Soins médicaux et de réadaptation

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

20- Analyse fichier de RSF
21- Synthèse des erreurs détectées par AGRAF par fréquence décroissante
22- Répartition des codes de prise en charge
23- Répartition des codes prestations - RSF-B
24- Répartition des DMT - DMT comptée une fois par séjour
25- Répartition du mode de traitement - MDT comptée une fois par séjour
26- Case-Mix GMD par type d''hospitalisation
27- Répartition des interruptions de séjour (RSFI)

Cinétique des transmissions
Synthèse des transmissions et validations par période

 

 

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

30- Dépenses en molécules onérereuses

 
Cinétique des transmissions
Synthèse des transmissions et validations par période

 

1- Nombre de RHA et de SSRHA transmis

2- Eventail des cas traités (casemix) - Comptabilisation des RHA

3- Diversité de l'activité

4- Analyse des SSRHA

5- Caractéristiques démographiques des SSRHA produites

6- Filières de soins

7- Prises en charge particulières

8- Rééducation-réadaptation

9- Répartition des activités individuelles de rééducation-réadaptation

10- CMC par région

11- Concentration de l'activité

Cinétique des transmissions
Synthèse des transmissions et validations par période 
Présentation graphique cumulative: nombre d'établissements, nombre de journées, nombre de séjours 
 

 

Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.

Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :

Pour  les établissements DGF :

Permet de transposer le fichier VID-HOSP du formats FMT4 vers le format FMT5.

Prise en charge du format VID-HOSP 2011 (FMT5)

Mise à jour des tables de la fonction de groupage
Mise à jour des codes UCD (médicaments)
Prise en charge du nouveau format ANO-HOSP FMT5 uniquement en entrée de GENRHA
Mise en place du nouveau format ANO de sortie

NOTE : seul le format ANO-HOSP FMT5 issu de VID-HOSP FMT 5 est accepté (cf. manuel de MAGIC pour la description du format)

 

Pour  les établissements OQN :

Mise à jour du format de sortie ANO
Mise à jour des tables de la fonction de groupage

L'ATIH apporte des informations complémentaires sur le test sur site du CSARR organisé à partir du 20 juin 2011 sur une période de 3 semaines calendaires.

Deux documents sont à disposition ci-dessous :

Cette enquête auprès des établissements concernés par le champ des soins médicaux et de réadaptation, gérée par l’ATIH en lien avec la DGOS, constitue l'un des volets techniques relatifs aux travaux préparatoires à la mise en œuvre de le la T2A en SSR.
 
L'enquête comporte deux volets : les plateaux techniques de rééducation-réadaptation d’une part, les activités d’appareillage d’autre part.
  • Le premier volet a pour objectif d’identifier les plateaux techniques de rééducation-réadaptation qui sont coûteux et dont la diffusion est limitée, sur le territoire national, à quelques établissements (équipement innovant ou correspondant à une activité très ciblée).
  • Le second volet de l’étude a pour objectif de dresser un état des lieux des organisations en place pour répondre aux besoins d’appareillage des patients hospitalisés en SMR (atelier intégré, sous-traitance, organisation mixte). Les dispositifs médicaux d’appareillage particulièrement onéreux et dont le coût est supporté par les établissements qui disposent d’un atelier intégré font l’objet d’un aspect spécifique de l’enquête.
Les informations détaillées relatives à la conduite de cette enquête nationale sont précisées dans le guide méthodologique. Deux annexes complètent ce document: annexe comptable, liste indicative des principaux codes CCAM et CdARR décrivant les activités réalisées sur les plateaux techniques considérés.
 
 
L’enquête porte sur l’année 2010. Elle est structurée sous la forme de plusieurs fiches de recueil.
 
1.       Les caractéristiques générales de l’établissement sont tout d’abord précisées.
 
2.       Les plateaux techniques de rééducation-réadaptation (RR) sont ensuite décrits.
 
  • Une fiche « synthèse des plateaux techniques de RR » doit être renseignée par tous les établissements. Son objectif est d’identifier, sur la base d’indicateurs macroscopiques, les ressources mobilisées par l’établissement pour les activités qu’il développe sur ses plateaux techniques de rééducation-réadaptation.
  • Seize fiches analytiques détaillées portent sur des équipements ciblés qui justifient unrecueil d’information « plus fouillé » du fait de leur coût ou du caractère limité de leur diffusion.Les établissements qui disposent de l’un ou de plusieurs de ces équipements doivent renseigner les fiches correspondantes. Il en est de même des établissements qui ne disposent pas de ces équipements mais qui en font bénéficier leurs patients dans le cadre de prestations inter établissements.
  • Une fiche optionnelle permet aux établissements de faire état d’un équipement qui ne figurerait pas dans la liste des fiches analytiques détaillées alors même que son coût serait jugé substantiel ou qu’il permettrait de développer une activité très ciblée.

