Les documents ci-joints constituent la version définitive, telle qu’adressée au Bulletin officiel (BO) pour publication sous la référence : fascicule spécial n°2013/1 bis, du Manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation .
Ce manuel constitue l’annexe I de l’arrêté du 04 mars 2013 (NOR AFSH1310288A paru au Journal officiel du 27 avril 2013) modifiant l’arrêté du 30 juin 2011.
Il remplace la version provisoire mise en ligne sur le site le 19 mars 2013 (Groupage_SSR_GME_2013 02 27_ vprovisoire).
Il comporte trois volumes. Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification, le second volume décrit la classification par catégorie majeure et le dernier présente l'arbre de décision de la classification.
Les modifications suivantes ont été apportées à la version provisoire précedemment mise en ligne :
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la prise en compte de 34 codes Z du chapitre XXI de la CIM 10 dans l’arbre de groupage ; ce qui modifie d’une part l’annexe 7 (pages 213 et 214) et l’annexe 9 (page 231) du volume 1, et d’autre part la liste des diagnostics d’entrée dans la CM 23 (page 306) et la liste D-2309 (page 316) du volume 2 ;
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la suppression des codes de la catégorie P07 de la liste des CMA (volume1, annexe 4, page 77) ;
- l’actualisation de l’annexe 5 du volume 1, qui n’avait pas été générée dans son intégralité.