Soins médicaux et de réadaptation
Mesures de sécurité de pseudonymisation des logiciels PMSI
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Nouvel accès avec identifiant
A partir du 8 octobre 2018, le téléchargement des logiciels s'effectue par identification et est ainsi limité à certains "rôles Plage". Un compte Plage possédant le rôle requis pour le logiciel est nécessaire.
En plus de ce compte Plage, pour certains logiciels il est demandé de valider électroniquement un acte d'engagement sur la protection des éléments logiciels installés.
Sécurisation des téléchargements
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
INFORMATION: Les programmes d'installation fournis autorisent également l' INSTALLATION COMPLETE du logiciel.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
- Version utilisable à partir du M3 2022 et jusqu'au M2 2023 inclus
- Prise en charge des modalités 2022 (VID-HOSP V014 et format ANO-HOSP 014)
- Par rapport à la version 5.8.0.0, cette version 5.9.0.0 prend en compte la modalité "E" (séjour article 51) de la variable "motif de la non facturation à l'assurance maladie". Les établissements non concernés par cette modalité peuvent continuer à utiliser la version 5.8.0.0 de MAGIC.
GENRHA 23.1.0.0 - mise à jour pour M1 2023 : Télécharger ici
- Mise à jour de la liste des médicaments spécifiques SMR
- Mise à jour de la liste des molécules onéreuses
- Mise à jour de la liste des médicaments AP-AC (ATU)
- Mise à jour du référentiel des FINESS
Rappel:
- Mise à jour CCAM V71
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour des Formats et FG SMR 2022
- Mise à jour campagne tarifaire 2022
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour des codes géographiques
- Cette version accepte les anciens formats de RSF ACE de la campagne 2021. Cette possibilité est donnée à titre temporaire.
- Mise à jour des Formats 2022
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 23.1.0.0 - mise à jour pour M1 2023 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour de la liste des médicaments
Rappel:
- Mise à jour CCAM V71
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour des Formats et FG SMR 2022
- Mise à jour campagne tarifaire 2022
Pour tous les établissements :
FICHSUP 23.1.0.0 - mise à jour pour M1 2023 : téléchargement
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Ajout du recueil Test PCR pour (MCO, HAD, PSY et SMR) DGF et OQN
- Mise à jour du recueil vaccination covid (VAC) pour (MCO, SMR et PSY) DGF et OQN
L'ATIH met à disposition une option de notification afin que l'utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
L’ATIH a mis en place un accès FINANCE sur la plateforme des données hospitalières. Cet accès sécurisé par token permet d’accéder aux bases brutes des campagnes financières et RTC. Cette page vous informe sur la nature des données disponibles, les services et les fonctionnalités de la plateforme.
Présentation générale
Slides de présentation générale PDH - accès FINANCE
Vidéo 1 : démonstration « Requêtage simple »
Vidéo 2 : démonstration « Lancement programme SA »
Vidéo 3 : démonstration « Retour d’expérience de l’ARS Bretagne – Coralie Bourouf »
Tutoriels de présentation de la plateforme des données hospitalières
Requête SAS disponible
Dans le cadre d’un travail mené par l’ATIH et plusieurs ARS afin de simplifier l’accès aux données hospitalières (notamment financières), l’ARS Bretagne a proposé de mettre à disposition ses programmes de requêtage sur la plateforme.
Ainsi, un programme SAS a été déposé pour obtenir les ETP de la SAE 2020.
Il permet d’obtenir les Equivalent Temps Plein du Personnel Non Médical, issus du bordereau Q24 de la SAE, pour chaque entité géographique. Les tableaux de sortie vous permettent d’avoir la répartition des ETP par champ d’activité (MCO, SSR, PSY…).
Cet outil s’adresse plus particulièrement aux équipes d’allocation des ressources, comme appui dans la ventilation des crédits Ségur RH.
Ces données ont déjà été mobilisées par les ARS dans le cadre des dernières délégations. C’est une première étape dans la mise en place d’outils collaboratifs.
Vous trouverez ci-joint la procédure à suivre sur le serveur sécurisé : Requête SAE-Guide d’utilisation sur la PDH
Il s’avère que l’espace W: sur le serveur de l’ATIH est un serveur de partage temporaire et les contenus sont régulièrement supprimés. C’est pourquoi le programme est également téléchargeable : requete_sae_q24.txt
Liste des référents en ARS
Nous pouvons vous transmettre le nom du référent sur demande en écrivant sur la boîte atih-finance-ars@atih.sante.fr
Délai de mise en ligne des bases
Les bases sont mises en ligne 15 jours après le lancement de la campagne.
Leur mise à jour est quotidienne, pour intégrer les dépôts des établissements au fil de l’eau.
