Soins médicaux et de réadaptation
Les fascicules Chapitre XIII de la Cim-10 et Chapitre XXI de la Cim-10 sont republiés in extenso après rectification des codes étendus fils de M62.8 (chapitre XIII, page 679) et de Z41.8 (chapitre XXI, page 1197).
Ces republications annulent et remplacent les publications originales du 30 mars 2009.
L'ATIH publie ce jour une série de trois documents qui fournissent l'intégralité des chapitres XIII, XX et XXI de la Cim-10, dans une présentation particulière adaptée aux besoins du PMSI.
Ces fascicules adoptent un système de symboles renseignant l'utilisateur sur l'emploi correct des codes de la Cim-10 en repérant ceux d'entre eux dont l'emploi est particulier.
Le plus complet de ces documents concerne le chapitre XIII : il y est donné les renseignements les plus complets sur l'usage des caractères supplémentaires que la Cim-10 propose pour indiquer la localisation de l'affection. Ces documents complètent les fichiers de mises à jour de la Cim-10 précédemment publiés et actualisés aujourd'hui.
Téléchargement:
Modifications applicables au 1er Janvier 2009
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Suppressions des transmissions des fichiers suivants (FICHSUP)
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Fichier IVG
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Fichier ATU
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Fichier FFM
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Fichier Molécules onéreuses
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Fichier DMI
Tous ces fichiers étaient transmis par l’intermédiaire du logiciel FICHSUP.
En 2008, la valorisation des activités décrites par ces fichiers a été réalisée par l’intermédiaire d’informations individualisées contenues dans les fichiers de RSS, Fichcomp ou de RSF-ACE.
Il faudra veiller aux éléments suivants dans le recueil individualisé :
Concernant les IVG : La valorisation est réalisée à partir des RSS (cf guide de lecture rapide des tableaux MAT2A). Il faut noter qu’en 2009, ces séjours suivront les mêmes modalités de facturation que les autres séjours (plus d’application automatique d’un taux de remboursement de 94%). Il faudra donc que les informations concernant la prise en charge et en particulier le taux de remboursement soit correctement rempli, même si le numéro de sécurité sociale et la date de naissance sont anonymisés.
Concernant les ATU, FFM et SE : afin de pouvoir analyser l’ensemble de l’activité en particulier sur les ATU, il faut réaliser des RSF-ACE pour les patients non assurés sociaux ou non facturables (absence de droit). Il faut dans ces cas coder la variable [Séjour facturable l’assurance maladie] avec la valeur correspondant à la situation du patient.
Concernant les Molécules onéreuses de la liste en sus : la valorisation est réalisée par l’intermédiaire du fichier FICHCOMP. Il faut noter que dans le cas d’administration de médicaments de la liste dans le cadre d’un essai thérapeutique avec molécules non achetées par l’établissement, le recueil FICHCOMP doit comporter le numéro d’UCD, le nombre d’UCD consommée, la date d’administration et le montant correspondant qui devra être mis à 0. C’est le seul cas où ce montant doit être mis à 0.
Modifications applicables au 1er Mars 2009 (Transmission M3 à partir du 1er avril 2009)
Vous trouverez en fichier joint les formats des fichiers applicables au 1er mars 2009.
A.1 Evolution du format de RRS
ERRATUM (Mise à jour du 3 mars 2009):
En réponse à de nombreuses questions relatives à la transition entre la fonction groupage v10 et v11 et notamment les formats de RUM à produire, vous trouverez ci-dessous, les nouvelles consignes prenant en compte les remarques des établissements et prestataires de services :
En 2009, les séjours dont la date de sortie est antérieure au 1er mars 2009 doitvent être groupés avec la fonction de groupage 10.10C (format de RUM non groupé 013 en entrée produisant le format de RSS groupé 113 en sortie).
Les séjours dont la date de sortie est postérieure ou égale au 1er mars 2009 doitvent être groupés avec la version 11.11 (format de RUM non groupé 014 en entrée produisant le format de RSS groupé 114 en sortie).
