Une autre notice sera produite début mai, en lien avec la garantie de financement allouée aux établissements, dans le contexte de la crise sanitaire.

En outre, un complément d’informations concernant les règles de production de l’information médicale est apporté dans la dernière annexe de la notice.

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

ERRATUM

Une erreur s'est glissée dans le cadre de saisie, concernant les heures supplémentaires.

Il est demandé de renseigner le « Montant en I des HS majorées effectuées ». Il faut comprendre « Montant en € (euros) des HS majorées effectuées ».

Contexte

La réponse du système hospitalier à la crise sanitaire engendrée par l'épidémie de COVID-19 a généré une déformation majeure du niveau et de la structure des charges et des produits pour les budgets des établissements de santé. Afin de pallier l'urgence de la situation et de sécuriser, pour l’année 2020, la situation financière des établissements de santé, plusieurs mécanismes ont été enclenchés dès la première vague épidémique :

• Une garantie de financement basée sur les recettes des prestations d’assurance maladie obligatoires perçues en 2019 ;
• Une avance pour les produits de la liste en sus ;
• Un dispositif exceptionnel d'avances remboursables versées par l'assurance maladie au titre des recettes issues de la facturation des tickets modérateurs et forfaits journaliers, habituellement à la charge des patients ou des organismes complémentaires ;
• Une compensation des surcouts liés à la mobilisation de ressources humaines ou matérielles directement liées à la gestion de la pandémie, notamment via une enquête d’objectivation des impacts financiers de la première vague.

Si les dispositifs précédemment cités ont permis, tout au long de l’année, la mise en place de solutions adaptées pour permettre le fonctionnement des établissements impactés par la crise, il s’agit maintenant de préparer la clôture des comptes de l’année 2020.

Dans ce cadre, une nouvelle démarche doit objectiver les impacts budgétaires induits par la crise sur les équilibres financiers, afin de mettre en œuvre, en tenant compte de l’ensemble des dispositifs de soutiens financiers dont ont bénéficié les établissements de santé, de nouvelles compensations financières, adaptées à la diversité et à la réalité des impacts.

Cet objectif requiert d’évaluer la nature et l’ampleur des pertes et surcoûts constatés en année pleine et liés à la pandémie, en s’appuyant, d’une part sur l’exécution de l’état des prévisions de recettes et des dépenses, d’autre part, s’agissant des surcoûts, sur une enquête ad hoc.

Dans ce contexte, cette nouvelle enquête d’objectivation des surcoûts a pour but de lister les principaux impacts en année pleine sur les investissements et les charges afin de :

• Contribuer à chiffrer les scénarios de compensation de l’année 2020 ;
• Disposer d’un bilan global des surcoûts d’investissement, de personnels et de charges médicales associés à la crise ;
• Disposer, par établissement, de données qui, associées à celles des états prévisionnels de recettes et de dépenses du RIA 2, permettront de projeter des modalités de compensations sur une base robuste, pour en apprécier les impacts en termes de distribution sur les établissements et pour donner des éléments de répartition entre établissements.

Les résultats de cette enquête seront traités en articulation avec ceux du RIA 2. Cette articulation permet de ne pas réitérer les questions de la précédente enquête sur les pertes de recettes, ainsi que sur les comptes de charges dont l’état pourra être apprécié via le RIA 2. Le remplissage s’en trouve ainsi substantiellement simplifié pour les établissements, le reste de la maquette étant similaire à l’enquête réalisée à mi-année.

Un onglet spécifique pour le secteur public est dédié à des données RH relatives aux heures supplémentaires et aux indemnités compensatrices des congés non pris. Cet onglet vise à rendre compte aux partenaires sociaux sur ces sujets.

Périmètre

Sont concernés par cette enquête les établissements de santé de tout secteur des champs MCO, PSY, SSR, HAD ayant pu subir des impacts budgétaires liés à la crise du COVID-19, prétendant à un éventuel dispositif de compensation de ces impacts.

Le recueil concerne l’année 2020 et cible exclusivement le périmètre du compte de résultat principal des établissements de santé (Budget H). Le cas particulier des Unités de Soins Longue Durée (USLD) fera l’objet d’une étude ultérieure adaptée.

