ATTENTION : L’ATIH publie ici la version corrigée de la version 2 de la CCAM. Les utilisateurs qui auraient imprimé ou diffusé la version précédente sont invités à la retirer et à la remplacer par celle désormais à leur disposition.
Comme précédemment, l’ATIH met à disposition des utilisateurs l’édition consultable sur son site et imprimable de la version de référence de la Classification commune des actes médicaux (CCAM) ; il s’agit désormais de la version 2 (CCAM V2) dont la date de mise en service est actuellement fixée au 1er septembre 2005. Les usagers retrouveront ici la présentation générale des publications antérieures. Certains points méritent cependant d’être soulignés.
Contenu
Par souci de cohérence entre les informations fournies sur les sites respectifs de l’assurance maladie et de l’ATIH, l’agence a une fois encore décidé de publier cette version de la CCAM sans correction de son contenu.
En particulier, les mêmes remarques sont formulables envers les notes et libellés introduits par l’assurance maladie pour les besoins de la tarification. L’ATIH ne s’est autorisée que la standardisation de l’expression introductive de ces notes, pour en faciliter le repérage et la distinction des notes d’utilisation pour le codage : le terme ou la locution introductive est présenté souligné. En cas de difficulté d’application, les utilisateurs sont cependant invités à prendre contact avec l’assurance maladie.
De même a été supprimée la mention du code « Activité » 1 de certains gestes complémentaires. Quelques-uns d’entre eux, inscrits dans les tables informatiques avec les codes 1 et 4, ou 1 et 5, ne sont en effet employables qu’avec les codes « Activité » 4 ou 5. Leur liste est publiée en sus dans un fichier à part (GCV2_activité_fictive.xls).
Présentation
Comme dans les éditions précédentes, chaque chapitre est repéré par une couleur particulière. Il est paginé et porte en bas de page une référence à la version concernée, indiquant désormais sa date d’application.
Les numéros et titres de souschapitres sont inscrits sur un fond de la couleur caractéristique du chapitre, tout comme les numéros de paragraphe et sousparagraphes.
Chaque libellé est inscrit dans une zone horizontale, alternativement grisée ou colorée, la couleur de cette bande étant un dégradé de la couleur du chapitre. Toutes les informations utiles à l’utilisation du libellé sont inscrites dans cette zone. On y trouve, de gauche à droite,
- le code à 7 caractères (« code principal ») du libellé,
- les codes « Phase » et « Activité » autorisés pour ce libellé ; cet ordre de présentation, qui correspond à la logique de lecture du code d’un libellé, n’est pas celui adopté par l’assurance maladie dans ses publications,
- le libellé de l’acte, du geste complémentaire ou de l’élément de tarification.
Ces informations sont constantes. Dans certains cas, des informations supplémentaires sont ajoutées :
-
la présence d’un symbole (
) sous le code principal indique la possibilité d’utiliser un code d’extension documentaire pour les activités autres que celles repérées par les codes 4 et 5 ;
- sous le libellé sont portées successivement, de haut en bas : les notes d’utilisation décrites dans le Guide de lecture et de codage ; les notes à prendre en compte pour la tarification ; l’intitulé des différentes phases et activités que comprend ce libellé. Sauf s’il correspond à un intitulé particulier, le libellé correspondant au code « Activité » 1 ne donne pas lieu à écriture d’une ligne distincte ; ce code est inscrit en regard du libellé de l’acte ou du geste complémentaire ;
- la liste des codes de gestes complémentaires et suppléments de facturation dont l’ajout est possible pour le code principal du libellé. Elle figure à gauche de la zone réservée au libellé, énumérant entre crochets les gestes complémentaires, puis les suppléments de facturation repérables par le radical de leur code ;
- la liste des modificateurs que ce libellé autorise d’utiliser. Elle est portée dans le coin inférodroit de la bande du libellé, entre parenthèses.
Ces deux dernières informations proviennent des fichiers transmis ; les erreurs que pourraient comporter ces listes sont celles qui figureraient dans les ables d’origine à leur date de transmission. Les utilisateurs veilleront également au respect de leur emploi, parfois réservé à une phase ou une activité donnée. Ainsi, par exemple, le code du geste complémentaire GELE001 ne peut accompagner qu’un geste d’anesthésie.
Pour faciliter l’impression de la CCAM, la taille des caractères des notes a été réduite, permettant un appréciable gain du nombre de pages. Il n’a par contre pas semblé souhaitable de diminuer la taille des caractères des libellés. Pour améliorer la lecture des notes d’entête de subdivision, il a été choisi de les séparer par un interligne. Toute remarque sur la présentation des documents fournis ici qui en améliorerait l’emploi doit être adressée au webmestre de l’ATIH sous la référence “ publication_V2 ”.
Ce document ne reproduit aucune information sur la valorisation des actes (ICR, tarif) ou son comportement dans le recueil du PMSI (caractère classant) ; les utilisateurs voudront bien se reporter aux documents particuliers que la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins et l’assurance maladie éditent pour ce qui les concerne.
Le Guide de lecture et de codage
Il reste inchangé par rapport à sa version publiée avec la version 1.
Un index (ou signet) est disponible dans chaque chapitre de la CCAM au format PDF