Pour ne pas pénaliser les établissements qui ne seraient pas en mesure de produire un format mixte, les logiciels d'anonymisation GENRSA/AGRAF accepteront en entrée les fichiers au format 114 pour l'ensemble de l'année ou au format mixte (113 pour les séjours avant le 1er mars et 114 pour les séjours postérieurs au 1er mars). Ils appliqueront la règle précédemment énoncée lors des traitements.
Afin de faciliter les traitements par les établissements, un exemple de sources mettant en oeuvre la règle énoncée, ci-dessus, est
disponible ici.
Le programme de groupage (PdG 11.11) a également été mis à jour pour prendre en compte cette règle : page de téléchargement
Une nouvelle variable devra être intégrée dans VID-HOSP, il s’agit de la variable [Motif de la non facturation à l’assurance maladie] qui prendra les valeurs suivantes :
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Si la variable [Séjour facturable à l’assurance maladie] est égale à 0 (Patient non pris en charge)
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‘1’ s’il s’agit d’un patient en AME
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‘2’ s’il s’agit d’un patient sous convention internationale
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‘3’ s’il s’agit d’un patient payant
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‘4’ s’il s’agit d’un patient pris en charge dans le cadre du dispositif des soins urgents (article L.254-1 du CASF).
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‘9’ s’il s’agit d’une autre situation non listée ci-dessus.
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Si la variable [Séjour facturable à l’assurance maladie] est différente de 0 alors cette variable sera non renseignée (valeur ‘ ‘[Espace] ).
Comme indiqué ci-dessus, obligation de remplir la date d’administration à partir du 1er mars 2009. Dans le cas de réalisation de RSS séance pour plusieurs séances, les dates d’administration indiquées devront être celles des dates des séances.
Rappelons que dans le cas de la réalisation de séances individuelles l’attribution d’un numéro de séjour administratif permettant de faire la liaison avec le fichier de RSS doit être différent à chaque séance. Ce numéro peut ne pas être « LE » numéro administratif attribué par la filière administrative, mais un numéro dérivé de celui-ci construit par adjonction de la date par exemple.
Dans le cas de séjour multichamp (MCO-SSR par exemple), il faudra là aussi veiller à séparer les consommations de molécules onéreuses (ou d’autres consommations recueillies via FICHCOMP) des différents champs. Pour cela il faudra attribuer des numéros de séjours spécifiques à chaque champ. On pourra là aussi utiliser un numéro dérivé « DU » numéro administratif de séjour attribué par la filière administrative.
A.4 Recueil des RSF-ACE
Implication de l’article 48 de la LFSS sur la prise en charge des médicaments de la liste en sus en activité externe : Afin de permettre le paiement aux établissements de ces molécules, le RSF-ACE se voit augmenter d’une nouvelle catégorie de recueil : le RSF-ACE-H.
La valorisation des molécules en sus de l’activité externe se fera exclusivement par ce biais.
Une information complémentaire sera fournie avant le 1er mars.
Ajout de 2 nouvelles variables dans le RSF-ACE-A :
a. [Précision sur les non pris en charge] : idem VIDHOSP
b. Code postal du lieu de résidence du patient : Peut-être récupéré sur la norme B2 : Type 2C - Position 91-95, mais enregistrement facultatif, on devra dans ce cas le récupérer dans le système d’information de l’hôpital. Cette variable sera nécessaire pour effectuer un suivi des dépenses par région d’origine des patients.
Rappel :
Au cours de l’année 2008, trois nouvelles variables ont été intégrées au recueil. Nous avons insisté sur le codage la variable [Séjour facturable à l’assurance maladie], mais les deux autres sont également nécessaire, il s’agit de :
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La DMT : qui devra être renseignée obligatoirement dans le cas des lignes de factures concernant les forfaits techniques. Les valeurs prises sont les suivantes :
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Pour un scanner : DMT : 035
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Pour une IRM : 753
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Pour un PET-SCAN : 750
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La spécialité de l’exécutant : le codage de cette variable est nécessaire afin de vérifier l’adéquation du prix unitaire à la lettre clé indiquée. Par défaut c’est la spécialité du médecin responsable qui devra être indiquée.
