Soins médicaux et de réadaptation
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.
Pour faciliter sa compréhension, l’ATIH propose, en plus de l’ensemble des documents de groupage, un document à valeur pédagogique sous forme de diaporama commenté et interactif.
Une version récente de power point est nécessaire afin de le visualiser correctement.
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
GENRHA 8.8.2.7 - mise à jour pour M6 2021 : Télécharger ici
- Cette version nécessite l'utilisation de la version de MAGIC 5.7.0.0 ou supérieure
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM V67
- Mise à jour CSARR
PREFACE SMR 2.4.3.5 - mise à jour pour M6 2021 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
AGRAF-SSR 5.5.0.0 - mise à jour pour M6 2021 : Télécharger ici
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM V67
- Mise à jour CSARR
FICHSUP MCO, SSR, PSY, HAD 2.3.0.0 - mise à jour pour M6 2021 : téléchargement
- recueil Tests Diagnostic SARS-CoV-2 (DSC) pour (MCO, SMR et HAD) DGF et OQN
- recueil Vaccination COVID pour (MCO, PSY et SMR) DGF et OQN
- recueil Transport pour les données 2021 pour (SSR DGF et PSY DGF uniquement)
VISUALVALO SMR 2021.1.0.1 - diffusion du 17/03/2021 : Télécharger ici
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
Mise en ligne 07/07/21
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022. Les documents sont ici : https://www.atih.sante.fr/experimentation-nouvelle-classification-ssr-2022-0
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Mise en ligne 30/11/21 : Echelle pondération
Une échelle de pondération permet de positionner économiquement les activités entre elles. Ce positionnement doit permettre d’éclairer les acteurs sur la pertinence du nouvel algorithme de classification. Le poids économique de chaque séjour (HC) ou de chaque journée (HP) est restitué depuis les transmissions de M8 2021 sur EPMSI (tableaux OVALIDE 1.VEXP et VisualSSRExp2022). La documentation suivante : construction des pondérations classification VEXP détaille les modalités de construction de l’échelle de pondération, les modalités d’application et les modalités d’utilisation.
Mise en ligne 07/07/21
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Mise en ligne 07/07/21
Une nouvelle classification SSR, nommée GME_2022, va être mise en œuvre en 2022.
Afin d’en faciliter l’appropriation par l’ensemble des acteurs, une période d’expérimentation est proposée aux établissements pendant le 2ème semestre 2021.
Les données de tous les établissements SSR, à partir de M6, seront groupées avec une version provisoire de cette classification, nommée EXP_2022.
La version officielle de groupage 2021 continue de s’appliquer en parallèle.
Ce groupage « expérimental » sera réalisé à partir de l’envoi habituel et ne demande pas de procédure particulière de la part des établissements.
Les restitutions de ce groupage seront proposées par le biais de tableaux OVALIDE complémentaires.
Cette version de fonction groupage EXP_2022 restera interne à l’ATIH et ne sera pas diffusée.
Jusqu’à M12, La version officielle et tarifante de la classification reste la version GME V2021, dont le manuel de groupage associé a été publié en version provisoire le 18 décembre 2020, mis à jour le 25 février 2021, et sera publié au BO prochainement.
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
GENRHA 8.8.2.6 - mise à jour pour M5 2021 : Télécharger ici
- Cette version nécessite l'utilisation de la version de MAGIC 5.7.0.0 ou supérieure
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM V67
- Mise à jour CSARR
PREFACE SMR 2.4.3.4 - mise à jour pour M5 2021 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
AGRAF-SSR 5.4.0.0 - mise à jour pour M5 2021 : Télécharger ici
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM V67
- Mise à jour CSARR
FICHSUP MCO, SSR, HAD 2.2.0.0 - mise à jour pour M5 2021 : téléchargement
- Ajout du recueil Tests Diagnostic SARS-CoV-2 (DSC) pour (MCO, SMR et HAD) DGF et OQN
- Ajout du recueil Vaccination COVID pour (MCO et SMR) DGF et OQN
- Ajout du recueil Transport pour les données 2021 pour (SSR DGF uniquement)
VISUALVALO SMR 2021.1.0.1 - diffusion du 17/03/2021 : Télécharger ici
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
Mise en ligne du 15/06/2023 : Arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2022
L’annexe 4 de la notice n° ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 , documente les modalités d’arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2023 »
Mise en ligne du 08/04/2022 : notice 2022 relative au FICHSUP vaccination COVID-19
La notice ATIH-129-3-2022 documente le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination. Elle constitue une mise à jour des notices publiées en 2021.
La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil qui sera diffusé en période M3 2022
Mise en ligne du 13/01/2022 : Actualisation de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19
La notice ATIH-684-14-2021 est modifiée pour tenir compte des revalorisations de rémunérations de certains personnels de santé pour la période du 24/12/2021 au 31/12/2021 et d’informations complémentaires transmises par le Ministère des Solidarités et de la Santé concernant les conditions de déclaration des compléments à la ligne vaccinale.
La publication de cette notice est contemporaine d’une mise à jour du format de recueil du FICHSUP. Cette transmission FICHSUP dans sa version actualisée est mise à disposition pour une transmission M12 2021 jusqu’au 31/01/2022. Elle accepte les données rétrospectives.
Mise en ligne du 09/12/2021 : Révision de la notice relative au FICHSUP vaccination covid-19
Une révision complète par l’ATIH de la notice vaccination s’est avérée nécessaire en raison des modifications apportées au dispositif par le Ministère des Solidarités et de la Santé et afin d’éclaircir les modalités de déclaration des forfaits de ligne vaccinale et de compléments à la ligne vaccinale.
