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Soins médicaux et de réadaptation
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Mises à jour de la CIM-10 | Conseils de codage | Autres documents utiles |
Année : 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 tout l'historique
L’ATIH publie l’ensemble des modifications à introduire dans le volume 1 de la CIM–10.
Les fichiers suivants sont mis à disposition sur le site de l'ATIH :
document de synthèse des modifications introduites et des principes de codage qui en découlent;
liste de toutes les modifications, créations et suppressions de codes et de notes;
mise à jour du fichier de suivi des évolutions de la CIM–10 avec les modifications;
document regroupant les nouvelles pages de la CIM–10;
Les conventions pour repérer l’origine des modifications sont identiques à celles utilisées dans les documents précédents : les changements faits à la demande de l’OMS figurent en rouge, ceux faits par l’ATIH figurent en bleu.
Pour 2014, les modifications sont datées du 1er janvier 2014 mais elles sont applicables à des dates différentes selon le champ de recueil :
SSR : 30 décembre 2013
Psychiatrie : 1er janvier 2014
MCO : 1er mars 2014
HAD : 1er mars 2014
L’ensemble des publications de cette section a pour but de donner des conseils pour le codage correct des diagnostics avec la CIM-10, indépendamment des modalités de renseignement des résumés de séjour pour le PMSI particulières à certains secteurs d’hospitalisation.
Il s'agit essentiellement de :
Sont regroupés dans cette section un ensemble de documents utiles comme :
L'ATIH contribue à l'élaboration ou à la gestion de nomenclatures de santé.
Classification internationale des maladies (CIM)
Gérée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l’ATIH participe à la gestion de cette classification et l’adapte au système de santé français.
Classification commune des actes médicaux (CCAM)
En collaboration avec l’Assurance maladie et les professionnels de santé, l'ATIH actualise les libellés des actes de la CCAM, par l’ajout ou le retrait de libellés. L’agence propose des codes, des libellés et veille au respect des règles de construction.
Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation (CSARR)
En 2009, l'ATIH a débuté les travaux de cette nouvelle nomenclature. Une première version a été publiée en mars 2012.
Plaquette ATIH Nomenclatures de santé
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La période d'application du guide méthodologique SMR débute le lundi 29 décembre 2014 pour se terminer le dimanche 27 décembre 2015, le recueil PMSI-SMR se faisant par semaine calendaire en application de la norme ISO 8601 (semaine comportant le 4ème jour du mois).
Chaque année, une première version provisoire est publiée sur le site de l'ATIH au mois d'octobre. Afin d'en simplifier la lecture, les évolutions par rapport à la version de l'année antérieure sont surlignées.
A compter du 1er janvier, dans l'attente de la publication au Bulletin Officiel (au plus tard au mois de juin), une version définitive surlignée est maintenue sur le site.
La version publiée au BO est la seule version de référence.
Version(s) provisoire(s) | Version(s) définitive(s) surlignée(s) | Version définitive publiée au BO |
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2022 | 2022 fascicule spécial 2022/2 bis |
- | 2021 | 2021 fascicule spécial 2021/2bis |
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2020 | 2020 fascicule spécial 2020/2bis |
- | 2019 | 2019 fasicule spécial 2019/2bis |
- | 2018 | 2018 fascicule spécial 2018/2bis |
- | 2017 | 2017 fascicule spécial 2017/2bis |
- | 2016 | 2016 fascicule spécial 2016/2bis |
- | 2015 | 2015 fascicule spécial 2015/2bis |
Tout l'historique |
Les notices techniques informent les établissements de santé des nouveautés en matière de recueil et de traitement des informations d'activité et de facturation applicables pour l'année considérée.
Les notices techniques "campagne tarifaire" sont publiées dans la rurbique : Financement et données financières/Financement des établissements/MCO
Version(s) provisoire(s) | Version définitive publiée au BO |
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2023 fascicule spécial 2023/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2022 fasicule spécial 2022/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2021 fasicule spécial 2021/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 2020 fasicule spécial 2020/1bis : Volume 1 Volume 2 Volume 3 |
- | 2018 fasicule spécial 2018/1 bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
- | 2017 fasicule spécial 2017/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
- | 2016 fascicule spécial 2016/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
- | 2015 fascicule spécial 2015/1bis : Volume1 Volume2 Volume3 |
Les fichiers détaillés, ainsi que d'autres documents pédagogiques sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Classification médico-economique
Les textes spécifiques au champ SMR comportent :
Tous les textes réglementaires sont publiés ici
Une sélection d’autres textes officiels en rapport avec la gestion de l'information médicale dans les établissements d'hospitalisation (CNIL, dossier médical...).
Les textes communs aux différents champs (MCO, HAD, SMR et Psychiatrie) sont publiés ici
Sont publiées dans cette rubrique les formats des fichiers de : RHS, VIDHOSP, RSF, etc...
Version(s) provisoire(s) | Version définitive |
- | 2023 |
- | 2022 |
- | 2021 |
- | 2020 |
- | 2019 |
- | 2018 |
- | 2017 |
- | 2016 |
- | 2015 |
- | 2014 Attention voir précision Ici |
Les dernières versions des logiciels de transmission (MAGIC, GNERHA...) sont en ligne dans la rubrique Information médicale/SMR/Outils informatiques
L’ATIH a travaillé sur la restitution de l’information aux établissements et aux ARS pour :
Ces thèmes étaient présents pour le champ SMR dans les tableaux MAT2A.
Les informations ont été réorganisées pour être toutes accessibles sur la plateforme ePMSI, dans un Outil de VALIdation des Données des Établissements de santé (OVALIDE).
Cette réorganisation a pour but de rendre plus lisibles et plus cohérentes toutes les informations produites par l’ATIH, mais aussi d’aider les ARS dans leurs procédures de validation.
Tous les documents relatifs au recueil des médicaments (spécifiques à l'HAD, les listes en sus, les ATU, etc) sont regroupés dans la rubrique Domaines d'activités/Information médicale/Nomenclatures de recueil de l'information/Médicaments
Cette rubrique regroupera les documents en rapport avec les travaux anciens et actuels sur les classifications médico-économiques en SMR (Diaporama, rapport, etc...).
Travaux actuels :
2022
2021
2020
Travaux anciens :
2018
2013
En ligne dans cette rubrique des documents apportant des précisions sur le recueil, en compléments de la notice technique et du guide méthodologique ou publiée dans les années précédentes et jugés encore valides.
En ligne dans cette rubrique les documents archivés.
Le document ci-dessous présente une synthèse des questions posées par les fédérations hospitalières entre octobre 2012 et février 2013 ainsi que les réponses de l’ATIH, sur le thème de la classification en GME.
A l’issue de chaque campagne ENC, l’ATIH publie des référentiels de coûts ou des valeurs nationales de coûts, soit des coûts moyens :
Grâce à ces référentiels, les établissements peuvent comparer leurs coûts à un coût moyen national. L’ATIH les utilise pour ses travaux sur les classifications médicales, l’évolution des modèles de financement et pour le calcul des tarifs hospitaliers.