Procédure d’accès
L’accès à la plateforme des données hospitalières – accès FINANCE nécessite l’accord de la direction de votre ARS. Vous devez prendre contact avec votre hiérarchie pour mettre en œuvre la procédure.
Il est nécessaire que soit désigné un correspondant au sein de votre ARS qui sera dénommé dans ce cadre « Référent finances », à l’instar du « Référent PMSI ». Ce référent peut donc être différent de celui de l’accès PMSI.
Il sera en charge de la délivrance et de la gestion administrative des accès à la plateforme pour ces seules données financières et RTC pour les personnes qui le solliciteront dans le cadre de leurs missions. Ce référent peut être nommé parmi les utilisateurs spécifiques de ces données.
La procédure d’enregistrement se fait en ligne avec les liens ci-dessous :
Enregistrement en ligne de la structure et de son « Référent finances »
Enregistrement en ligne d’un nouvel utilisateur par le « Référent finances »
L’équipe de l’ATIH se tient à votre disposition pour toute information complémentaire par mail à l’adresse atih-finance-etab@atih.sante.fr
L’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) réalise des analyses annuelles de l’activité hospitalière, offrant une vision d’ensemble des hospitalisations en France, issues du programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI).
En 2021, les analyses sont publiées par champ : médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins de suite et réadaptation (SMR) et psychiatrie.
Mise en ligne 04/05/23 : Version BO
Le manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié au Bulletin officiel sous le numéro 2023/1 bis.
Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2022/1 bis et la version provisoire publiée sur ce site le 3/2/2023.
Il comporte trois volumes :
Le premier volume à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
Le second volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée
Les fichiers annexes sont republiés avec cette version BO. Le fichier des actes spécialisés a été corrigé (certaines erreurs de libellés ont été signalées). Le fichier txt des erreurs de groupage a été complété de la liste des actes CSARR non attendus (contrôle 162 et 163).
Mise en ligne 03/02/23
La version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publiée en version provisoire.
La version 2023 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2023 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2023.
Le manuel comporte trois volumes :
Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
Le deuxième volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.
Mise en ligne du 02/02/2023
Collecte des données 2022 du lundi 1er février au 31 mars 2023. (à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé : 30 avril 2023)
L’ATIH renouvelle en 2023 l’enquête achat et consommation de médicaments à l’hôpital.
La DGOS a publié la note d’information appelant les établissements de santé à participer à l’édition 2023 de cette enquête.
L’enquête débutera le mercredi 1er février 2023 et sera clôturée le 31 mars 2023 ((à noter : un mois supplémentaire de délai a été accordé : 30 avril 2023).
Le fichier de données doit être déposé directement sur la plateforme e-Med au format Excel à l’adresse suivante : https://enquete-medicaments.atih.sante.fr/enquete-medicaments/
Vous trouverez des informations relatives à cette enquête dans la fiche abrégée suivante :
Un guide plus détaillé reprend l’ensemble des étapes et précise les modalités de construction du fichier de recueil :
Pour mettre en forme vos données au format attendu, un fichier Excel type est proposé :
Un guide détaille l’accès à la plateforme e-Med et les droits pour déposer un fichier :
L’ATIH met également à disposition des établissements deux référentiels, par code UCD (« référentiel UCD ») et par code CIP (« référentiel CIP »).
Ils comprennent les informations suivantes : Code UCD 7 et 13 caractères ou Code CIP 7 et 13 caractères, libellé du produit.
Ces référentiels sont issus de la base de données Thésorimed®
L’ATIH va mettre à disposition sur une nouvelle plateforme les données de l’enquête médicament. Nous vous préviendrons dès que celle-ci sera mise en place.
Pour toute question, rendez-vous sur la rubrique dédiée à l’Enquête médicaments d’Agora.
Mise à jour du 22/09/2023:
- Mise à jour CCAM V73.
Mise à jour du 31/03/2023:
- Table GMTINFO définitive
- Mise à jour CCAM V72.
Première diffusion du 20/01/2023:
- La FG SMR 2023 est applicable :
Pour les séjours d'hospitalisation complète (HTC) continuant après la semaine 9 de 2023 (ou finssant pendant cette semaine)
Pour les RHS d'hospitalisation partielle (HTP) dont la semaine est égale ou postérieure à la semaine 9 de 2023
- Les formats de RHS pour la campagne 2023 sont inchangés : format groupé M1C et format non groupé M0C
- Note importante : à partir de la 9ème semaine de 2023 (lundi 27 février 2023), la saisie de la FPP dans les RHS est supprimée (valeur à blancs pour le champ FPP). Pour les RHS (HTC et HTP) dont la semaine est avant la semaine 9 de 2023, la saisie de la FPP reste toutefois obligatoire
Note : A partir de la version v2018, l’ensemble des logiciels payants de l’agence sont gérés par la nouvelle plateforme de dématérialisation des contrats: DéCLic (Dématérialisation des Contrats de Licence). Pour passer une commande sur DéCLic il faut avoir un compte (identifiant/mot de passe) et avoir une habilitation spécifique.