          3.       Trois fiches de recueil portent sur l’organisation des activités d’appareillage (réalisées au sein de l’établissement ou sous-traitées).

  • Une fiche « Activités d’appareillage (hors brûlés) » porte sur les appareillages orthopédiques réalisés sur mesure.
  • Une fiche « Activités d’appareillage par compression (brûlés) » porte sur les appareillages compressifs (orthèses, vêtements) avec prise d’empreinte ou prise de mesures ; ces activités sont mises en œuvre dans le cadre de la prise en charge de patients brûlés.
  • Une fiche « Parc d’application de fauteuils roulants » permet aux établissements de décrire le parc de véhicules pour handicapés physiques dont ils disposent et de caractériser les coûts liés à ce matériel (acquisition, entretien, maintenance).
En complément de ces fiches, les établissements qui disposent d’un atelier d’appareillage font l’objet d’un recueil d’information complémentaire portant sur quelques dispositifs médicaux d’appareillage particulièrement coûteux.

Dans le cadre de ses travaux de refonte de la nomenclature des actes de rééducation et réadaptation conduisant à la production du Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation -CSARR-, l'ATIH organise un test d'utilisation d'une version provisoire de ce nouvel outil.

Il s'agira de tester concrètement sur site, pendant une période de temps limitée à une semaine, le codage des actes par les professionnels de rééducation et de réadaptation, au moyen de cette première version du CSARR.

Dans cette perspective, les établissements publics ou privés ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation (SMR) peuvent faire acte de candidature pour participer à ce test.

En pratique, le test se déroulera pendant une semaine calendaire au choix, sur la période du lundi 20 juin au dimanche 10 juillet 2011. Pour les établissements volontaires retenus, il consistera, à réaliser un recueil des actes effectués par tous les types de professionnels de rééducation et de réadaptation, sur un champ d'activité qui pourra être limité. Il concernera soit la totalité de l'activité SMR de l'établissement, soit seulement un ou plusieurs secteurs d'activité, identifiés en référence aux autorisations d'activité. Ce recueil d'information sera réalisé à côté du recueil PMSI habituel et du recueil CdARR, auquel il ne se substitue pas. Il consistera pour le professionnel, à saisir pour chaque réalisation de l’acte une dizaine d’items et à rédiger une synthèse des remarques ou anomalies constatées lors du test. Ce recueil n’aura aucun lien avec le recueil PMSI.

Un outil de recueil sera mis à disposition des établissements afin de faciliter la production et la transmission des informations.

Pour faire acte de candidature, les établissements devront adresser leur demande à l’adresse test_CSARR@atih.sante.fr au plus tard le 29 avril 2011 accompagnée du questionnaire questionnaire_test_CSARR.xls.

Les établissements seront sélectionnés dans le courant du mois de mai 2011 en fonction de leur profil d'activité. Les candidats seront informés de la décision les concernant avant le 25 mai 2011.

Il est demandé aux établissements candidats, de désigner un référent qui sera chargé de coordonner les opérations afin d'accompagner au mieux les professionnels de l’établissement dans la réalisation du test. Une journée de formation sera organisée par l'ATIH à l'intention de ces référents, aux dates et lieux suivants, au choix :

  • Mardi 7 juin 2011 à l’ATIH Lyon ;
  • Jeudi 9 juin 2011 à l’ATIH Paris.

L’ATIH remercie d’avance les établissements qui se porteront candidats pour leur implication dans ces travaux.

Nous rappelons que la transmission s'effectue sur des données cumulées.
Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées :

Pour  les établissements DGF :

  • MAGIC 4.0.0.4 (inchangé par rapport à la version de M3 2010)  : Télécharger ici

Ajout de deux modalités supplémentaires à la variable "Motif de la non facturation à l’assurance maladie" :
       5 : patient hospitalisé dans un autre établissement
       6 : acte ou consultation externe réalisé dans le cadre de l’activité libérale d’un praticien hospitalier

  • GENRHA 7.1.5 (mise à jour pour M12 2010 - Correctif du 24/03/2011 - facultatif)  : Télécharger ici

Correction du problème à l'origine des erreurs de type :  "Le fichiers Médicaments présente des erreurs de format.. Ligne de longueur anormale" lors de la transmission vers la plate-forme e-PMSI". Cette erreur était visualisée lorsqu'un médicament est affecté à un séjour groupé en erreur C097: "Date de début de séjour postérieure à la date d'entrée dans l'unité médicale".

Modifications de la version 7.1.4
Correction de la mise en erreur des RHS (erreur C047: n° de semaine < n° de semaine de la date d'entrée dans l'UM) pour les RHS dont la date d'entrée dans l'UM correspond au 01/01/2011 ou au 02/01/2011.

