La notice technique de l'ATIH ci-jointe est publiée dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2012.
Elle a pour but :
- de donner des informations et d'expliquer les nouveautés relatives aux prestations hospitalières et aux dispositions tarifaires du champ d'activité de MCO, en rapport avec la publication de l'arrêté "prestations" du 14 février 2012 ;
- de compléter les consignes de codage de l'information données dans la notice technique n° CIM-MF 1234-4-2011 du 28 décembre 2011.