Soins médicaux et de réadaptation
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
A partir de la campagne sur les données 2022, le recueil au séjour pour les SAMT en sous-traitance ne pourra être réalisé qu’en montant en euros dans le fichier 4 ARAMIS (plus de recueil possible en fichier 10 en UO). Dans le paramétrage ARCAnH, l’UO pour ces SAMT en sous-traitance sera obligatoirement Montant_ST.
Pas d’autre modification des recueils au séjour obligatoires.
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2022 :
Webinaires d’information aux outils de l’ENC
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Consignes de mise en œuvre de l’ENC SSR
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide d’utilisateur ARCAnH – Classeur et transmission
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur ARAMIS SSR
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RHS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide des tableaux de contrôle
Mise à jour le 31/05/2023
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SSR 2022. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Mise en ligne 13/5/2022 : Publication BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2022/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 14 décembre 2021.
Mise en ligne du 14/12/2021 : Version provisoire
L’ATIH édite pour 2022 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM-10 à usage PMSI : CIM-10-FR 2022.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre : les modifications réalisées pour 2022 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2021 et la version 2022.
Une version au format ClaML est également publiée et disponible sur ce lien.
Mesures de sécurité de pseudonymisation des logiciels PMSI
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Nouvel accès avec identifiant
A partir du 8 octobre 2018, le téléchargement des logiciels s'effectue par identification et est ainsi limité à certains "rôles Plage". Un compte Plage possédant le rôle requis pour le logiciel est nécessaire.
En plus de ce compte Plage, pour certains logiciels il est demandé de valider électroniquement un acte d'engagement sur la protection des éléments logiciels installés.
Sécurisation des téléchargements
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
INFORMATION: Les programmes d'installation fournis autorisent également l' INSTALLATION COMPLETE du logiciel.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
- Version utilisable à partir du M3 2021
GENRHA 8.8.3.2 - mise à jour pour M11 2021 : Télécharger ici
- Cette version nécessite l'utilisation de la version de MAGIC 5.7.0.0 ou supérieure
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Correction de pondérations : actes ALT+076,ALT+213,ZDM+008,ZDR+234,ZZC+463,ZZQ+094,ZZQ+136. Ces actes avaient une étape A,B ou C alors que ce ne sont pas des actes d'appareillage avec étapes.
- Correction du type pour l'acte ZDR+234 : il était considéré à tort comme un acte d'appareillage.
- Mise à jour CCAM V67
- Mise à jour CSARR
- Permet de retransmettre les données 2020 en 2021, grâce à la période spécifique M999 2020
PREFACE SMR 2.4.4.0 - mise à jour pour M11 2021 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Permet de retransmettre les données 2020 en 2021, grâce à la période spécifique M999 2020
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 5.5.6.0 - mise à jour pour M11 2021 : Télécharger ici
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Correction de pondérations : actes ALT+076,ALT+213,ZDM+008,ZDR+234,ZZC+463,ZZQ+094,ZZQ+136. Ces actes avaient une étape A,B ou C alors que ce ne sont pas des actes d'appareillage avec étapes.
- Correction du type pour l'acte ZDR+234 : il était considéré à tort comme un acte d'appareillage.
- Mise à jour CCAM V67
- Mise à jour CSARR
- Permet de retransmettre les données 2020 en 2021, grâce à la période spécifique M999 2020
Pour tous les établissements :
FICHSUP MCO, SSR, PSY, HAD 2.4.2.0 - mise à jour pour M11 2021 : téléchargement
- Mise à jour du recueil Tests Diagnostic SARS-CoV-2 (DSC) pour (MCO, SSR, PSY et HAD) DGF et OQN.
- Mise à jour du recueil vaccination covid (VAC) pour (MCO, SMR et PSY) DGF et OQN
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- recueil Vaccination COVID pour (MCO, PSY et SMR) DGF et OQN
- recueil Transport pour les données 2021 pour (SSR DGF et PSY DGF uniquement)
VISUALVALO SMR 2021.1.0.2 - diffusion du 17/03/2021 : Télécharger ici
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
La notice technique ATIH n° 682-13-2021 présente les nouveautés de recueil pour le dispositif des admissions directes non programmées.
L’annexe 1 décrit les objectifs et la construction du dispositif et l’annexe 2 décrit les consignes de recueil.
La variable « non programmé » concerne uniquement le champ MCO.
La nouvelle provenance U « Avec passage dans une structure d’accueil des urgences d’une autre entité géographique » concerne également le champ SSR.
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Les fichiers de l’EPRD-PGFP 2022 et des DM sont en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : http://ancre.atih.sante.fr
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez-vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
Calendrier
Ouverture de la campagne EPRD-PGFP : 13 décembre 2021
Remontée des données attendue par le Ministère le 31 décembre 2021 – merci de consulter votre ARS pour plus d’information.
L’ATIH reste à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : atih-finance-etab@atih.sante.fr ou sur AGORA > Financement et données financières > EPRD-PGFP et DM > EPRD-PGFP 2022
Plateforme
Notice d’accès à la plateforme Mise en ligne le 30/11/2021
EPRD-PGFP
Impact des évolutions M21 sur les onglets EPRD-PGFP 2022 Mise en ligne le 03/12/2021
Evolutions du plan de comptes M21-2022 Mise en ligne le 30/11/2021
Guide utilisateur EPRD 2022 Mise en ligne le 03/12/2021
Format du fichier d’import EPRD 2022 Mise en ligne le 13/12/2021
Fiche ISF : documentation Mise en ligne le 03/12/2021
DM
Guide utilisateur DM 2022 Mise en ligne le 25/01/2022
Format du fichier d’import DM 2022 Mise en ligne le 25/01/2022
Mise en ligne 16/5/22
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2022/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2022/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 30/11/2021.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
Les fichiers annexes sont republiés avec cette version BO.