Modifications de la version 7.1.3
Compatibilité avec Windows 7, et Windows 64 bits
Rejet des enregistrements avec un montant négatif
Correction d'un blocage lié au contrôle de formats des RHS

NOTES :
- seul le format ANO-HOSP FMT4 issu de VID-HOSP FMT 4 est accepté (cf. manuel de MAGIC pour la description du format)
- de la même manière, seuls les formats de RHS M06 et M16 seront acceptés en 2010.

 

Pour  les établissements OQN :

  • AGRAF-SSR 3.0.7.0  (mise à jour pour M12 2010 - Correctif du 01/02/2011) : Télécharger ici

Correction de la mise en erreur des RHS (erreur C047: n° de semaine < n° de semaine de la date d'entrée dans l'UM) pour les RHS dont la date d'entrée dans l'UM correspond au 01/01/2011 ou au 02/01/2011.

Modifications de la version 3.0.6.0
Compatibilité avec Windows 7, et Windows 64 bits
Correction d'un blocage lié au contrôle de formats des RHS

NOTE : Seuls les formats de RHS M06 et M16 seront acceptés en 2010.

Les documents que vous trouverez ci-après sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions ont fait l’objet d'une validation dans le cadre d'un comité technique ENCc SMR comprenant les représentants techniques des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

Guide méthodologique ENC SSR

Il n'y a pas eu de mise à jour de ce guide pour l'ENC SMR données 2010. Veuillez utiliser le guide version février 2010 en cliquant ici

Autres documents divers concernant l'ENC SMR 2010

Documentation technique pour la réalisation de l’ENC SSR 

Le fichier ci-joint décrit la liste des suivis spécifiques des données comptables, la nature des données administratives, les formats de recueil des données au séjour.

Liste des traceurs

Le fichier ci-joint présente les informations permettant de définir les matériels, les consommables et les spécialités pharmaceutiques dites "traceurs".

Les documents contractuels pour participer à l’ENC SSR

Documents signés entre l’ATIH et la Direction de l’établissement, pour chaque année de participation à l’ENC :

L’établissement s’engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques (médicaux et administratifs) nécessaires à la réalisation de l’étude.

L’ATIH s’engage sur les aspects de confidentialité des données et sur une restitution à chaque établissement de ses données valorisées.

La participation à l’étude est assortie d’un financement comprenant une part fixe et des éléments variables.

L’établissement s’engage à transmettre des données d’un niveau de qualité répondant aux exigences de l’étude.

 

Le calendrier de la campagne ENC SMR 2015

Avril 2016 : Mise à disposition des logiciels ARCAnH et ARAMIS

Mai 2016 : Ouverture de la plateforme et mise en ligne des tableaux de contrôle 

30/06/2016 : Date contractuelle de première validation (cf. convention ENC)

  • A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 juin 2016 la première validation des données

Juillet 2016 : Journée des ENC

15/09/2016 : Date contractuelle de dernière validation (cf. convention ENC)

  • A noter que l’établissement bénéficie d’une majoration financière s’il réalise au 15 septembre 2016 la dernière validation des données

La supervision de l’ENC SMR 2015 est assurée par le prestataire EXCO AESE

Calendrier type d’une campagne ENC

 

La documentation technique nécessaire à la réalisation de l’étude

Une nouvelle publication du Guide méthodologique ENC (Tome 3 du Guide de comptabilité analytique) au Bulletin Officiel est en cours ; il s’agit  ici de cette nouvelle version, applicable à la campagne ENC 2015.

A partir de l’ENC 2015, l’arbre analytique commun ENC et RTC n’est plus une annexe du guide méthodologique ENC mais un document joint à la documentation technique de l’ENC.

Ce document apporte des précisions quant à la mise en œuvre de l’ENC au sein des établissements.

Ce document comprend les formats des fichiers à importer dans les logiciels ARCAnH et ARAMIS et le guide d’utilisation de la plateforme (e-ENC).

Ce document décrit le contenu et l’objectif de chaque tableau de contrôle de la campagne ENC SMR 2015. Il permet à l’établissement de comprendre les contrôles réalisés à l’aide d’exemples précis dans le but de produire des données finales cohérentes et de qualité.

  • Liste des traceurs

Liste des spécialités pharmaceutiques dites « traceuses » : liste 2015 mise à jour

Vous trouverez les informations relatives aux matériels et consommables médicaux dans le Guide méthodologique ENC paragraphe 2.2.1.2.

 

Ces documents sont susceptibles d’être modifiés en cours d’année.

Toutes les évolutions méthodologiques font l’objet d'une validation dans le cadre du Comité de pilotage ENC comprenant la DGOS ainsi que les représentants des fédérations hospitalières des secteurs public et privé.

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