Calendrier

L’outil de recueil des impacts budgétaires est disponible du 05/02/21 au 22/02/21.

Notice technique du cadre de saisie FlashBudg-ES

Ce document décrit le cadre et les consignes de saisie du classeur EXCEL.

Présentation de la plateforme

La plateforme Flashbudg-ES a été créée spécifiquement pour ce recueil, pour les établissements sanitaires.

Les cadres de saisies sont mis à disposition sur cette plateforme au lien suivant : https://flashbudg-es.atih.sante.fr/

L’établissement télécharge le fichier au format Excel (.xls), le complète et le dépose sur cette même plateforme.

Une fois que l’établissement a validé ses données, son fichier est visible par l’ARS.

Une consolidation des données au niveau national est également effectuée par l’ATIH. Cette base de données est téléchargeable par l’ARS.

• Guide d’utilisation de la plateforme

Pour les établissements ex-DG/DAF assujettis à la remontée des données financières EPRD 2020, les données seront transmises sous les mêmes périmètres de FINESS.

Les profils PLAGE à utiliser pour les connexions à la plateforme seront ceux du domaine ANCRE avec le rôle de gestionnaire des fichiers (GF) comme habilitation requise.

La remontée dans ce cadre se fait majoritairement au niveau de l’Entité Juridique (FINESS Juridique) pour les établissements publics et au niveau de l’Entité Géographique (Finess Géographique) pour les EBNL.

Pour les établissements ex-OQN/OQN, un domaine a été créé : le domaine FlashBudg-ES. Les données seront transmises selon le FINESS PMSI 2020. Les personnes habilitées à renseigner le recueil devront demander un rôle de gestionnaire de fichier (GF) dans ce domaine sur la plateforme PLAGE comme indiqué dans la documentation ci-jointe. Vous trouverez une documentation sur le fonctionnement de l’application PLAGE via le lien suivant : https://sap.atih.sante.fr/plage2018/

A titre d’exception pour les établissements de dialyse, l’établissement pourra remonter l’ensemble des informations sous son FINESS Juridique si le FINESS Juridique existe déjà dans plage.

Support

• Pour toute question sur la méthodologie et le cadre de ce recueil, un mail est à votre disposition : mission-igas-igf-covid@sante.gouv.fr

• Pour toute question sur le support technique ou l’utilisation de la plateforme, vous pouvez utiliser la plateforme ATIH AGORA :

Agora > Financement et données financières > Enquête budgétaire flash > Enquête budgétaire flash Sanitaire

https://agora.atih.sante.fr/agora/ago_theme.do?idTheme=790

En cas de problématique de connexion, un mail est également à votre disposition : FLASHBUDG-ES@atih.sante.fr

Mise en ligne du 03/04/2021 : nouvelle date de clôture

En raison du contexte sanitaire, la date de clôture de l’enquête est repoussée au 31 mai 2021. Aucun fichier ne sera accepté après cette date

Mise en ligne du 25/01/2021

L’ATIH renouvelle en 2021 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.

La DGOS publiera prochainement une note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2021 de cette enquête.

L’enquête débutera le lundi 1er février 2021 et sera clôturée le 31 mars 2021.

(Nb 03/04/2021 « En raison du contexte sanitaire, la date de clôture de l’enquête est repoussée au 31 mai 2021. Aucun fichier ne sera accepté après cette date)

Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/

Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante : 

• Fiche enquête médicament

Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :

• Guide de participation à l'enquête médicaments

Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé : 

• Fichier Excel type enquête médicaments

Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :

• Gestion des Profils PLAGE

L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).

Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.  

• Référentiel UCD
• Référentiel CIP

Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®

L’ATIH met à disposition des établissements ayant participé aux précédentes enquêtes, des tableaux de restitution, sur la plateforme de transmission https://transfert.atih.sante.fr/. Ces informations sont disponibles après connexion avec votre compte PLAGE.

Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.

Mesures de sécurité de pseudonymisation des logiciels PMSI

Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...

Nouvel accès avec identifiant

Sécurisation des téléchargements

Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements :  cliquer ici

Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.

NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.

Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :

Pour les établissements sous DAF :

GENRHA 8.8.1.6 - mise à jour facultative pour M12 2020 : Télécharger ici
- Cette version nécessite l'utilisation de la version de MAGIC 5.5.0.0 ou supérieure
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM v65
- Mise à jour CIM-10 (cf. page https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19 : ajout des nouveaux codes dans les nouvelles catégories U08,U09 et U10 : U08.9, U09.9 et U10.9 )
- Il n'est plus autorisé d'avoir plusieurs FINESS géographique déclarés pour une même unité médicale
- Ajout du FICHCOMP TRANSPORT pour un début de prise en main (au niveau de l'interface, se trouve en bas du bloc FICHCOMP en utilisant l'ascenceur)
- Ajout de la date de naissance dans le fichier ANO de sortie
- Amélioration du temps d'intégration des fichiers lors de la transmission e-PMSI
- Correction de l'erreur «LANCEMENT - Anonymisation des RHS - Sequence contains no elements" »
- Correction de l'erreur « Chainage des RHS – Problème dans la générations des fichiers définitifs – ModifFichierANO() – La référence d’objet n’est pas définie à une instance d’un objet »
- Correction du groupage des RHS en hospitalisation partielle de janvier-février groupés avec la FG SMR 2020 au lieu de la FG SMR 2019 (groupage de ceux-ci désormais en FG SMR 2019 comme préconisé).
- Mise à jour des tables de la CCAM v63
- Mise à jour de la table CIM 10
- Suppression des erreurs A900: séjours simultanées et A902: poursuite du même projet thérapeutique : valeur requise mais non renseignée
- Prise en charge du chiffrement des données pour la mise en conformité avec les recommandations CNIL

PREFACE SMR 2.4.2.7 - mise à jour pour M12 2020 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Ajout de la date de naissance dans le fichier ANO-ACE de sortie
- Amélioration du temps d'intégration des fichiers lors de la transmission e-PMSI
- Prise en charge du chiffrement des données pour la mise en conformité avec les recommandations CNIL

- Permet de transmettre les données 2019 en 2020, grâce à la période spécifique M999 2019

FICHSUP SMR 1.4.0.0 - mise à jour corrective pour M12 2020 : Télécharger ici
- La prestation ADB est désormais acceptée avec le type de dépistage individuel
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Recueil des tests TDR, prestations pour tests diagnostic d’infection à SARS-Cov2 (=TAG, tests antigéniques)
Historique:
- Disponibilité du recueil des prestations pour tests diagnostic d’infection à SARS-Cov-2
- Ajout du recueil de la variable "Classe de distance" pour les transports
- Mise à jour du paramétrage
- Recueil des données de transports
Informations: notice technique (mise à jour du 15/07/2019)

Pour  les établissements OQN :

AGRAF-SSR 4.9.9.1 - mise à jour facultative pour M12 2020 : Télécharger ici
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM v65
- Mise à jour CIM-10 (cf. page https://www.atih.sante.fr/mise-jour-des-consignes-de-codage-des-sejours-lies-au-covid-19 : ajout des nouveaux codes dans les nouvelles catégories U08,U09 et U10 : U08.9, U09.9 et U10.9 )
- Il n'est plus autorisé d'avoir plusieurs FINESS géographique déclarés pour une même unité médicale
- Correction du calcul du champ "code géographique" dans le RSFA
- Amélioration du temps d'intégration des fichiers lors de la transmission e-PMSI
- Correction de l'erreur «LANCEMENT - Anonymisation des RHS - Sequence contains no elements" »
- Correction du groupage des RHS en hospitalisation partielle de janvier-février groupés avec la FG SMR 2020 au lieu de la FG SMR 2019 (groupage de ceux-ci désormais en FG SMR 2019 comme préconisé).
- correction d'un problème de décalage de données dans les RHA
- Mise à jour des molécules onéreuses et ATU
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour des tables de la CCAM v63
- Mise à jour de la table CIM 10
- Prise en charge du chiffrement des données pour la mise en conformité avec les recommandations CNIL

Pour  tous les établissements :

VisualValo SMR 2020.1.0.0 - mise à jour du 13/02/2020 : Télécharger ici
 

Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.

