Rapport d'analyse de l'activité hospitalière pour l'année 2011
Ce document présente le niveau de dépenses hospitalières pour l'assurance maladie. Dans le cadre de la T2A, le financement des établissements étant lié à leur activité, cette activité impacte directement l’évolution des dépenses hospitalières pour l’assurance maladie.
Il est composé de trois parties :
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1. Le suivi statistique des dépenses hospitalières d’Assurance maladie
Une comparaison est faite avec les prévisions de dépenses réalisées au moment de la construction des objectifs au titre de ce même exercice. Ces mesures sont présentées par enveloppe, en valeur absolue comme en taux de progression ;
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2. L'analyse fine et détaillée de l’activité de Médecine Chirurgie Obstétrique des établissements de santé. Elle s’attache plus particulièrement, et ce pour chacun des deux secteurs, à décrire les facteurs (catégories d’établissements, catégories de prises en charge, catégories d’activités de soins, CMD) pouvant expliquer l'évolution du volume de l'activité;
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3. Les éléments d'analyse sur les activités de Soins de Suite et Réadaptation d'une part et de Psychiatrie d'autre part.
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La plupart des pays développés sont confrontés au phénomène de vieillissement démographique, conséquence d’un faible indice de fécondité et/ou d’un allongement de l’espérance de vie.
Compte tenu de l’augmentation du recours aux soins en fonction de l’âge, le vieillissement démographique a un impact sur l’activité hospitalière, sa structure, et sur le coût du système hospitalier.
Pour mesurer l’effet du vieillissement de la population sur l’activité hospitalière, trois segments d’analyse ont été développés :
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comparer l’évolution démographique à celle de l’activité hospitalière, en se focalisant notamment sur les personnes âgées de plus de 80 ans ;
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identifier les caractéristiques des séjours des personnes âgées par rapport à l’ensemble des séjours en MCO;
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analyser plus spécifiquement la dynamique des séjours des personnes âgées en MCO.
Il convient de noter que dans cette étude une personne âgée sera définie comme un individu âgé de 80 ans ou plus.
Ces segments d’analyse sont traités dans une première partie au niveau national. En seconde partie, une analyse régionalisée succincte permet de saisir les disparités régionales en termes de vieillissement, structure et dynamiques des séjours des personnes âgées de 80 ans et plus.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements DGF :
Prise en charge du format VID-HOSP V008 (format 2012 pour tous les champs)
Mise à jour des références (molécules onéreurses)
Nouveau recueil des consultations externes en SMR
Pour les établissements OQN :
Correction de la différence de points IVA lors d'utilisation de diagnostics présents en liste d'exclusions des comorbidités
La version 28 de la CCAM a été publiée au Journal officiel le 07 juin 2012 pour application à compter du 07 juillet 2012.
Cette version présente les introductions, modifications, radiation de libellés et notes d'actes, création et modification de subdivision des chapitres 2, 4, 7, 8, 11, 12, 14, 15, 17 et 19.
Introduction de libellés
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au sousparagraphe 04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du coeur
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DBLF009 Pose d'une bioprothèse de la valve pulmonaire dans un conduit prothétique, par voie veineuse transcutanée
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au sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune
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DGLF012 Pose d’endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l’aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutanée
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au sousparagraphe 04.04.10.02 Désobstruction de veine
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EPJB015 Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée
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au paragraphe 11.01.03 Radiographie de la tête
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LAQK027 Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography][CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire
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au sousparagraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux
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LDKA900 Remplacement d'un disque intervertébral cervical par prothèse, par cervicotomie
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LFKA001 Remplacement d'un disque intervertébral lombaire par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie
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au paragraphe 14.01.02 Radiographie du membre inférieur
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NAQK071 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences
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NAQK049 Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté
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au paragraphe 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique
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ZZQK024 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste
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ZZQH033 Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste
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au paragraphe 19.01.14 Néphrologie
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YYYY007 Forfait hebdomadaire de prise en charge d’un patient insuffisant rénal en dialyse péritonéale
Radiation de libellés
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au sousparagraphe 04.04.10.02 Désobstruction de veine
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EPJB001Évacuation de thrombus veineux d'un membre, par voie transcutanée
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EFFA003 Thrombectomie de veine superficielle des membres ou du cou, par abord direct
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au sousparagraphe 12.02.02.04 Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux
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LHKA900 Remplacement du disque intervertébral par prothèse
Introduction de notes de construction
au chapitre 4 Appareil circulatoire
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au sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune
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au paragraphe 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique
Modification de notes de construction
au souschapitre 08.08 Epuration extrarénale
Modification de notes de prise en charge
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DBLF001 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée
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DBLA004 Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC
Introduction de nouvelle subdivision
le paragraphe 19.01.14 Néphrologie
Modification du titre de la subdivision
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le paragraphe 02.01.05 Scintigraphie des voies lacrymales devient : « Autres actes d'imagerie de l’œil »
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le sousparagraphe 04.03.11.08 Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune devient : « Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune »
Modification de rangement de libellés
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avec changement de subdivision
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BZQK001 Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique
déplacé du paragraphe 02.01.03 Radiographie de l’œil au paragraphe 02.01.05 Autres actes d'imagerie de l’œil
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sans changement de subdivision aux sousparagraphes
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04.02.02.07 Autres actes sur les orifices du cœur
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08.04.01.08 Autres actes thérapeutiques sur les annexes de l'utérus
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08.04.03.01 Destruction et exérèse de lésion du corps de l'utérus
Introduction, modification, suppression de notes de facturation pour :
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DEQP003, DZQM006, DZQJ001, DZQJ006, DZQJ009, DZQJ010, DZQJ011, HBQH005, HBQH004, HBQH002, HBQH001, HBQH003, HBQK002, HBQK001, LAQK012 LAQK001, LAQK008, PAQK002, DBLF001, DBLA004
Le tableau joint à cette note retrace l'ensemble des introductions et radiations intervenues depuis la version initiale de la CCAM (version 1) à prendre en compte pour le recueil dans le PMSI (V28_évolutions_CCAM).
