Chaque année dans MAHOS est intégrée une liste de lettres clés permettant de valoriser en points ISA l’activité externe des établissements.
Cette activité est déclarée par les établissements par le biais de fichiers produits par le logiciel FICHSUP.
Depuis 2001, les établissements doivent fournir deux fichiers correspondants à cette activité externe :
- Un fichier concernant l'activité externe hors urgence
- Un fichier concernant l'activité des urgences.
Ces deux fichiers contiennent les mêmes informations et sont donc traités de la même manière pour aboutir à un nombre de points ISA. Le nombre de points correspondant à l'activité externe correspond à la somme des points ISA calculés sur ces deux fichiers.
Avant 2001, un seul fichier était fourni.
Ces fichiers fournissent pour chaque lettre clé la somme des coeficients facturés.
La valorisation en point ISA est donc obtenue en faisant la somme des produits pour chaque lettre clé du nombre de coefficients par le nombre points ISA correspondant à un coefficient lu dans la table de l'année voulue.
Le nombre de points ISA correspondant à un coefficient est obtenu, pour la totalité des lettres clés " Officielles " (publiée au Journale officiel), par la division du coût en centimes de la valeur officielle de lettre clé, par la valeur du point ISA en centimes dans l’Etude Nationale de Coût (coeficient de conversion).
Pour les activités de scanner et d’IRM la valorisation s’effectue de manière plus indirecte.
En effet, pour ces 2 types d’équipements, la valorisation ne peut pas s’effectuer directement à partir de la valeur d’une lettre clé, mais elle s’effectue à partir de la valeur d’un forfait qui dépend du type de machine ainsi que de son ancienneté ; ces valeurs de forfaits sont également publiée au JO. De plus, il existe pour chaque équipement une valeur de forfait normal et une valeur de forfait réduit, correspondant à la prise en compte de l’amortissement de l’équipement.
Pour effectuer cette valorisation nous avons créé des lettres clés particulières permettant de coder la valeur du forfait normal et réduit, ainsi que le nombre d’examens réalisés à la valeur de ces forfaits.
Ces lettres clés sont :
Pour le scanner :
- Valeur du forfait normal : SCFNx
- Valeur du formait réduit : SCFRx
- Nombre de scanner réalisés à forfait normal : SCNNx
-
Nombre de scanner réalisés à forfait réduit : SCNRx
Pour les IRM :
- Valeur du forfait normal : RMFNx
- Valeur du formait réduit : RMFRx
- Nombre d’IRM réalisées à forfait normal : RMNNx
-
Nombre d’IRM réalisées à forfait réduit : RMNRx
Le ‘x’ correspond à un identifiant permettant de saisir l’activité de plusieurs equipements de scanner ou d’IRM.
Pour la valorisation en point ISA, le calcul est le suivant :
On multiplie la valeur du forfait normal de l’équipement n°1, par le nombre d’examens réalisés sur cet équipement à la valeur de ce forfait que l’on divise, comme pour les lettres clés standard, par la valeur du point ISA en centimes dans l’Etude Nationale de Coût (VCENC).
Par exemple pour un scanner portant le numéro 1 on obtiendrait pour ce qui est de son activité à forfait normal:Valorisation en ISA de l’activité à forfait normal = SCFN1 x 100 x SCNN1 / VCENC
(si SCFN1 est en centimes)Ce qui est fourni dans la table que vous pouvez consulter correspond au facteur 1/VCENC. , pour les lettres clés SCFNx, SCFRx, RMFNx, RMFRx .
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