Les codes de la CIM-10 d'usage non autorisé avec la version 11 des GHM sont les suivants.
I - Les codes des « catégories non vides »
II - Les codes ne devant pas être utilisés pour le codage de « l'affection principale »
- les codes du chapitre XX de la CIM-10 (codes commençant par les lettres V, W, X ou Y) ; ils ne sont pas utilisables comme DP et comme DR ;
- les codes de séquelles (Séquelles de...) et des codes relatifs à l'accouchement (O81-O84) ; ils ont fait depuis plusieurs années l'objet de consignes d'emploi, dans la présentation générale du Manuel des GHM puis, depuis 2004, dans les deux versions successives du Guide méthodologique de production des résumés de sortie. À partir de la version 11 des GHM les codes Séquelles de... et ceux des catégories O81-O84 ne sont plus utilisables comme DP et comme DR.
Les codes qui ne doivent pas être utilisés pour le codage de « l'affection principale » et des explications sur cette notion sont donnés dans le fichier publié à l'adresse /codes-de-la-cim-10-interdits-pour-l-affection-principale.
III - Les « codes pères » interdits
IV - Les codes interdits parce que très imprécis
- des codes des catégories T00 à T06 et T09 à T14 jusqu'à présent non répertoriés (à tort) comme étant très imprécis ;
- des codes très imprécis du groupe T80-T88 Complications de soins chirurgicaux et médicaux, non classés ailleurs. Ces codes, comme ceux de séquelles et d'accouchement, avaient depuis longtemps fait l'objet d'avertissements dans la présentation générale du Manuel des GHM puis, depuis 2004, dans les deux versions successives du Guide méthodologique de production des résumés de sortie. À partir de la version 11 des GHM ils ne sont plus utilisables comme DP et DR.
Le fichier ci-joint contient aussi :
- les codes supprimés par les mises à jour de la CIM-10 par l'OMS ; par exemple M72.3, Q35.0, Q35.2..., R50.0... ;
- certaines subdivisions à cinq caractères de codes du chapitre XIII de la CIM-10 (code M) qui, malgré qu'elles soient dépourvues de sens, restaient utilisables ; par exemple, M07.20, M21.40, M21.60, M24.16...
Les codes des catégories non vides et ceux du chapitre XX de la CIM-10 sont exclus du fichier ci-joint. Il vise en effet d'abord le recueil des informations et a pour but d'informer les établissements des modifications des restrictions d'utilisation liées à la version 11 des GHM. Le fichier associe à chaque code de la CIM-10 un indicateur numérique : 1 ou 3. 1 indique que le code n'est pas utilisable en position de DP et de DR ; 3 indique qu'il ne l'est pas comme DP, DR et DA.