Soins médicaux et de réadaptation
Un groupe de travail technique s’est mis en place sur le retraitement comptable depuis plusieurs années, dans le cadre de la gouvernance commune RTC / ENC.
Les travaux issus du GT RTC font l’objet d’un examen pour avis en Comité Technique ENC-RTC, puis d’une validation finale par le COPIL ENC-RTC.
Le GT RTC est un lieu d’échange et d’instruction des propositions d’évolutions portant sur la méthodologie et sur l’outil de recueil du retraitement comptable. La thématique du référentiel de coûts d’Unités d'Oeuvre, publié sur ScanSanté, y est également abordée. Il se réunit 5 à 6 fois par an, en fonction des besoins.
Piloté par l'ATIH et en présence de la DGOS (bureau PF1), il est constitué de représentants d'ARS et d'Etablissements de Santé : composition du GT RTC
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Conclusion de la campagne ENC SSR 2019
La campagne 2019 de l'étude nationale de coûts SSR étant terminée, vous trouverez :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Vous trouverez les informations relatives aux matériels et consommables médicaux dans le Guide méthodologique ENC paragraphe 2.2.1.1.
Le Comité de Pilotage de l’ENC rappelle aux participants l’importance qu’il attache au suivi au séjour de ces spécialités pharmaceutiques, dont le coût élevé est particulièrement discriminant.
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans chacun des logiciels.
Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SSR 2019. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
Les dates à retenir pour la campagne ENC SSR 2019
Avril 2020 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS
Mai 2020 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle
30/06/2020 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2020 la première validation des données
Juillet 2020 : Rencontres ATIH / ENC
30/09/2020 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)
A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2020 la dernière validation des données
La supervision de l’ENC SSR 2019 est assurée par le Cabinet EXCO AESE.
Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Les documents décrivant les formats de recueil des données 2019 du PMSI en MCO, HAD, SMR et psychiatrie sont disponibles en téléchargement (en version pdf ou Excel) .
Pour visualiser l'historique des modifications apportées aux différents formats, ouvrir le document et aller au paragraphe "Objet de ce document".
Voici la liste des fichiers téléchargeables et leur description :
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"formats_mco2019" : formats du champ MCO (applicables à compter du 01/03/2019) - mis à jour le 02/04/2020 (ajout du format datexp MRC 2019)
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"formats_had2019" : formats du champ HAD (applicables à compter du 01/03/2019) - inchangé depuis le 20/12/2018
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"formats_ssr2019" : formats du champ SMR (applicables à compter de la semaine 10 de 2019) - mis à jour le 17/05/2019
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"formats_psy2019" : formats du champ psychiatrie (applicables à compter du 01/01/2019) - mis à jour le 17/05/2019
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"evolutions_pmsi_2019" reprend la présentation réalisée lors de la réunion des éditeurs de logiciels du 9 novembre 2018.
Mise en ligne du 23/10/2019 : Version 5
Cette publication est la quatrième* actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journal Officiel de la République Française du 18 Septembre 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V60 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI V5 -2019, à la demande de l’Assurance Maladie, et pour des raisons de santé publique, certains libellés de chirurgie gynécologique sont déclinés selon qu’un implant de renfort soit posé ou pas. Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI ; l’interdiction d’utilisation des codes pères correspondant n’entrainera pas de rejet jusqu’au 29 Février 2020.
Les documents publiés sont les suivants
*La V59 de la CCAM n’a concerné que des actualisations tarifaires et n’a pas donné lieu à publication d’une version spécifique de CCAM descriptive à usage PMSI.
Mise en ligne du 12/07/2019 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 14 Juin 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V58 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php en plus des nouveautés de la CCAM Descriptive à usage PMSI.
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Le fichier complémentaire et le fichier des ICR seront publiés ultérieurement.
Mise en ligne du 07/05/2019 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 11 avril 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 19/04/2019 : Publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 est publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2019/8 bis Fascicule spécial.
Mise en ligne du 25/03/2019 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2019. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journaux Officiels de la République Française du 13 octobre 2015, du 25 août 2018 et du 16 février 2019. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V56 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 01/03/2019 : Version 1 c
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 18 décembre 2018, par l’ajout d’une note indiquant que le libellé codé FCFA021 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique des membres à visée diagnostique, par abord direct, permet, pour le PMSI, de coder l’exérèse de ganglion sentinelle.
