Soins médicaux et de réadaptation
Mise en ligne du 04/07/2018 : Correctif
Des erreurs sur les n° des semaines ont été corrigées concernant les remontée M5 et M11 (surlignage bleu).
Mise en ligne du 23/01/2018
Les modalités techniques et le calendrier des transmissions PMSI SMR pour l’année 2018 sont précisés dans le fichier joint.
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
MAGIC 5.0.0.3 - Mise à jour 2017 : télécharger ici
- Prise en charge des modalités 2017 (format ANO-HOSP V011 )
NOTE: Cette version ne prend en charge que le format VID-HOSP V011. Elle est utilisable pour les transmissions à partir du M3 2017 sur l'ensemble des logiciels.
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel Visual Valo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
- Correctif du signalement en surplus des erreru A900: séjours simultanés
- Prise en charge des nouveaux formats RHS M0A/M1A
- Prise en charge de l'ancien format ANO-HOSP V010 (généré avec MAGIC 4.5.0.0) et du nouveau format ANO-HOSP V011 (généré avec MAGIC 5.0.0.3)
- Ajout de contrôles bon bloquant: U501: Autorisation avec implantation géographique multiple, A902: Réhospitalisaiton inférieure à 5 jours non autorisée
- Mise à jour de la documentation : gestion des formats par rapport au nouveau dispositif de changement de campagne au 1er mars
- Correctif de la mise en erreur 232 pour les séjours longs dans certains cas.
- Correctif du type de suite.
- Mise en oeuvre des formats anonymes 2017
- Mise en oeuvre de l'erreur "U500 : Incohérence entre l’autorisation déclarée dans la gestion des UM et celle fournie dans le RHS"en erreur bloquante
- Prise en charge en entrée des anciens et nouveaux formats RSF-ACE
- Ajout d'un contrôle non bloquant concernant les FINESS géographique
- Prise en charge des formats anonymes 2017
AGRAF-SSR 3.1.5.0 (mise à jour pour M12 2017) : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour du référentiel des médicaments ATU
Note: Pour visualiser les éléments de valorisation après transmission, vous pouvez utiliser le logiciel Visual Valo SSR. Attention le traitement doit avoir été commandé sur la plateforme ePMSI.
Rappel:
- Correction de l'apparition à tort de l'erreur 149 dans certaines situations
- Fin de la prise en charge des anciens formats, usage obligatoire des nouveaux formats 2017 : https://www.atih.sante.fr/formats-pmsi-2017
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour CCAM V48
- Correctif des FICHCOMP lors de la prise en charge du dernier jour d'hospitalisation
- Ajout du FICHCOMP Insuffisance respiratoire chronique (IRPC): Seuls sont concernés les établissements de santé SMR spécialisés avec la mention respiratoire SMR ou ayant une unité dédiée (cf document InfoMIG.pdf)
- Fin de la prise en charge des anciens formats RHS M09/M19 après la semaine 9 incluse (le format M0A/M1A pour les RHS est désormais obligatoire).
- Correction des dates de validité des actes CSARR ZAM+221,ZAM+071,ZAM+152,ZAM+129
- Correctif de la mise en erreur de groupage 0300 (et supérieur) du séjour entier (en HP) à tort
- Ajout du score-RR pour les séjours terminés avant la semaine 9 et les RHS en hospitalisation partielle avant la semaine 9
- Remodelage de l'erreur A902 qui devient bloquante: "Poursuite du même projet thérapeutique : valeur requise mais non renseignée" (descriptif du test dans le manuel)
- Ajout de contrôles bon bloquant: U501: Autorisation avec implantation géographique multiple, A902: Réhospitalisaiton inférieure à 5 jours non autorisée
Visual Valo SMR 2017.3.0.0 (mise à jour pour M12 2017) : Télécharger ici
- Ajout du type de suite dans les données recupérées
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2018/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2017/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 10/01/2018.
Il est applicable à compter du 09 mars 2018.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume contient les informations générales concernant l'ensemble de la classification,
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure,
Le troisième volume présente l'arbre de décision de la classification.