Cette notice ATIH-684-14-2021 remplace la notice ATIH-291-10-2021 qui est obsolète.
La publication de cette notice sera suivie de la mise à jour du format de recueil du FICHSUP.
Mise en ligne du 30/08/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid
La modification de la notice n° ATIH-291-10-2021 porte sur la facturation des heures supplémentaires pour les remplaçants autonomes non connus de l’AMO, qui n’est pas réservée à certains établissements pivots désignés par les ARS, mais possible pour tous les établissements concernés par ce FICHSUP vaccination Covid.
Mise en ligne du 18/06/2021 : Actualisation des documents relatifs au FICHSUP vaccination covid
Les documents relatifs au FICHSUP vaccination covid sont actualisés pour répondre à des interrogations soulevées par les établissements et les ARS depuis la publication des documents initiaux (notamment des précisions sur le périmètre de financement et de remplissage du FICHSUP).
Mise en ligne du 03/06/2021 : Notice FICHSUP vaccination covid
Un fichier FICHSUP est mis en place pour le recueil des données relatives à la vaccination contre la covid-19 pour les établissements assurant le fonctionnement d’un centre de vaccination.
La notice technique n° ATIH-291-10-2021 vise à accompagner les établissements concernés par ce recueil.
Elle s’accompagne d’une note du ministère des solidarités et de la santé précisant les modalités de valorisation de ces prestations.
Un document complémentaire publié sur cette page viendra apporter les réponses aux questions émergentes.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser le Compte Financier 2020.
Calendrier de campagne
Ouverture de la campagne : 14 juin 2021
Clôture de la campagne : 16 juillet 2021
Séances de Questions / Réponses Nouvelle date !
Une nouvelle séance de questions / réponses vous est proposée en distanciel (conférence webex) le Jeudi 22 Juillet de 10h à 11h.
Le lien permettant de s’inscrire et participer à cette session a été communiqué par mail aux établissements et est disponible sur la plateforme AGORA.
Tutoriels
Documentation générale
Fiches techniques
Documentation ESPIC
Documentation EPS
Cette restitution présente les données financières issues des Comptes financiers 2018 arrêtés au 21 avril 2019 pour les établissements de santé publics et privés à but non lucratif.
L’analyse porte sur les données de 1 124 établissements représentant 82,5% des établissements et 96,8% des produits globaux 2018.
970 établissements ont transmis les données des quatre années 2015-2018. Globalement, le champ constant sur la période d’étude représente 89,7% de la masse financière des établissements attendus.
Partie I et 2 : Équilibre financier des établissements de santé
Sur le résultat principal : Entre 2017 et 2018, les recettes issues de l’activité de soin progressent à un rythme plus important que les dépenses ; il en découle une légère amélioration du résultat principal. Ce dernier s’élève ainsi à 607,5 millions d’euros, se ventilant comme suit :
Un résultat cumulé de -626,0 M€ pour les EPS et 18,5 M€ pour les EBNL.
Le ratio résultat principal rapporté aux produits évolue de la même manière sur la période considérée (+0,21 point). Ce ratio se ventile en :
Entre 2017 et 2018, l’amélioration de 152 M€ du résultat principal s’explique par plusieurs effets :
Conclusion : Une amélioration du résultat des EPS expliquée par des efforts de gestion ainsi que des effets d’écritures comptables (effet reprise sur dotations aux amortissements et aux provisions). La situation reste toutefois contrastée entre les EPS et les EBNL :
Partie 3 : Endettement et investissements :
En 2018, la maitrise du recours à l’endettement des établissements de santé se poursuit. Ainsi, l’endettement net des remboursements après retraitement des opérations afférentes à l’option de tirage sur ligne de trésorerie est de -366,6 M€.
La durée apparente de la dette moyenne globale diminue donc entre 2017 et 2018 (8,2 ans en 2018). Il faut noter toutefois que 38,3% des EPS ont une durée supérieure à 10 ans contre 23,9% pour les EBNL.
Le ratio d’indépendance financière diminue pour atteindre en 2018, 52,6%. La moitié des établissements ont un encours de la dette qui représente près de 40 % des capitaux permanents.
La diminution de ce ratio s’explique par les effets cumulés d’un endettement qui diminue plus vite que les capitaux permanents.
Enfin, le flux d’investissements annuel diminue pour l’ensemble des catégories d’établissements. Cette évolution de la structure des investissements est principalement marquée par un ralentissement régulier du flux d’investissements depuis 2016, sauf pour les EBNL où il repart à la hausse en 2018 (+9,8%). Ce ralentissement régulier est observé pour toutes les catégories d’EPS. Il en est de même pour le taux de renouvellement des immobilisations (3,7%) qui est en constante diminution depuis 2016.
Conclusion : Une situation toujours aussi contrastée entre les établissements publics et les EBNL concernant les cycles d’investissement et d’endettement :
À noter un poids de l’encours dans les produits globaux significatif ; évalué en 2018 à 37%. Par ailleurs, 38,3% des EPS ont une durée apparente de la dette supérieure à 10 ans contre 23,9% pour les EBNL.
Arrêté du 4 mai 2021 fixant pour l'année 2021 les éléments tarifaires mentionnés aux 1 à 3 du I de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale et au 2° du E du III de l'article 78 modifié de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016