Une modification est apportée dans le Guide de lecture et de codage, à l’annexe 6 Règles d’incompatibilité, à la règle R02.041, pour préciser une condition d’application de cette règle.
CCAM descriptive à usage PMSI en 2 parties au format pdf : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 18/12/2018 : Version 1 bis
Cette publication de la CCAM descriptive à usage PMSI 2019 complète la version publiée le 12 décembre 2018, en prenant en compte les évolutions de tarification de la CCAM du paragraphe 19.02.03 « Chirurgie-obstétrique », publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 novembre 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V55 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php et seront mises en œuvre le 10 février 2019.
CCAM descriptive à usage PMSI en 2 parties au format pdf : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique.
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Mise en ligne du 12/12/2018 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2019 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2018 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2019/8 bis.
La version 2019 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel ainsi que le fichier complémentaire correspondant à cette version
Une note de présentation de ces documents est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
Nouvel accès avec identifiant
A partir du 8 octobre 2018, le téléchargement des logiciels s'effectue par identification et est ainsi limité à certains "rôles Plage". Un compte Plage possédant le rôle requis pour le logiciel est nécessaire.
En plus de ce compte Plage, pour certains logiciels il est demandé de valider électroniquement un acte d'engagement sur la protection des éléments logiciels installés.
Sécurisation des téléchargements
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
INFORMATION: Les programmes d'installation fournis autorisent également l' INSTALLATION COMPLETE du logiciel.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels pour M9 2018 a été mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS à la date du 01/10/2018. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
- Version utilisable à partir du M3 2018
- Prise en charge des modalités 2018 (nouveau format ANO-HOSP V012)
NOTE: Cette version ne prend en charge que les formats VID-HOSP V012.
GENRHA 8.3.11.0 - mise à jour pour M11 2018 : Télécharger ici
- Correction de lenteur lors du traitement
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour des référentiels des molécules onéreuses et des médicaments sous ATU
Historique:
- erreur A902: le contrôle ne s'effectue désormais lors d'une réhospitalisation sur un même site géographique
- Enquêtes expérimentales: précisions sur le format d'entrée du montant total d'achat (décimal avec point en séparateur décimal)
- Mise en place d'informations concernant les versions des logiciels disponibles (cf manuel "Informations sur les versions disponibles")
- Remise à jour du contrôle A902: Poursuite du même projet thérapeutique : valeur requise mais non renseignée
- Mise à jour des codes géographiques (https://www.atih.sante.fr/mise-jour-2018-de-la-liste-de-correspondance-codes-postaux-codes-geographiques-pmsi)
- Mise à jour CCAM 54
- Ajout du recueil d'enquête expérimentale "Nutrition parentéale à façon" comme annoncé dans la notice :https://www.atih.sante.fr/notice-technique-campagne-tarifaire-ssr-2018.
- Mise à jour de la CCAM v53
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Ajout d'un rapport plus détaillé des erreurs de la fonction groupage (voir manuel en annexe 5.3)
- Un document d'information sur le nouveau type de recueil est disponible en téléchargement en bas de la page de téléchargement ou au niveau du logiciel
- Correctif pour acceptation des formats M19/M09
- Correctif pour application de l'erreur R807 sur les séjours en hospitalisation complète uniquement
- Ajout de l'erreur bloquante "R807: Suite de RHA incomplète pour un séjour clos".
- Prise en charge unique du format ANO-HOSP V012. L'erreur "Aucun enregistrement ANO-HOSP n'est exploitable" peut apparaitre.
- Prise en charge des formats acceptés conformément à la campagne tarifaire 2018. Les erreurs de formats sont distingués par l'erreur "0059" de la Fonction Groupage SSR.
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 3.6.9.0 - mise à jour pour M11 2018 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour des référentiels des molécules onéreuses et des médicaments sous ATU
Historique:
- erreur A902: le contrôle ne s'effectue désormais lors d'une réhospitalisation sur un même site géographique
- Enquêtes expérimentales: précisions sur le format d'entrée du montant total d'achat (décimal avec point en séparateur décimal)
- Mise en place d'informations concernant les versions des logiciels disponibles (cf manuel "Informations sur les versions disponibles")
- Remise à jour du contrôle A902: Poursuite du même projet thérapeutique : valeur requise mais non renseignée
- Mise à jour des codes géographiques (https://www.atih.sante.fr/mise-jour-2018-de-la-liste-de-correspondance-codes-postaux-codes-geographiques-pmsi)- Mise à jour de la CCAM V54
- Mise à jour CCAM 54
- Ajout du recueil d'enquête expérimentale "Nutrition parentéale à façon" comme annoncé dans la notice :https://www.atih.sante.fr/notice-technique-campagne-tarifaire-ssr-2018.