En 2018, il n’y a pas de changement sur le fond de la classification GME. Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation a été ajusté pour prendre en compte des coquilles signalées par les utilisateurs et pour le rendre plus lisible.
Dans le volume 1, paragraphe 2 « Principes de la classification : les éléments déterminants du classement en groupe médicoéconomique » :
ont été réorganisées pour plus de clarté.
Mise en ligne 28/05/2018 : Publication BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2018/2 bis.
Il est applicable à partir du 1er mars 2018 (soit la semaine 9 de l’année 2018 ; le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois)).
Il est l’annexe II de l’arrêté du 27 décembre 2017 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-SSR »).
Il annule et remplace la version précédente du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation (Bulletin officiel n° 2017/2 bis, fascicule spécial) et les versions provisoires publiées sur ce site le 09/01/2018 et le 28/02/2018.
Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur les modifications intervenues par rapport à la version de 2017.
Mise en ligne du 28/02/2018 : Version provisoire 2
Le document ci-joint est la version provisoire n°2 du Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2018 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois)).
Suite à la publication de la V1 du guide méthodologique le 9 janvier 2018, nous avons tenu compte des remarques sur le codage de la dépendance de l’habillage et de la toilette. La V2 publiée ce jour a été modifiée en conséquence. Nous remercions les contributeurs pour leur proposition.
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2017 sont signalées par un surlignage jaune et en surlignage bleu pour la V2.
La version définitive publiée au BO est la seule version de référence.
Mise en ligne du 03/09/2018 : ICR V5
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la V1.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent ne concerner que la seule tarification des actes pour le paiement des honoraires médicaux, sans introduction ou radiation de codes.
À chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier Excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V5 2018 » fait référence à la CCAM descriptive à usage PMSI V5 2018.
Mise en ligne du 13/07/2018 : ICR V3 et V4
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la V1.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V3 2018 » fait référence à la CCAM descriptive à usage PMSI V3 2018 ; la mise en ligne du fichier « ICR V4 2018 » fait référence à la CCAM descriptive à usage PMSI V4 2018 ;
Mise en ligne du 26/04/2018 (mise à jour le 7/5/2018) : Correctif du fichier ICR V2 2018
Le fichier ICR V2 2018 mis en ligne le 4 avril 2018 est remplacé par le fichier joint.
Le motif de remplacement est le suivant :
Dans la version publiée antérieurement le signalement des codes introduits avec la CCAM v51 était absent.
Cette erreur a été corrigée, et dans le même temps une ligne doublon pour le code DBLA005 a été supprimée et la rédaction des commentaires de la colonne K =11 a été standardisée
Mise en ligne du 26/4/18
Vous trouverez dans cette page les ICR (Indices de Cout Relatif) de la CCAM descriptive à usage PMSI 2018. Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v1.
Lors des mises à jour de la CCAM par l’Assurance maladie, il peut ne pas y avoir de mises à jour des ICR car ces mises à jour peuvent concerner uniquement la tarification des actes pour les médecins libéraux, sans introduction ou radiation de codes.
A chaque version des ICR publiée, vous trouverez un fichier excel de la CCAM descriptive à usage PMSI ainsi qu’une documentation pdf publiés sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/nomenclatures-de-recueil-de-linformation/ccam
La mise en ligne du fichier « ICR V2 2018 » fait référence à la CCAM descriptive v2 2018.
Mise en ligne du 03/09/2018 : Version 5
Cette publication est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 05 Août 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V54 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php.
Le fichier complémentaire CCAM correspondant est joint.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018, à la demande de l’Assurance maladie, pour des raisons de Santé publique, les libellés HFCC003 Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par cœlioscopie et HFCA001 Court-circuit [Bypass] gastrique pour obésité morbide, par laparotomie sont déclinés selon la nature de l’anse qui est réalisée. Les nouveaux libellés sont affectés d’une extension PMSI ; l’interdiction d’utilisation des codes pères correspondant n’entrainera pas de rejet durant l’année en cours.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 26/07/2018 : Version 4 - fichier complémentaire
Suite à la publication, le 13 juillet de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI V4 2018, le fichier complémentaire CCAM correspondant est publié ici.
