À la suite de la promesse ministérielle de prendre en charge l'ostéodensitométrie à compter du 1er juillet 2006, l'assurance maladie a procédé à une mise à jour de la CCAM, qu'elle dénomme version 5.
La seule modification concerne l'acte Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par méthode biphotonique (PAQK007). Les indications de prise en charge sont précisées, conformément aux avis rendus par la HAS ; dans ces conditions de réalisation, l'acte figure désormais dans la liste des actes remboursables du livre II. Pour toute information supplémentaire, les utilisateurs peuvent se reporter au site de l'assurance maladie (http://www.ameli.fr/77/DOC/2300/enquete.html).
L'ATIH prend connaissance de la publication au Journal officiel N°113 du 16 mai 2006 (pages 7171 et suivantes) d'une nouvelle version de la CCAM, dite V4. Elle est liée à l'attribution des modificateurs J (Majoration transitoire de chirurgie) et K (Majoration forfaits modulables pour les chirurgiens en secteur 1 ou ayant opté pour l'option de coordination mentionnée à l'article 1,2,3 de la convention médicale du 03/02/05, pour les actes admettant la majoration transitoire de chirurgie) à 82 actes de la spécialité ORL. En l'absence de la transmission des fichiers correspondant à ces modifications, l'ATIH n'est pas en mesure de publier la version actualisée de la CCAM. Les utilisateurs devront se reporter à la liste du JO pour avoir connaissance des libellés concernés. Il est insisté sur le fait que ces changements n'ont aucune incidence sur l'emploi de la CCAM pour le recueil dans le PMSI, ne consistant ni en création ni en modification de code ou de libellé.
Vous trouverez ci-joint la nouvelle version du guide des retraitements comptables 2005 ainsi que ses annexes. L'outil de saisie des données 2005 a été mis à disposition des établissements sur le serveur consacré aux téléchargements et transmission ICARE, depuis le 9 mai 2006.
La saisie et la transmission des données doivent se faire impérativement par cet outil qui prendra en compte toutes les modifications apportées aux retraitements comptables.
Afin de faciliter les travaux de production de thésaurus de spécialité, l’agence a produit ce guide à l’usage des médecins rédacteurs et des experts chargés de leur validation. Il a pour objectifs de fournir aux premiers un ensemble de conseils pratiques qui les guident dans l’élaboration de leur thésaurus, aux seconds les éléments sur lesquels ils doivent porter leur attention dans l’étape de validation.
Elaboré par les experts du pôle nomenclatures de l’agence, il est, dans cette première version, volontairement schématique et limité aux éléments essentiels. Il s’enrichira progressivement au fil de l’expérience acquise. Dans ce but, les utilisateurs sont invités à faire part de leurs observations en adressant un courrier électronique à l’adresse
jean-pierre.bodin@atih.sante.fr, sous la référence guide_thesaurus.
Le Guide fourni ici est une réédition du document initial. Elle est principalement liée à une actualisation nécessitée par la mise à jour de la Cim-10. Elle ne contient aucun ajout, ni changement fondamental par rapport à l'édition initiale : les utilisateurs qui ont imprimé la version précédente peuvent se dispenser de réimprimer celle-ci.
L'ATIH tient à apporter des précisions sur l'emploi de certains codes et libellés que les récentes modifications introduites par l'OMS peuvent avoir modifié. C'est particulièrement le cas de la catégorie O60 (Travail prématuré). Le document joint fixe les consignes pour l'usage correct des codes des souscatégories D68.3 et M62.2, et des catégories J60 à J64, K35 et O60.
Lors des traitements, si vous obtenez les messages ci-dessous:
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[CARACTERE ILLICITE]
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[LONGUEUR INVALIDE]
Veuillez télécharger la mise à jour suivante:
NOTE: Ne tenez pas compte de cette mise à jour si vous n'avez pas ce type de message.