- Ajout d'un rapport plus détaillé des erreurs de la fonction groupage
- Correctif pour application de l'erreur R807 sur les séjours en hospitalisation complète uniquement
- Prise en charge unique des formats 2018 (https://www.atih.sante.fr/formats-pmsi-2018)
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Correction de l'erreur non bloquante 150 mise à tort pour une sortie le lundiNote: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel VisualValo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
Pour tous les établissements :
VisualValo SMR 2018.1.1.0 - inchangé depuis le M05 2018 : Télécharger ici
L’ATIH propose des restitutions des données 2017 de l’enquête sur l'achat et consommation des médicaments à l’hôpital.
Le document d’accompagnement précise les données disponibles pour cette année d’enquête et alerte sur leur utilisation. Des documents complémentaires présentent les palmares, calculés à partir des données exploitables des établissements.
Afin d’améliorer la fiabilité des résultats, les établissements sont invités à participer à l’édition 2019.
Les données des établissements participant complétées par les données nationales et régionales sont disponibles sur la plateforme : https://transfert.atih.sante.fr/ accessible avec les identifiants Plage.
Mise en ligne du 21/10/2019 : Ajout du code U07.0 Affection liée au vapotage
En réaction à l'apparition récente d’affections liées au vapotage, l’OMS estime qu’il serait pertinent de pouvoir suivre tous les cas rapportés, jusqu'à ce que des informations plus détaillées soient disponibles.
C’est pourquoi, une recommandation de codage a été transmise à tous les états membres de l’OMS. Elle est applicable depuis le 24 Septembre 2019.
Le nouveau code est introduit dans le Chapitre XXII Codes d’utilisation particulière et dans la catégorie U07 nommée à cet effet Affections d’étiologie incertaine. Il a pour code et libellé U07.0 Affection liée au vapotage.
Pour la classification PMSI, il est autorisé en diagnostic associé dans les séjours concernés.
La version intégrant cet ajout est republiée.
Mise en ligne du 11/04/2019 : publication au BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2019/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 26 décembre 2018.
Mise en ligne du 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47
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Document republié le 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
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les mises à jour 2019 de l’OMS ;
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les modifications réalisées en 2019 par l’ATIH. Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2018 et la version 2019
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Document republié le 26/02/2019 : suppression de la modification sur le code R47.
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Document republié le 30/01/2019 car la publication du 03/12/2018 comportait une coquille sur le code K72
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Document republié le 03/12/2018 car la publication du 30/11/2018 était incomplète.
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2019/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 30/11/2018.
La version 2019 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique.
Le Fichier complémentaire CSARR 2019 destiné à faciliter l'utilisation du CSARR peut être consulté sur cette page ( Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu).
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
Mise en ligne du 24/12/2018 : Notice technique MCO, HAD, SMR et Psychiatrie
La notice technique n° 2-790-2019 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2019 dans les champs d'activité du MCO, HAD, SMR et de la psychiatrie, ainsi que des nouveautés « interchamps » (nomenclature notamment).
Elle annule et remplace la notice technique PMSI n° CIM-MF- 705-1-2019 publiée le 23/11/2018.
Mise en ligne du 23/11/2018 : Notice technique psychiatrie et nomenclature
La notice technique n° CIM-MF- 705-1-2019 informe les établissements de santé publics et privés des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité applicables en 2018 dans le champ d'activité de la psychiatrie et des nomenclatures.
Une notice équivalente relative aux nouveautés du recueil et du traitement des informations médicalisées dans les champs MCO, HAD et SMR en 2018 sera publiée prochainement.
L’ATIH a organisé une session d’information sur les nouveautés du recueil des données et des formats du PMSI 2019 (champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie), à destination des personnels des départements d’information médicale, mercredi 14 novembre 2018 à Paris.
Le support de présentation est publié sur cette page.
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