A.5 LAMBA
En 2009, il sera autorisé de transmettre des données LAMDA 2007 et 2008.
LAMDA 2007 ne sera pas modifié par rapport à celui utilisé en 2008.
LAMDA 2008 sera disponible à partir des transmissions du mois de Mars 2009.
A.6 Recueil des BHN
Pour asseoir la répartition de l’enveloppe nationale des BHN et PHN et activités de génétique inscrites en MIG, il a été décidé avec les partenaires institutionnels de procéder à un recueil exhaustif des actes hors nomenclature, sur la base d’une grille d’actes établie par la conférence des DG de CHU et les sociétés savantes. Ce recueil débutera au 1er janvier 2009 et la remontée des données se fera via l’outil FICHSUP à partir du mois de mars 2009.
Les données issues de ce recueil seront pris en compte dès 2010 pour la répartition des montants afférents entre les établissements concernés
Pour ces établissements (hôpitaux locaux principalement) pas de suppression des fichiers complémentaires FICHSUP.
Les modifications de format de RSS sont applicables comme pour les établissements sous T2A au 1er mars suivant les mêmes conditions.
1. RPSS
Pas de modifications du format.
2. VIDHOSP
3. FICHCOMP
4. FICHSUP
Suppression du recueil agrégés des médicaments en sus à partir du 1er Janvier, les données n'étant plus utilisés pour la valorisation depuis le 1er Août 2008.
Toutes les évolutions sont applicables au 1er mars 2009.
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Modification du format de RSS : (même chose que les exDG cf. ERRATUM).
Le fichier joint présente les modifications.
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Pas de modification du format de RSF :
L’obligation de la transmission des médicaments en norme B2 2005 – Addenda B à partir du 1er mars 2009, est déjà prise en compte dans le format actuel des RSF-H.
1. VIDHOSP
Les modifications du format présentées pour les établissements MCO exDG sont applicables au 1er mars 2009.
A signaler, comme pour les années précédentes, les établissements pourront utiliser indifféremment le nouveau format défini pour le fichier VID-HOSP ou l'un de ceux des années précéentes.
G. Etablissements PSY
Afin d'être homogène avec les régles applicables à compter du 1/1/2009 dans les autres champs sanitaires couverts par le PMSI, le code provenance/destinantion 6 hospitalisation à domicile) ne sera plus associé au code de mode d'entrée/sortie 8 (domicile) mais aux codes 6 (mutation) 7 (transfert), ce type de prise en charge constituant une poursuite de l'hospitalisation. Ceci doit être appliqué au recueil du RIM-P à compter du 1/1/2009.
Par ailleurs, comme pour les années précédentes, les établissements pourront utiliser indifféremment le nouveau format défini pour le fichier VID-HOSP ou l'un de ceux des années précédentes.
La Cim-10 mentionne dans certaines notes de son volume 1 et recommandations du volume 2 que quelques-uns de ses codes sont interdits d’usage pour le signalement de l’« affection principale ».
Toujours ajoutés au code de celle-ci, ils ne peuvent donc jamais être employés seuls. La liste des codes et libellés touchés par cette restriction d’emploi est fournie dans le tableau joint, au format Excel.
L’ensemble du chapitre XX (Causes externes de morbidité et de mortalité, V00–Y98) constitue la plus grande partie de son contenu. La note introductive de ce chapitre stipule en effet que « ses rubriques seront utilisées en association avec les rubriques d'autres chapitres de la Classification indiquant la nature de la lésion. Le plus souvent, une rubrique du chapitre XIX (Lésions traumatiques, empoisonnements et certaines autres conséquences de causes externes [S00–T98]) indiquera la lésion. » L’utilisation isolée des codes de ce chapitre ne serait possible que dans certaines circonstances de recueil d’information pour la mortalité, ce qui n’est pas l’objectif du recueil dans le PMSI.
