La notice technique et ses annexes sont à consulter dans les pièces jointes.
 

 Résumé 
La production de l'information médicalisée concernant l'activité en soins médicaux et de réadaptation connaitra des évolutions pour 2009. Les nouveautés définies seront applicables à compter du 29 décembre 2008.
 
 
 Textes de référence 
Arrêté du 22 novembre 2006 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement.
 
 
Mots clés
CdARR – format de RHS M05 - IVA – GMD
 
 
Annexes
  • Annexe 1 : Évolutions du recueil PMSI-SSR 2009
  • Annexe 2 : Catalogue des activités de rééducation réadaptation
  • Annexe 3 : Indicateur de valorisation de l'activité en SSR

Informations complémentaires

  • Publication : 01/01/2009
  • Mise à jour : 27/12/2013
  • Validité : 01/01/2009 - 31/12/2009
  • Champ d'activité : SMR
  • Domaine de compétences : Médicale, Nomenclatures
  • Type de publication : Notice technique