Mise en ligne du 13/07/2018 : Version 4
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 14 juin 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V53 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 01/06/2018 : Version 3
Cette publication est la deuxième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 mai 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V52 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe ainsi qu’un fichier complémentaire actualisé.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 26/04/2018 : Publication BO
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2018 est publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2018 /8 bis.
Mise en ligne du 04/04/2018 : Version 2
Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2018. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 3 mars 2018. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V51 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 29/12/2017 : Fichier complémentaire
Un fichier complémentaire est également fourni comprenant les codes présents en 2016, 2017 et 2018. Il présente les informations habituelles de la CCAM telles que les codes activité, les gestes complémentaires et anesthésie, en alignement du code principal et du libellé et regroupe des informations disséminées telles que l'affectation des actes dans les listes du manuel de groupage des GHM, l'affectation de forfait FFM ; SE1 ; SE2 ; SE3 ; SE4, etc. ; FSD, les ICR, la date d'éventuelle évaluation par la HAS, les dates de début et de fin de validité.
Mise en ligne du 27/12/2017 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2018 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2017 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2018 /8 bis.
La version 2018 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
La Partie analytique avec son sommaire est également publiée en format Excel.
Une note de présentation de ces documents est également jointe.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le N° 2018/3 bis
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 22/12/2017.
La version 2018 du CSARR comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique.
Le Fichier complémentaire CSARR 2018 destiné à faciliter l'utilisation du CSARR peut être consulté sur cette page ( Il contient des informations utiles au codage, dont désormais, les notes de contenu).
La liste analytique est également fournie en format Excel.
Les modifications de la liste analytique sont extraites dans un fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
Mise en ligne du 04/04/2018 : Correctif fichier complémentaire
Le fichier complémentaire CSARR mis en ligne le 23 janvier 2018 est remplacé par le fichier joint.
Le motif de remplacement est le suivant :
Dans les versions publiées précédemment en décembre et janvier, il existe une erreur d’affectation de modulateur pour les codes ALT+074 Entretien psychologique individuel et ALT+220 Séance individuelle d'entretien psychologique à visée thérapeutique qui doivent être affectés du modulateur ZV Réalisation de l'acte au lit du patient et non du modulateur EZ Réalisation fractionnée de l'acte. Cette erreur est corrigée dans cette version.
Mise en ligne du 23/01/2018 : Correctif fichier complémentaire
Le fichier complémentaire CSARR mis en ligne le 22 décembre est remplacé par le fichier joint.
Le motif de remplacement est le suivant :
Dans la version publiée en décembre figurent des éléments d’informations qui ne concernent pas l’utilisation 2018 du CSARR.
Ces éléments sont retirés dans le fichier nouvellement publié, assurant ainsi la conformité des versions.
Mise en ligne 22/12/17 : Version provisoire
La version provisoire du CSARR 2018, préparatoire de la publication au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2018 /3 bis, comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Les modifications autres que les corrections de forme du Guide de lecture et de codage sont surlignées en jaune de manière à en faciliter le repérage
La liste analytique est également fournie au format excel avec son sommaire.
En dehors de la suppression du modulateur BN, cette version garde tous les autres codes de la version 2017.
D’autres évolutions étaient prévues pour la version 2018 du CSARR ; toutefois ces évolutions étant encadrées et dépendantes de la nouvelle version de classification GME, n’ont pas été mises en œuvre en 2018, en raison du report de la nouvelle version de classification.
Les différences entre la version 2017 de la liste analytique et la version 2018 sont présentées dans le fichier excel appelé EXTRACT_MODIF_CSARR 2018.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage, comme les notes de contenu.
Un document de présentation accompagne ces différents documents.
Les remarques et demandes d'évolution du CSARR peuvent être adressées à la structure de maintenance du CSARR à l'adresse nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