Note : A partir de la version v2018, l’ensemble des logiciels payants de l’agence sont gérés par la nouvelle plateforme de dématérialisation des contrats: DéCLic (Dématérialisation des Contrats de Licence). Pour passer une commande sur DéCLic il faut avoir un compte (identifiant/mot de passe) et avoir une habilitation spécifique.

Pour plus d'informations veuillez consulter la page : plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-payants

- Correction de pondérations : actes ALT+076,ALT+213,ZDM+008,ZDR+234,ZZC+463,ZZQ+094,ZZQ+136. Ces actes avaient une étape A,B ou C alors que ce ne sont pas des actes d'appareillage avec étapes.
- Correction du type pour l'acte ZDR+234 : il était considéré à tort comme un acte d'appareillage.
- Mise à jour des fichiers textes du CSARR

- Livraison des sources définitives pour la campagne 2021
- Attention, pour cette première livraison, le CSARR et la CIM 10 restent en version v2020. La version du CSARR et de la CIM 10 pour la campagne 2021 seront fournies ultérieurement.

Note : A partir 2018, l’ensemble des logiciels payants de l’agence sont gérés par la nouvelle plateforme de dématérialisation des contrats : DéCLic (Dématérialisation des Contrats de Licence). Pour passer une commande sur DéCLic il faut avoir un compte (identifiant/mot de passe) et avoir une habilitation spécifique.
Pour plus d'informations veuillez consulter la page : plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-payants

L’ATIH propose des restitutions des données 2019 de l’enquête sur l'achat et consommation des médicaments à l’hôpital.

Le document d’accompagnement précise les données disponibles pour cette année d’enquête et alerte sur leur utilisation. Des documents complémentaires présentent les palmares, calculés à partir des données exploitables des établissements.

Afin d’améliorer la fiabilité des résultats, les établissements sont invités à participer à l’édition 2021.

Les données des établissements participant complétées par les données nationales et régionales sont disponibles sur la plateforme : https://transfert.atih.sante.fr/ accessible avec les identifiants Plage.

• "formats_mco2021" : formats du champ MCO : mis à jour le 17/01/2022
• "formats_had2021"  : formats du champ HAD : mis à jour le 17/01/2022
• "formats_ssr2021"   : formats du champ SSR : mis à jour le 17/01/2022
• "formats_psy2021"  : formats du champ psychiatrie : mis à jour le 17/01/2022
• "evolutions_pmsi_2021" reprend la présentation réalisée lors de la réunion des éditeurs de logiciels du 6 novembre 2020.

L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).

Conclusion de la campagne ENC SSR 2021

La campagne 2021 de l'étude nationale de coûts SSR étant terminée, vous trouverez :

• sous ce lien la Note de fin de campagne ENC SSR 2021 retraçant son déroulement et la méthodologie de traitement des données

• sur le site ScanSanté les valeurs nationales de coûts issues de l'étude, accompagnées d'un guide de lecture : Valeurs nationales de coûts SSR 2021 | Stats ATIH (scansante.fr)

Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2021 :

Information sur les nouveautés ENC

Webinaires d’information aux outils de l’ENC

La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude

La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude           Mise à jour le 16/03/2022

Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR

Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :

Calendrier type d’une campagne ENC

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Mise en ligne 16/7/21

Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis.

Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2020/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 25/2/2021.

Il est applicable est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021.

Il comporte trois volumes : 

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

Mise en ligne 25/02/21

La version provisoire 2 du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée, la version définitive sera publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2021/1 bis. Cette version V2021 comprend la mise à jour des listes d’exclusions (extension des codes CIM10 des lésions médullaires).

Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 18/12/2020

La version 2021 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2021 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2021.

La classification GME 2021 est une mise à jour de la classification GME 2020 pour intégrer l’évolution des nomenclatures. 

La classification présentée aux webinaires le 17/11/20 et le 3/12/20 et nommée exp_2021, sera présentée en cours d’année dans les tableaux Ovalide afin de faciliter son appropriation dans les établissements.

Il comporte trois volumes :

Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,

Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,

Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.

Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2020 sont signalées par un surlignage jaune.