Les libellés intitulés « séquelles de […] » entrent également dans la constitution de cette liste. La modification de rédaction des notes accompagnant ces libellés, introduite par l’OMS en 2009, n’en altère en effet pas le sens. Il y est constamment rappelé que ces libellés et leurs codes permettent de signaler la « cause de séquelles, elles-mêmes étant codées ailleurs » ; ils ne doivent être employés ni pour signaler une affection aigüe ni pour mentionner une affection chronique ou prolongée. En d’autres termes, le repérage d’une séquelle utilise le code correspondant au libellé décrivant la nature de celle-ci, auquel est ajouté le code du libellé de « séquelles de […] » correspondant.
Les codes des catégories O81 à O84 figurent eux aussi dans la liste des codes interdits pour signaler l’« affection principale ». La note du volume 1 en tête du groupe O80–O84 précise que ces codes « ne doivent être utilisées pour le codage de la cause principale que si aucune autre condition du Chapitre XV n'est mentionnée. » D’autre part, conformément à la consigne donnée dans le volume 2, les codes O81–O83 ne doivent pas se substituer au recueil de l’acte avec la Classification commune des actes médicaux (CCAM). Rien n’interdit cependant l’emploi de ces codes comme information supplémentaire. Les codes O84.– n’ont pas d’utilité ; le signalement des grossesses multiples doit utiliser un code de la catégorie O30. Seuls les codes O80.– peuvent être utilisés comme ceux de l’« affection principale » dans le cas d’un accouchement normal chez une femme sans problème. Pour ce qui concerne le résultat de l’accouchement, les codes Z37.– sont également des « code[s] additionnel[s] », « à porter sur le dossier de la mère ».
Enfin, les codes du groupe B95–B97 (Agents d'infections bactériennes, virales et autres) sont définis comme des « code[s] supplémentaire[s] si l'on désire identifier l'(les) agent(s) responsable(s) des maladies classées ailleurs ». On ne doit donc les utiliser que pour apporter une précision sur le germe responsable d’une infection décrite dans un chapitre autre que le premier.
Il n’a pas été tenu compte du contenu de la note apposée sous le titre de la catégorie R65, introduite en 2009 dans la Cim-10 pour le PMSI : « La catégorie R65 ne devrait jamais être utilisée pour le codage de la cause principale. Cette catégorie est à utiliser en codage multiple pour identifier cet état quelle qu'en soit la cause. Un code d'un autre chapitre devrait être porté en premier lieu pour indiquer la cause ou la maladie sousjacente. » Les codes R65.– ne figurent donc pas dans cette version de la liste.
Les codes touchés par cette restriction d’emploi sont désormais repérés par une présentation particulière dans les pages de mise à jour de la Cim-10 publiées par l’ATIH sur son site. Les codes de souscatégories de cette nature sont portés en noir sur fond orangé ; par exemple :
Z37.0 Naissance unique, enfant vivant
Ceux des catégories non subdivisées sont en caractères blancs sur fond orangé bordé de noir ; par exemple :
B91 Séquelles de poliomyélite
Les règles sur lesquelles s’appuie le codage dans le PMSI ont fait leur cette impossibilité d’utiliser les codes figurant dans cette liste pour signaler l’« affection principale », comme le propose la Cim-10. Les utilisateurs doivent en vérifier les conséquences selon le champ du recueil pour le PMSI dans lequel ils opèrent. Par exemple, pour le recueil d’information en médecine, chirurgie et obstétrique, cette consigne entraine l’interdiction de porter ces codes comme celui du diagnostic principal ; ils ne peuvent l’être qu’en position de diagnostic associé.
L’ATIH a créé des codes et des libellés particuliers apportant un niveau de détail supplémentaire par rapport à la Cim-10 fournie par l’OMS. Elle a constamment procédé par subdivision de libellés existants et création de codes par ajout d’un ou de deux caractères au-delà du 4e caractère du code Cim-10 d’origine. Celui-ci est dit code-père, les codes créés sont les codes-fils.
Ces créations peuvent découler d’exigences d’amélioration du PMSI – et tout spécialement en médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) – ou répondre à la demande de sociétés savantes soucieuses de recueillir des informations plus précises sur certaines affections insuffisamment décrites dans la Cim-10.
