Soins médicaux et de réadaptation
Mise en ligne du 18/10/23 : Version 3
Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2023. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 2 mars 2023 et du 15 aout 2023. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V73 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
Liste analytique au format Excel.
Le fichier complémentaire au format Excel.
Une note de présentation de ces évolutions est jointe.
Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.
Mise en ligne du 7/6/23 Version BO
La CCAM descriptive à usage PMSI a été publiée au BO sous le numéro 2023 8 bis.bos
Mise en ligne du 30/03/2023 : Version 2
Cette publication est la deuxième liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI - 2023. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM V72 publiées le 2 mars au Journal Officiel de la République Française avec date d’effet au 1er avril 2023 et mise en ligne sur https://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/telechargement/index.php.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
Mise en ligne du 13/12/2022 : Version 1
La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2023 remplacera la CCAM descriptive à usage PMSI 2022 et sera publiée au Bulletin officiel sous forme d’un numéro spécial : 2023/8bis
La version 2023 de la CCAM descriptive à usage PMSI comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la Partie analytique. Une version à imprimer de ces deux parties est publiée, en format PDF.
Les remarques et demandes d'évolution de la CCAM descriptive à usage PMSI peuvent être adressées à : nomenclatures-de-sante@atih.sante.fr
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
Informations sur les nouveautés ENC
Webinaires d’information : méthodologie et outils de l’ENC
Vous trouverez ci-dessous toute la documentation utile pour réaliser l’ENC SSR 2023 :
La documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
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Consignes de mise en œuvre de l’ENC SSR
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Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.
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Guide des outils ENC
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Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans le logiciel ARAMIS, les guides d’utilisation de la plateforme (e-ENC) et de la GED.
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Codes imports
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Ce fichier fournit tous les codes imports sous format Excel.
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Guide utilisateur ARCAnH - Identification et paramétrage
Guide d’utilisateur ARCAnH – Classeur et transmission
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Le guide utilisateur ARCAnH comprend les formats de fichiers à importer dans le logiciel ARCAnH.
Ces 2 guides sont par ailleurs téléchargeables directement dans le logiciel.
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Guide utilisateur ARAMIS SSR
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Ce logiciel a pour vocation de contrôler les formats des données de séjour (RHS, nombre d’UO et charges directes) et de les anonymiser avant de les transmettre sur la plateforme dédiée à l’ENC.
Ce guide est par ailleurs téléchargeable directement dans le logiciel.
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Guide des tableaux de contrôle
Mis à jour le 23/05/2024
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Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SSR 2023. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.
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Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR
Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :
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Convention
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L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.
L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.
La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.
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Charte Qualité
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L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.
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Calendrier type d’une campagne ENC
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
Ce rapport restitue les caractéristiques 2020 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan Social ». Pour rappel, cette enquête n’est obligatoire que pour les établissements publics de plus de 300 agents.
Une présentation synthétique des résultats clés de cette analyse pour 2020 est disponible dans le rapport en page 9.
Mise en ligne du 04/05/2023 : Version BO
La Classification internationale statistique des maladies et des problèmes de santé connexes CIM 10 FR à usage PMSI Volume 1 est publiée au Bulletin officiel spécial n° 2023/9 bis
Il annule et remplace la version publiée sur ce site le 9 décembre 2022.
Mise en ligne du 09/12/2023 : Version Provisoire
L’ATIH édite pour 2023 une version actualisée complète du volume 1 de la CIM–10 à usage PMSI : CIM–10 FR 2023.
Ce document qui sera publié au Bulletin officiel intègre :
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des modifications réalisées pour 2023 par l’ATIH.
Cette publication est uniquement destinée au PMSI et est applicable pour le recueil d’information des champs MCO, SSR, HAD et psychiatrie.
Un document de présentation accompagne cette publication du volume 1, il comprend une extraction des modifications apportées à la CIM–10 entre la version 2022 et la version 2023.
Mise en ligne 12/05/2023
La version officielle du CSARR est publiée au Bulletin officiel sous le Bulletin officiel spécial n° 2023/3 bis.
Elle annule et remplace la version provisoire publiée sur ce site le 9/12/2022.
Mise en ligne 9/12/2023
Cette version provisoire du CSARR 2023, préparatoire à la publication au bulletin officiel comporte 2 parties : le Guide de lecture et de codage et la partie analytique publiés ensemble au format PDF. Aucune modification n’est introduite par rapport à 2022.
La liste analytique est également fournie au format Excel avec son sommaire.
Un fichier complémentaire est également fourni ; il contient des informations utiles au codage. Comme l’année dernière, les pondérations des actes ne figurent pas dans ce fichier. Le fichier des pondérations sera publié en même temps que le manuel de groupage.
