 1er janvier 2023 nécessite des modifications concernant les outils développés par l’ATIH à la fois sur les recueils et la fonction groupage SSR. Ce document a pour objet de présenter ces évolutions pour les éditeurs de logiciels en vue d’une mise en œuvre dès M1 2023.
Note : le terme "séjours longs" dans cette note signifie "séjour d'hospitalisation complète dont le nombre de journées de présence est supérieur ou égal à la valeur seuil". La valeur de ce seuil est pour le moment égale à 90, mais cette valeur n'est pas définitive.
Précisions:
Pour les séjours longs non clos en 2023:
- Soit le séjour a débuté en 2023 et le complément séjour long sera calculé en 2024 à la clôture du séjour (ou à la clôture artificielle si le séjour n’est pas clos au M12 2024).
- Soit le séjour a débuté avant 2023 et le complément séjour long sera calculé en 2023 au M12 car il y aura une clôture artificielle du séjour (comme aujourd’hui pour les séjours de plus de 2 ans)
Le séjour sera groupé selon le GMT du groupage 2 au fil de l’eau à partir du moment ou le séjour aura dépassé le seuil en nombre de journées mais que le calcul du complément séjour long sera réalisé par l’ATIH uniquement à la clôture du séjour (ou la clôture artificielle).