Le tableau fourni ici (codes_pères_interdits.xls) listel’intégralité des codes-fils qui ont existé depuis 1997, selon le code-père à partir duquel il a été créé ; en face de chaque code est cité le libellé correspondant. Les utilisateurs doivent porter leur attention sur la colonne placée à droite du tableau : il y est signalé le statut de chacun des codes au regard du recueil pour le PMSI. L’utilisation d’un code peut être interdite, déconseillée ou autorisée. Seules les deux premières éventualités sont signalées ; en l’absence de mention dans la colonne de droite, l’emploi d’un code est réputé possible.
D’une façon générale, les codes-pères interdits correspondent aux codes subdivisés pour les besoins du PMSI. Les codes-pères dont l’usage reste autorisé sont ceux créés pour des besoins documentaires, à la demande de société savante.
Seuls certains codes-fils ont une utilisation restreinte. Ils correspondent toujours à des libellés faisant désormais double emploi avec des libellés identiques de la Cim-10, conséquence des modifications apportées par l’OMS lors des mises jour annuelles de la classification. Dans ce cas, une période de tolérance est instaurée pour le recueil dans le PMSI, pendant laquelle l’utilisateur a le choix d’utiliser soit le code-fils de l’ATIH soit le code créé par l’OMS pour coder une même information ; il lui est cependant fortement conseillé de préférer le nouveau code de la Cim-10. À l’issue de cette période, les codes et libellés créés par l’ATIH sont supprimés, les libellés proposés par l’OMS sont intégrés définitivement dans la Cim-10 et sont alors seuls utilisables.
Le code-fils dont l’emploi est désormais interdit est le suivant :
R26.80 Chutes à répétition
Il est remplacé par le code du libellé OMS introduit en 2006 :
R29.6 Chutes à répétition, non classées ailleurs
Les codes-fils dont l’emploi est désormais déconseillé sont les suivants :
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I98.20* Varices œsophagiennes au cours de maladies classées ailleurs, hémorragiques
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I98.29* Varices œsophagiennes au cours de maladies classées ailleurs, non hémorragiques ou sans précision
Il faut leur préférer respectivement les codes des libellés OMS introduits en 2009 :
I98.3* Varices œsophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
I98.2* Varices œsophagiennes non hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs
L’attention des utilisateurs est particulièrement attirée sur la description des varices œsophagiennes au cours de maladies classées ailleurs. L’OMS a en effet créé un libellé pour décrire les varices hémorragiques, codé I98.3*, dont l’emploi doit être préféré à I98.20*. Surtout elle a gardé le code I98.2* pour lui attribuer un sens nouveau, en limitant son emploi aux formes non hémorragiques – que l’on pouvait jusqu’alors coder I98.29*. Le code I98.2*, sur lequel avaient été construites les extensions pour les codes-fils, ne peut donc plus être utilisé dans le sens qu’il avait dans la Cim d’origine. En conséquence, il est très fortement recommandé aux codeurs d’adopter dès maintenant les nouvelles modalités de codage de ces affections et de ne plus utiliser le code I98.2* que dans le sens qu’il a dorénavant.
Enfin, l’OMS a créé le libellé Immobilité (R26.3) ; elle lui a adjoint 2 notes d’inclusion dont l’une était initialement placée sous le libellé correspondant au code Z74.0 – dont elle a modifié également l’intitulé. L’ensemble de ces remaniements a pour effet d’obliger à recréer un code-fils pour repérer l’état grabataire. Ainsi, il est désormais déconseillé d’employer :
Z74.00 État grabataire
et de lui préférer :
R26.30 État grabataire
Fascicule de codage
Consignes de codage
Infections site opératoire : mis en ligne 17/10/2018
Événements thromboemboliques : mise en ligne 17/10/2018
Maladies infectieuses - Sepsis : mise en ligne 16/6/2023 : Version revue dans le cadre d’un groupe de travail avec les représentants des fédérations hospitalières et de la SoFIMe
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