Les textes règlementaires HAD
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- Publication : 01/03/2011
- Texte officiel
- Médicale
- Validité : 01/03/2011 - 29/02/2012
01/03/2011
Arrêté PMSI-HAD 2011
Arrêté du 7 février 2011 (JO du 19 février) modifiant l’arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d’hospitalisation...
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- Publication : 26/11/2007
- Guide et note technique
- Médicale
- Validité : 26/11/2007 - 14/12/2007
26/11/2007
Convention-type HAD-EHPA
La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) a publié une nouvelle version de la convention-type pour les interventions des établissements d'hospitalisation à domicile (HAD) dans les établissements d'hébergement...
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- Publication : 01/03/2007
- Guide et note technique, Texte officiel
- Médicale
01/03/2007
Intervention de l'HAD en EHPA
Arrêté du 24 mars 2009 (JO du 16 mai) modifiant l’arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergement pour personnes âgées...
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- Publication : 01/01/1970
- Texte officiel
- Médicale
01/01/1970
Textes, références et documents officiels
- Arrêté du 31 décembre 2004, publié au JO le 14 janvier 2005. - Liste des annexes de cet arrêté, ces annexes sont publiées au BO n°2005/03 du 15 avril 2005. - Guide méthodologique, qui est l'...