Mise en ligne 30/11/21 : Version provisoire
La version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.
Cette version V2022 est relative à la nouvelle classification GME_2022, classification qui a fait l’objet de plusieurs publications depuis juillet 2021 (sous le nom de EXP_2022).
La version 2022 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2022 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2022.
Le manuel comporte trois volumes :
Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
Le deuxième volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques associés est conseillée.
Mise en ligne 30/11/21
Une échelle de pondération permet de positionner économiquement les activités entre elles. Ce positionnement doit permettre d’éclairer les acteurs sur la pertinence du nouvel algorithme de classification. Le poids économique de chaque séjour (HC) ou de chaque journée (HP) est restitué depuis les transmissions de M8 2021 sur EPMSI (tableaux OVALIDE 1.VEXP et VisualSSRExp2022). La documentation suivante : construction des pondérations classification VEXP détaille les modalités de construction de l’échelle de pondération, les modalités d’application et les modalités d’utilisation.
Mise en ligne 13/5/2022
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le Bulletin officiel spécial n° 2022/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 29/11/2021.
Le fichier complémentaire, légèrement modifiée est republié : pour quelques actes, le modulateur QM était resté dans le champ modulateur de lieu, alors qu'il doit se trouver maintenant dans le champ modulateur de technicité.
Mise en ligne 29/11/2021
Cette version provisoire du CSARR 2022, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Les modifications apportées cette années sont relatives aux modulateurs et extensions documentaires.
Les différences entre la version 2021 de la liste analytique et la version 2022 sont présentées dans le fichier Excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR_2022.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Un document de présentation accompagne les différents documents.
Mise en ligne 16/05/22 : version BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2021/2 bis.
Dans la présente version du guide méthodologique, une mise à jour concernant le FIHCOMP transport a été réalisée : elle ne concerne que les établissements ex-DG.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2022/2 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 29/11/2021.
Mise en ligne 29/11/21 : Version provisoire 2
Le document ci-joint est la version provisoire 2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version précédentes sont signalées par un surlignage bleu.
Cette version annule et remplace la version provisoire 1 publiée le 29/11/21
Mise en Ligne 29/11/21
Le document ci-joint est la version provisoire 1 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2022 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2021 sont signalées par un surlignage jaune.
Mise en ligne du 12/10/2022 : Recueil des UM dans le RIM-P
La notice techniquen° ATIH 352-10-2022 vise à apporter aux établissements de santé autorisés à exercer une activité de psychiatrie, des consignes concernant le recueil et la transmission de la description des unités médicales dans le RIM-P. Ces consignes doivent être mises en œuvre à compter du M9 2022.
Mise en ligne du 23/09/2022 : Recueil des données de Chainage pour les établissements de Psychiatrie Ex-OQN
La notice technique n°ATIH-331-7-2022 vise à apporter aux établissements de santé autorisés à exercer une activité de psychiatrie des consignes concernant la poursuite du recueil et de la transmission de certaines informations administratives, utiles dans le contexte de la réforme du financement. Ces informations concernent le chainage des données d’activité du RIM-P.
Mise en ligne du 06/05/2022 : Mise à jour de la notice HTNM et Engagement maternité (EM)
Notice Hébergements temporaires non médicalisés et Engagement maternité
La notice technique n°ATIH-468-11-2021 présentait le cadre juridique, les modalités de transmission et les variables du dispositif HTNM.
Elle est mise à jour en date du 6 mai 2022 avec le cadre juridique, les modalités de transmissions et les variables du dispositif Engagement maternité (EM). Pour ce dispositif EM, les nuitées sont à comptabiliser à partir du 1er mai 2022.
Une page dédiée au dispositif Engagement maternité est disponible sur le site du ministère de la santé (sélection des maternités, listes des communes, cas spécifiques pour les DROM, …).
Mise en ligne du 11/02/2022 : 2eme modification et précision
Mise en ligne du 25/01/2022 : Modifications et précisions
Les modifications concernent :
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Des précisions relatives au maintien de la transmission des actes de radiologie et biologie réalisés lors d’un passage aux urgences, dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des urgences (voir p4)
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La correction de dates relatives à la suppression de fichiers (voir p10)
Mise en ligne du 22/12/2021 : MCO, HAD, SSR, Psychiatrie et Nomenclature
La notice technique n° ATIH-693-16-2021 décrit les nouveautés relatives aux champs d’activité MCO et HAD, nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er mars 2022. Dans une logique documentaire, les annexes SSR, psychiatrie et nouveautés nomenclature sont reproduites et complétées.
Mise en ligne du 13/12/2021 : Notice technique Psychiatrie
La notice technique n° ATIH-687-15-2021 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2022 dans le champ d'activité de la psychiatrie.
Mise en ligne du 29/11/2021 : Notice technique SSR-Nomenclatures
La notice technique n° ATIH-665-12-2021 vise à informer les établissements de santé autorisés à exercer une activité de soins médicaux et de réadaptation -SSR- des nouveautés 2022 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans ce champ d’activité. Elle répond à une volonté d’information précoce des établissements concernant les nouveautés qu’ils auront à mettre en oeuvre dès le lundi 28 février 2022 (semaine 9 2022) pour ce champ d’activité.
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