Pour plus d'informations veuillez consulter la page : plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-payants
Mesures de sécurité de pseudonymisation des logiciels PMSI
Voir page https://www.atih.sante.fr/mesures-de-securite-de-pseudonymisation-des-lo...
Nouvel accès avec identifiant
A partir du 8 octobre 2018, le téléchargement des logiciels s'effectue par identification et est ainsi limité à certains "rôles Plage". Un compte Plage possédant le rôle requis pour le logiciel est nécessaire.
En plus de ce compte Plage, pour certains logiciels il est demandé de valider électroniquement un acte d'engagement sur la protection des éléments logiciels installés.
Sécurisation des téléchargements
Pour des informations détaillées sur la sécurisation des téléchargements : cliquer ici
INFORMATION: Les programmes d'installation fournis autorisent également l' INSTALLATION COMPLETE du logiciel.
Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
NOTE: Le référentiel des numéros FINESS fourni dans les logiciels est régulièrement mis à jour avec les informations de PLAGE et ARHGOS. Si vous avez un souci d'autorisation au niveau d'un des logiciels, veuillez vérifier votre autorisation auprès de votre ARS qui nous contactera le cas échéant.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :
Pour les établissements sous DAF :
- Version utilisable à partir du M3 2022 et jusqu'au M2 2023 inclus
- Prise en charge des modalités 2022 (VID-HOSP V014 et format ANO-HOSP 014)
- Par rapport à la version 5.8.0.0, cette version 5.9.0.0 prend en compte la modalité "E" (séjour article 51) de la variable "motif de la non facturation à l'assurance maladie". Les établissements non concernés par cette modalité peuvent continuer à utiliser la version 5.8.0.0 de MAGIC.
GENRHA 8.8.5.0 - mise à jour pour M12 2022 : Télécharger ici
- Mise à jour de la liste des codes UCD
- Mise à jour de la liste des médicaments AP-AC (ATU)
- Mise à jour du référentiel des FINESS
- Mise à jour CCAM V71
Rappel:
- Mise à jour de la CCAM v70
- Mise à jour de la liste des médicaments spécifiques
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour des Formats et FG SMR 2022
- Mise à jour campagne tarifaire 2022
- Permet de retransmettre les données 2021 en 2022, grâce à la période spécifique M999 2021
PREFACE SMR 2.4.8.0 - mise à jour pour M12 2022 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Mise à jour des codes géographiques
- Cette version accepte les anciens formats de RSF ACE de la campagne 2021. Cette possibilité est donnée à titre temporaire.
- Mise à jour des Formats 2022
- Permet de retransmettre les données ACE 2021 en 2022, grâce à la période spécifique M999 2021
Pour les établissements OQN :
AGRAF-SSR 5.8.13.0 - mise à jour pour M12 2022 : Télécharger ici
- Mise à jour du référentiel FINESS
- Mise à jour de la liste des médicaments
- Mise à jour CCAM V71
Rappel:
- Mise à jour des codes géographiques
- Mise à jour des Formats et FG SMR 2022
- Mise à jour campagne tarifaire 2022
- Permet de retransmettre les données 2021 en 2022, grâce à la période spécifique M999 2021
Pour tous les établissements :
FICHSUP 2.5.4.0 - mise à jour pour M12 2022 : téléchargement
- Mise à jour du référentiel FINESS
Rappel:
- Ajout du recueil Test PCR pour (MCO, HAD, PSY et SMR) DGF et OQN
- Mise à jour du recueil vaccination covid (VAC) pour (MCO, SMR et PSY) DGF et OQN
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Lancement de campagne et Documentation
Les fichiers du RIA 2 sont mis en ligne sur le serveur ANCRE à l'adresse suivante : CAS - Central Authentication Service (sante.fr)
Il vous sera demandé votre identifiant e-PMSI ainsi que votre mot de passe. Pour connaître les modalités d’obtention de compte sur ANCRE, veuillez-vous référer à la « Notice d’accès à la plateforme » dans la documentation ci-dessous.
L’ATIH est à votre disposition pour toute information complémentaire à l’adresse : atih-finance-etab@atih.sante.fr ou sur AGORA > Financement et données financières > Rapports infra-annuels (RIA) > RIA 2022 > RIA 2 2022
Un tutoriel vidéo vous est proposé pour découvrir comment renseigner le RIA sur Ancre.
Calendrier
Ouverture de la campagne : 09 janvier 2023
Fin de campagne : 17 février 2023
Plateforme
RIA 2 Mise en ligne le 09/01/2023
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Pour recevoir les mailings de campagne, veuillez renseigner votre adresse mail dans la partie "Contacts" de la plateforme e-RTC (ouvert de façon permanente).