Mise en ligne 04/5/2023 : Version BO
Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l'activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2023/2 bis.
Il est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2023 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Il est l’annexe II de l’arrêté du 23 décembre 2016, modifié, relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L.6113-7 et L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-SSR »).
Il annule et remplace la version précédente du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation (Bulletin officiel n° 2022/2 bis, fascicule spécial) et la version provisoire publiée sur ce site le 9/12/2022.
Mise en ligne du 09/12/2023 : Version provisoire
Le document ci-joint est la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins médicaux et de réadaptation applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2023 (le recueil PMSI-SSR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2022 sont signalées par un surlignage jaune.
Les documents décrivant les formats de recueil des données 2023 du PMSI en MCO, HAD, SMR et psychiatrie sont disponibles en téléchargement en version Excel .
Pour visualiser l'historique des modifications apportées aux différents formats tout au long de l'année, se reporter au paragraphe "Historique de mise à jour" dans l'onglet "Présentation".
Voici la liste des fichiers téléchargeables et leur description :
Formats en entrée :
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"formats_mco2023" : formats du champ MCO
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"formats_had2023" : formats du champ HAD
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"formats_ssr2023" : formats du champ SSR
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"formats_psy2023" : formats du champ psychiatrie
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"evolutions_pmsi_2023" reprend la présentation réalisée lors de la réunion des éditeurs de logiciels du 10 novembre 2022 (Rappel : pour la FG SMR 2023, attendre la parution de la notice spécifique concernant le report de la réforme de financement)
Mesures de sécurité de pseudonymisation des logiciels PMSI
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Nouvel accès avec identifiant
A partir du 8 octobre 2018, le téléchargement des logiciels s'effectue par identification et est ainsi limité à certains "rôles Plage". Un compte Plage possédant le rôle requis pour le logiciel est nécessaire.
En plus de ce compte Plage, pour certains logiciels il est demandé de valider électroniquement un acte d'engagement sur la protection des éléments logiciels installés.
Sécurisation des téléchargements
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
INFORMATION: Les programmes d'installation fournis autorisent également l' INSTALLATION COMPLETE du logiciel.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
- Version utilisable à partir du M3 2022 et jusqu'au M2 2023 inclus
- Prise en charge des modalités 2022 (VID-HOSP V014 et format ANO-HOSP 014)
- Par rapport à la version 5.8.0.0, cette version 5.9.0.0 prend en compte la modalité "E" (séjour article 51) de la variable "motif de la non facturation à l'assurance maladie". Les établissements non concernés par cette modalité peuvent continuer à utiliser la version 5.8.0.0 de MAGIC.
GENRHA 8.8.4.9 - mise à jour pour M11 2022 : Télécharger ici
- Mise à jour de la liste des codes UCD
- Mise à jour de la liste des médicaments AP-AC (ATU)
- Mise à jour du référentiel des FINESS
Rappel:
- Mise à jour de la CCAM v70
- Mise à jour de la liste des médicaments spécifiques
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour des Formats et FG SMR 2022
- Mise à jour campagne tarifaire 2022
- Permet de retransmettre les données 2021 en 2022, grâce à la période spécifique M999 2021
PREFACE SMR 2.4.7.0 - mise à jour pour M11 2022 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour des codes géographiques
- Cette version accepte les anciens formats de RSF ACE de la campagne 2021. Cette possibilité est donnée à titre temporaire.
- Mise à jour des Formats 2022
- Permet de retransmettre les données ACE 2021 en 2022, grâce à la période spécifique M999 2021
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 5.8.12.0 - mise à jour pour M11 2022 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour de la liste des médicaments
Rappel:
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour des Formats et FG SMR 2022
- Mise à jour campagne tarifaire 2022
- Permet de retransmettre les données 2021 en 2022, grâce à la période spécifique M999 2021
Pour tous les établissements :
FICHSUP 2.5.3.0 - mise à jour pour M11 2022 : téléchargement
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Ajout du recueil Test PCR pour (MCO, HAD, PSY et SMR) DGF et OQN
- Mise à jour du recueil vaccination covid (VAC) pour (MCO, SMR et PSY) DGF et OQN
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Les fichiers de l’EPRD-PGFP 2023 et des DM sont en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : http://ancre.atih.sante.fr
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez-vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
Calendrier
Ouverture de la campagne EPRD-PGFP : 21 novembre 2022
Remontée des données attendue par le Ministère le 31 décembre 2022
L’ATIH reste à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : atih-finance-etab@atih.sante.fr ou sur AGORA > Financement et données financières > EPRD-PGFP et DM > EPRD-PGFP 2023
Tutoriel
Plateforme
EPRD-PGFP
DM
Pages