Dates de la campagne fixées par la DGOS : 30 Juillet 2024 – validation ES / 30 septembre 2024 – validation ARS
Les nouveautés de la campagne 2023
Nouveauté : Activité SMR
L’ATIH vous informe d’une modification du modèle analytique portant sur les intervenants de RR sur le champ SMR pour la campagne RTC 2023. Une note décrivant la démarche et le descriptif du modèle analytique des intervenants de RR est disponible ici.
Nouveauté : Facilitation du traitement des charges de personnel
L’ATIH a travaillé sur la convergence des codes ETPR entre SAE et RTC. Une amélioration de l’outil TIC est proposée sur ce thème.
Nouveauté : Contrôle des données du CF dès le TIC
Pour anticiper les écarts entre les données CF et RTC, l’outil TIC proposera un contrôle avec le CF dès le TIC : Introduction de contrôles avec le CF dès le TIC
Nouveauté : Cohérence des consignes entre RTC et PIRAMIG
Retrouvez la consigne et les sections PIRAMIG dans l’onglet spécifique de l’arbre analytique.
Webinaires de présentation
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Fiches pédagogiques
Nous restons à votre disposition pour toute question sur Agora - RTC 2023 (sante.fr)
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC/RTC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
L’ATIH met à disposition une option de notification afin que l’utilisateur soit informé en temps réel des ajouts documentaires ; cliquez sur la cloche en haut à droite de cette page pour vous abonner (notification à chaque mise à jour).
L’ATIH vous partage le Référentiel national RTC sur les données 2022, mis en ligne sur ScanSanté, accompagné de la note de fin de campagne.
-
Les informations de la campagne restent disponibles ici :
Information sur les nouveautés RTC
Les dates de la campagnes fixées par la DGOS sont les suivantes :
Date de validation établissements : 30 juillet 2023
Date de validation ARS : 30 septembre 2023
Les vidéos réalisées pour la campagne 2021 restent disponibles : Campagne RTC 2021 | Publication ATIH (sante.fr)
Documentation méthodologique nécessaire à la réalisation de l’étude
Arbre analytique Mis à jour le 09/03/2023 *Ajout d’un onglet sommaire *Evolutions sur quelques SA très restreintes
Correspondances attendues entre le PMSI et le découpage analytique : L’arbre analytique comprend la correspondance entre les types d’autorisation d’UM et les SA pour les champs SMR et MCO, et les formes d’activités et les SA pour le champ PSY (à partir de la colonne S).
Plan comptable Mise en ligne le 23/12/2022
Règles d'affectation Mises en ligne le 07/04/2023
Guide méthodologique du RTC 2022 Mis en ligne le 09/03/2023
Principe d’affectation des charges : synthèse présentée au webinaire du 12 mai 2023 Mise en ligne le 17/05/2023
Guide des clés et des UO 2022 Mise en ligne le 07/04/2023
Mise à jour de l’UO Pharma par l’ANAP (facultative) - Mars 2023
Publication d’un bilan sur le recueil UO pharma RTC 2021 Unité d'Œuvre Pharmacie | Publication ATIH (sante.fr) Mise en ligne le 28/04/2023
VALID-RTC Guide de lecture 2022 Mis en ligne le 17/04/2023
Fiches pédagogiques
2022_01 Pourquoi utiliser le TIC Mise en ligne le 07/04/2023
2022_02 Remplir l’onglet 5_C_ind Mise en ligne le 17/05/2023
2022_03 Déterminer les produits non déductibles et charges non incorporables Mise en ligne le 17/05/2023
2022_04 Les groupements Mise en ligne le 17/05/2023
2022_05 Onglet Enquête SIH Mise en ligne le 17/05/2023
2022_06 Calcul des m² SDO Mise en ligne le 17/05/2023
2022_07 Calcul de l’UOsté Mise en ligne le 17/05/2023
2022_08 Importer les données RTC dans PIRAMIG Mise en ligne le 20/07/2023
2022_09 Codes SA RTC attendus pour les visualiser dans PIRAMIG Mise en ligne le 04/10/2023
Documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude
Manuel ARCAnH - Partie identification et paramétrage Mis à jour le 07/04/2023
Manuel ARCAnH – Classeur et transmission Mis en ligne le 07/04/2023
Guide des imports des onglets ARCAnH Mise en ligne le 17/05/2023
Manuel du TIC Mise en ligne le 07/04/2022
Présentation de la plateforme e-RTC Mise en ligne le 09/03/2023
Des tutoriels sont disponibles pour découvrir les phases d’ARCAnH et la présentation de l’outil TIC : Retraitement comptable : Tutoriels vidéo RTC | ATIH (sante.fr)
Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.
Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC/RTC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.
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